Pas De Droit? Options

[gaillard]

Bonjour à tous,
Imaginons dans un resto, Band in a Box en mode auto et aleatoire paré d'une belle carte son. Pas d'auteur donc pas de droit d'auteur, pas de Sacem à payer. Est-ce que je me trompe? Le resto c'est pour l'exemple parcequ' on peu en imaginer d'autres. Et Band in a box fait des trucs qui valent bien certains disques d'ambiance!!!
@+

[Mr.T]

Mais avec Band in a box la musique n'existe pas quand tu l'achetes. C'est pas le logiciel qui est concerné c'est sa production.

Je suis à mon tour d'accord avec Clouvel, qui lui-même était d'accord avec moi...
Je suis donc d'accord avec moi... chouette... j'm'aime bien...

Donc, oui; mais non! Tu dis "la musique n'existe pas quand tu l'achète"...
Je ne connais pas Band in a Box mais c'est bien un truc où tout les sons sont fournis?... Donc en le mettant en mode auto, tu utilise les sons fournis (créés) par le fabricants et en utilisant le mode Auto, tu utilise la technologie développée par ce même fabricant. Et toi (enfin pas toi mais le type de l'exemple), tu fais rien... Tu n'altère (dans le bon sens du terme) en rien des sons déjà existant et créés par un autre.
Pour le reste, je vois pas bien ce que tu veux dire par "C'est pas le logiciel qui est concerné c'est sa production"... Ce qui est concerné ici, c'est l'usage de la licence qui t'es accordée par le fabricant de ce logiciel... T'autorise t'il à utiliser son outil (dont des sons) tel quel, sans autre intervention de ta part que de presser "Auto" puis "Play", et d'en tirer un quelconque profit?... Rien n'est moins sûr...
Je suis pas sûr que la SACEM puisse te répondre; ils risquent justement de te renvoyer au contrat de licence du soft... C'est plus côté fabricant qu'il faudrait demander... ça serait intéressant d'ailleurs...