 Arrangements Pour Du Beurre... Peanuts!!, 0% pour les arrangements sur une reprise |
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 jeu. 27 mars 2003, 22:44
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J'ai fait une reprise d'un titre de Genesis que j'ai complétement réarrangé à ma sauce... J'ai donc demandé l'authorisation de l'intégrer à mon nouvel album , je viens d'avoir la permission mais 100 % des droits vont à Hit and Run ! Rien, Peanuts, même pas 12 % pour les nouveaux arrangements...  Je croyais que les 12 % étaient acquis mais apparemment il n'y a pas de règles dans ce domaine, je ne peux même pas déposer mon arrangement à la Sacem... L'une ou l'un d'entre vous en saurait-il plus sur les reprises avec arrangements ? Merci de m'éclairer sur ce point 
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Réponse(s)
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ven. 28 mars 2003, 17:29
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SuperHero
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QUOTE (Sunny Voice @ Mar 28 2003, 15:30) La Sacem gère la répartition des droits et sur le bulletin de déclaration Sacem, tu remarqueras
qu'il y a auteur /compositeur / arrangeur / editeur et des petites cases à côté ou l'on met
les pourcentages octroyés... en effet mais c'est fait en fait pour le dépôt d'origine. cad lorsque auteur(s)s-compositeur(s) choisissent et/ou délèguent une partie du travail à un arrangeur choisit au départ. A ce moment là la répartition s'applique because l'arrangeur fait partie (à 1/12) du processus de création originale. Ensuite, c'est fini. Si arrangement il y a, c'est considéré comme une "modification" de l'oeuvre, du souhait ou non des auteurs. Et dans ce cas là, les ayants-droits décident si c'est un apport positif, neutre ou négatif à leur oeuvre. S'ils considèrent que : - c'est négatif il t'interdisent de faire l'arrangement. - c'est neutre, il s'en foutent et tu payes. - c'est positif, il y a un ajout au dépôt sacem pour que l'arrangeur percoive une partie des droits sur son arrangement.
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Clouvel - noise since 1971
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Les messages de ce sujet
 Sunny Voice Arrangements Pour Du Beurre... Peanuts!! jeu. 27 mars 2003, 22:44 brian holden c'est au coup par coup ...
et genesis, c'... jeu. 27 mars 2003, 23:25 Sunny Voice QUOTE tu l'as vu a la star ac le phil collins ... ven. 28 mars 2003, 00:03 wfplb QUOTE (Sunny Voice @ Mar 28 2003, 00:03).. je... ven. 28 mars 2003, 00:42 EJAD Le 12eme d'arrangeur est statutaire en France ... ven. 28 mars 2003, 09:19 ericlc QUOTE Le 12eme d'arrangeur est statutaire en F... ven. 28 mars 2003, 09:38 matcaster Je vaux pas faire d'embrouilles mais si tu fai... ven. 28 mars 2003, 09:49 Sunny Voice QUOTE NON ! Le 12ème d'arrangement n'e... ven. 28 mars 2003, 10:46 tulavu Pis de toute façon, le fait que génésis/philou aie... ven. 28 mars 2003, 11:29 ericlc QUOTE (tulavu @ Mar 28 2003, 11:29)(sauf pour... ven. 28 mars 2003, 11:44 Mr.T QUOTE (Sunny Voice @ Mar 28 2003, 10:46)mais ... ven. 28 mars 2003, 11:46 brian holden attends ... elle demande pas de sous . On parle de... ven. 28 mars 2003, 13:23 clouvel et vi sunny..
- l'arrangement est considéré c... ven. 28 mars 2003, 13:40 Mr.T QUOTE (brian holden @ Mar 28 2003, 13:23)atte... ven. 28 mars 2003, 13:55 elebuhe salut,
euh, pour la SACEM, l'examen d'arr... ven. 28 mars 2003, 14:55 matcaster En plus imagine que tu vendes des tonnes de ton di... ven. 28 mars 2003, 15:13 Sunny Voice La Sacem gère la répartition des droits et sur le ... ven. 28 mars 2003, 16:30
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