Composition Et Microsociété Options

[mabuse]

salut à tous!
j'aimerais savoir s'il y en a qui parmis vous possèdent leur propre microsociété afin de pouvoir facturer leurs prestations de composition musicale (musique TV ciné, sound design etc...): si oui, comment procèdent ils pour la facturation (droits,...)?
doit on adhérer à l'agessa lorsque l'on a ce statut?
merci de vos réponses car je suis vraiment novice et paumé dans ce domaine!

[clouvel]

Chui pas sur de tes infos là mon gars - Compositeur au sein d'une grosse société parisienne depuis plus de sept ans mon travail est facturé en tant que composition musicale et en plus je touche des droits d'auteur générés par les chaines diffuseurs

je n'ai pas vraiment dis le contraire mon gars.

J'ai (moi aussi) fait des choses qui passent à la tévé ! Quand je parle de "droits" je parle pas uniquement de pognon.

Je sais bien que "tout est autorisé"..jusqu'à ce qu'on se fasse prendre. Le soucis c'est que quand on se fait prendre, pour beaucoup de gens dans cette profession, c'est le début de la "grande découverte du merveilleux pays du droit" (ha bon, ca c'est interdit, oh ben ca alors !!).

Ce que je souhaite souligner c'est que sous l'appelation "composition" il est pas forcément utile de mettre n'importe quoi : un montage de bande son, une illustration sonore, voire du..bruitage, un "habillage" sonore pour une entreprise ne sont pas de la ..composition musicale mais du "travail audio".

Si un compositeur est salarié d'une société privée pour son "travail" de composition sur facture, il y aura de fait un transfert de ses droits élémentaires vers son employeur ou son diffuseur. D'ailleur ce transfert est prévu par la loi, par exemple pour les auteurs de logiciels (les auteurs d'Office sont : Microsoft).

Si tu es "compositeur-salarié" et que ton employeur facture :

- ton "droit de divulgation" ne t'appartient plus puisque c'est employeur+diffuseur qui décident à ta place de faire connaitre ta musique, d'autant plus que généralement ton employeur s'y est engagé

- c'est aussi de fait ton employeur qui exerce à ta place ton droit de reproduction et de représentation puisqu'il est l'intérmédiaire privilégié du commanditaire ou du diffuseur.

- si tu as composé une musique de pub ou de générique télé et qu'elle ne te plait plus, essaye de faire valoir ton "droit de retrait ou ton droit de repentir"...alors que ton employeur a déjà été rémunéré pour sa "livraison".

Donc quand la musique se fait "sur facture" il y a risque d'abandon d'une partie de ses "prérogatives de compositeur".

Ce que le contrat de commande musicale + note de droits d'auteurs permet (parfois et un peu) d'éviter puisqu'il n'assimile pas (ou moins en tout cas) la musique à une marchandise.

Mais il est vrai aussi qu'à une époque je n'aurai pas osé moi-même faire un "Contrat de Commande Musicale" pour quatre pathétiques nappes de synthé sur-réverbérées pour un improbale documentaire animalier.

D'ailleurs c'etait payé au black. Et pas signé.