Déclarations Sacem, Modifications proposées le 17 Juin 03 |
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dim. 1 juin 2003, 15:10
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SuperHero
       
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J'ai en mains la doc, envoyée par la Sacem pour l'AG annuelle et une AG extraordinaire du 17 Juin prochain auxquelles je n'assisterai pas.( Je vote par correspondance pour la 1ère). L'AG extraordinaire propose en particulier de modifier le réglement général et celui de l'Audiovisuel. Pour le réglement général, j'ai l'impression d'être analphabete : A la rubrique Déclaration Editeurs, la nouveauté serait qu'il peut la faire soit sous la forme graphique habituelle soit sous la forme d'un enregistrement (...), et qques lignes + loin: Les auteurs et les compositeurs s'éditant eux-même seront tenus d'effectuer le dépôt dans les conditions prévues au présent article. ???? alors qu'il y a peu de changt pour la déclaration Compositeur. Pour l'audiovisuel la "feuille de timbres" serait remplacée par la "fiche technique audiovisuelle" + une feuille de montage (détaillée) Ca ne me concerne plus, mais je vous engage à voir de près ces modifications qui seront sans doute adoptées.
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Réponse(s)
(70 - 75)
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mar. 7 oct. 2003, 07:53
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Moderateur Bouffon

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QUOTE (EJAD @ Oct 7 2003, 08:38) c'est aujourd'hui qu'arrive l'enveloppe d'ailleurs, à ce propos, il fut un temps , lorsque le 5 tombait un dimanche, où nous pouvions recevoir le colis le samedi 4. mais tout ça semble bien loin. QUOTE et en plus c'est mon anniversaire !  alors bon anniversaire
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le heral, parce que je le vaurien
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mar. 7 oct. 2003, 16:36
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Moderateur Bouffon

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QUOTE (Messensib @ Oct 7 2003, 10:10) Alors, de l'argent ou du bronze ????????? comme l'argent n'a pas d'odeur, c'est forcement du bronze. par contre viré le 06 au matin, mais rien dans ma boite pour savoir de quoi ce bronze est fait Bof, surement un alliage
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le heral, parce que je le vaurien
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