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> Éditeur Indispensable ?, contrat de commande de musique
twosides
posté mer. 1 oct. 2003, 15:40
Message #1


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Hello Camarade,

Un producteur (une société en cours de création et sans expérience) m'a commandé 13 minutes de musique pour un film. Je me suis fait payer 10 000 francs (budget lamentable non ?).
On a signé un contrat de commande de musique originale (10 pages de jargon), contrat non relu par un pro (vu le budget !), mais validé quand même par la sacem.
Puisque pas d'autre exploitation prévue que ledit film, pas d'édition.
Aujourd'hui, ce producteur me dit qu'il a aussi le statut éditeur et me fait savoir qu'il compte exploiter ma zik pour d'autres films. Et du coup, il me demande ce qu'il doit mettre sur les bulletins SDRM pour lancer sa prod de DVD et CD Rom... ben moi j'sais pas bien huh.gif
Il me dit "vous voulez être éditeur" ou bien on s'en charge ?
Que dois-je faire ? Merci de vos conseils/expériences rolleyes.gif
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Messensib
posté ven. 10 oct. 2003, 20:18
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QUOTE (twosides @ Oct 10 2003, 16:24)
Donc à vous lire, j'ai bien compris que je garde les éditions, mais je n'ai pas le statut d'éditeur moi ! exact, mais tu touche la part éditoriale
Je précise qu'il n'y a pas eut de contrat d'édition / cession de droits entre nous.
Sur mon bulletin de déclaration, j'ai juste écrit mon nom à compositeur avec 100% et puis les thèmes derrières au verso. Messensib : j'ai bien complété en bonne et due forme ... ? très bien J'aurais peut-être du joindre un skud, non ? je ne crois pas, heral ?
Ou bien écrire mon nom à compositeur 50% et mon nom à Editeur 50% ... ? Non,non
Mais eux, la production, sur leur bulletin pour lancer les dupli (bulletins Sesam je crois, ou SDRM j'sais plus bien), dans la case éditeur, doivent-ils écrire mon nom ou mettre "aucun" ? Ils ne peuvent rien mettre, vu qu'il n'y a pas d'éditeur en l'occurrence
La pour ce cas-ci, ils ont eut la courtoisie de me prévenir mais pourraient-il me refaire le coup sans me le dire ? Pas compris, mais non

Pour l'exploitation initiale (en DVD donc), faut-il que je redépose au service film de la sacem (via la feuille de thèmes c'est bien ça ?). Puis-je le faire dès maintenant ou faut que j'attende que la prod avance sur la mise en place de la dupli du DVD ?Ah, tu n'as déposé que les musiques du skeud ? Si les cue-sheet sont en bronze, je pense que t'aurais dû commencer par le DVD,( et celles du skeud auraient été tirées du DVD) Oups non, j'avais mal lu, t'as fait un dépôt "correct" début oct., mais sans nom d'éditeur ...?

Sur le fait que la production devienne aussi éditeur, j'en étais le 1er surpris, mais a 1ere vue ça semble se mettre en place. J'ai même vu leur formulaire cerfa machinchose... mais bon, à suivre  hein tongue.gif

Je crois que pour devenir éditeur, il faut au moins ( combien ? 10 ?) musiques éditées, à vérifier, + d'autres contraintes.

Pour la déclaration en bonne et due forme, heral va sûrement t'indiquer toutes les nouveautés....(j'ai la flemme de modifier)
Mais enfin, c'est toujours pareil, s'ils ne peuvent pas t'obliger par contrat à leur signer un contrat d'édition, si tu sens qu'il y a du boulot derriere, il vaut p't'être mieux....
Heral, t'en pense quoi ?
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