twosides
Friday 10 October 2003 à 15:24
ok merci à tous pour vos précisions. je commence à mieux comprendre l'organisation des choses
en fait, initialement le contrat de musique a été passé pour un film (sans diff TV) figurant sur DVD distribué/vendu par Natures&Découvertes. Ce sera le cas, 1er trimestre 2004 si tout va bien.
J'ai livré mon travail en mars/avril 2003, fait un 1er dépot (provisoire) sacem dans la foulée et refait un dépot "correct" début oct.
Entretemps, le producteur (audiovisuel j'entends), voulant m'être agréable (dixit), décide de prendre 6 min d'extraits de ma zic pour le coller sur un autre mini film, diffusé sur un CD Rom cette fois-ci, via Surcouf notamment dès fin oct. Contexte multimédia, donc géré par le Sesam, donc droits minables...

Enfin c'est ce qu'on m'a dit.
En fait, mon contrat stipule bien qu'ils peuvent utiliser tout ou partie de ma zik pour un contexte autre que le film initial... c'est le juridique de la Sacem qui m'a ouvert les yeux sur le paragraphe à la noix
je le tiens à disposition pour ceux qui veulent...
mais bon à bien y réflechir, vaut mieux que je touche même très peu via le CD Rom que rien du tout parce qu'ils auront utiliser une autre zic, non ? J'ai bien sur suggéré l'idée de me refaire un chèque pour réutilisation de ma zik, mais ils n'ont pas voulu en prétextant qu'il n'y avait pas de prime d'inédit, vu que ça va être utilisé sur le DVD...
En plus, la prod m'a bien fait comprendre qu'ils avaient repris des zik d'un album existant (avec un autre artiste) sans devoir débourser un $ et que le gus était d'accord car il se rattraperait sur les DRM. mouais
Donc à vous lire, j'ai bien compris que je garde les éditions, mais je n'ai pas le statut d'éditeur moi !
Je précise qu'il n'y a pas eut de contrat d'édition / cession de droits entre nous.
Sur mon bulletin de déclaration, j'ai juste écrit mon nom à compositeur avec 100% et puis les thèmes derrières au verso. Messensib : j'ai bien complété en bonne et due forme ... ? J'aurais peut-être du joindre un skud, non ?
Ou bien écrire mon nom à compositeur 50% et mon nom à Editeur 50% ... ?
Mais eux, la production, sur leur bulletin pour lancer les dupli (bulletins Sesam je crois, ou SDRM j'sais plus bien), dans la case éditeur, doivent-ils écrire mon nom ou mettre "aucun" ?
La pour ce cas-ci, ils ont eut la courtoisie de me prévenir mais pourraient-il me refaire le coup sans me le dire ?
Pour l'exploitation initiale (en DVD donc), faut-il que je redépose au service film de la sacem (via la feuille de thèmes c'est bien ça ?). Puis-je le faire dès maintenant ou faut que j'attende que la prod avance sur la mise en place de la dupli du DVD ?
Sur le fait que la production devienne aussi éditeur, j'en étais le 1er surpris, mais a 1ere vue ça semble se mettre en place. J'ai même vu leur formulaire cerfa machinchose... mais bon, à suivre hein
Encore merci de vos expériences & conseils