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 Contrat D'édition Et De Licence ?, Demande de conseils ! |
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  dim. 28 sept. 2003, 10:10
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Newbie
Groupe : Members
Messages : 3
Inscrit : 25 sept. 03
Lieu : La Valette - FR
Membre no 25,404
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Bonjour tout le monde ! Je vais faire court : Nous venons d'autoproduire un album world music ( 5 titres 30 min) que l'on a proposé à une multitude de contacts pros . Le premier à nous recontacter nous propose un contrat de licence et d'édition...  A votre avis,ça vaut quoi ?Que suis-je en droit de demander,quelles sont les embrouilles à éviter...enfin...un peu tout koi ! MERCI de votre aide !!! Stef 
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dim. 28 sept. 2003, 10:40
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Moderateur Bouffon
Groupe : Moderators
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Membre no 22
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QUOTE (EJAD @ Sep 28 2003, 11:30) C'est un contrat tout ce qu'il y a de plus banal mais qu'il est important de faire relire à un juriste spécialisé pour éviter toute mauvaise surprise ! si vous etes membre de la sacem, un conseil juridique est à votre disposition. et ce, gratos.
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le heral, parce que je le vaurien
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dim. 28 sept. 2003, 12:54
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La madame est partie.
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QUOTE (popokill @ Sep 28 2003, 10:10) Bonjour tout le monde ! Je vais faire court : Nous venons d'autoproduire un album world music ( 5 titres 30 min) que l'on a proposé à une multitude de contacts pros . Le premier à nous recontacter nous propose un contrat de licence et d'édition... A votre avis,ça vaut quoi ?Que suis-je en droit de demander,quelles sont les embrouilles à éviter...enfin...un peu tout koi ! MERCI de votre aide !!! Stef je tenvoie direct chez JC Lemay et son excellent site sacem.org sur ce lien tu vas avoir dèja pas mal d'exemples de contats et inscris toi sur leur mailing list : http://saceml.deepsound.net/ressources.html  Pour décrire brièvement la chose a laquelle vous serez confrontés : Le contrat de licence est celui par lequel le propriétaire d’un enregistrement (le producteur) donne à un autre (le licencié) le droit de reproduire et de le commercialiser. Ce droit peut être exclusif ou non exclusif. (dans ce cas le producteur c'est vous...) ------------------------------------------------------------------------ L'Édition musicale L'auteur et le compositeur cèdent à l'éditeur une partie de leurs droits d'auteur en contrepartie de l'engagement que prend l'éditeur de déployer son activité pour favoriser l'exploitation de l'œuvre. l'editeur ça va êtrela maison de disque, ils vont vouloir prendre un max c'est là ou il faut être vigilant...
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La Miss est partie sur Second Life et se prélasse sur du sable fin, entourée de créatures de rêves dans une végétation luxuriante... enfin une retraite bien méritée !!!
Yodelhihoo. ;-)
NB : ne laissez pas de messages dans ma bal, je n'y suis plus...
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dim. 28 sept. 2003, 13:51
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Newbie
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Membre no 25,404
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Merci pour votre aide ! - heral : on est effectivement à la sacem , alors merci pour l'info !  - gaillard : merci ! - ben021 : je sais que c'est un label qui bosse de temps en temps en coprod avec des majors (wagram...) - miss kiki : ces descriptions brèves sont les plus claires que j'ai pu avoir jusqu'à présent , merci infiniment! Je n'ai pas trouvé de contrats types concernant un album de musique (de licences et d'édition),mais toujours quelque chose de proche (cdrom logiciel,musique sur le net...), si quelqu'un en avait un "sous la main"...ce serait vraiment cool ! De toutes manières,je vais téléphoner à ce cher môssieur demain...je vous tiens au courant ! Merci encore !
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