Pas De Droit? Options

[gaillard]

Bonjour à tous,
Imaginons dans un resto, Band in a Box en mode auto et aleatoire paré d'une belle carte son. Pas d'auteur donc pas de droit d'auteur, pas de Sacem à payer. Est-ce que je me trompe? Le resto c'est pour l'exemple parcequ' on peu en imaginer d'autres. Et Band in a box fait des trucs qui valent bien certains disques d'ambiance!!!
@+

[clouvel]

Imaginons dans un resto

de ttes façons vu que le restau paye un forfait de droits qui sont ensuite repartis en fonction des listes de diffusions radio..même si TU joues, tu touches pas de droits (sauf si le proprio fait une déclaration spéciale + paye les droits : don't dream...).

Mais je suis de l'avis de Mr. T juste au dessus, le "pas de droits" est TRES loin d'être certain :
- si tu ne touches à aucun échantillon, te contentant de la faire jouer soit en boucle soit aléatoirement, les droits reviennent à l'auteur d'origine des échantillons (en cherchant bien on peut même trouver des droits voisins...). pour ce qui est des sons ou morceaux de "démo", ils sont généralement "copyrightés" et sont en plus la proriété de l'éditeur du soft.

Enfin notion importante pour toucher des droits, il faut que l'oeuvre soit "originale", donc l'originalité du musicien consiste à organiser-mettre en forme-arranger des éléments de ttes façons pré-existants (notes, rythmes, échantillons...) en affirmant sa volonté, son choix personnel, intellectuel etc.

J'ai peur que cette condition impérative d'originalité=volonté=choix ne puisse pas être remplie quand on parle machine=aléatoire=hasard