Pas De Droit? Options

[gaillard]

Bonjour à tous,
Imaginons dans un resto, Band in a Box en mode auto et aleatoire paré d'une belle carte son. Pas d'auteur donc pas de droit d'auteur, pas de Sacem à payer. Est-ce que je me trompe? Le resto c'est pour l'exemple parcequ' on peu en imaginer d'autres. Et Band in a box fait des trucs qui valent bien certains disques d'ambiance!!!
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[gaillard]

Voila la réponse de la Sacem :
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Bonjour,

Merci pour votre question, qui retenu notre attention.
Le Code de la propriété intellectuelle précise que toute oeuvre appartient à son auteur. Une oeuvre ne sera protégée par la Sacem que si son auteur en est membre, d'où le problème qui se pose dans le cas que vous évoquez. En l'absence de compositeur, le morceau en question échappe donc en effet au paiement de droits d'auteur en cas de diffusion publique.
Voilà pour ce qui est de l'aspect juridique, mais pour ce qui est de l'aspect moral ou affectif, il faut avouer qu'une musique créée entièrement par un ordinateur manque d'âme !

J'espère avoir répondu à votre attente.
Cordialement,

Alexandre HEBERT
DADP - Service des Etudes
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Et comme dite Clouvel : " lecture intensive du contrat de licence"
Ou sont mes lunettes?
Un editeur de soft peut-il reclamer la propriété intellectuelle du resultat de l'utilisation de son soft ? Moi je dirais non. Mais bon....
Imaginons Steinberg reclamant des droits!!!!!
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