Vendre De La Musique Libre Et Sacem, Vendre de la musique libre et SACEM Options

[abraxas]

Est-il possible de vendre de la musique libre de droit tout en étant
adhérent SACEM (la musique vendue libre de droit n'étant naturellement
pas déclarée à la SACEM) ?

Certains (adhérents SACEM) le font manifestement ?

Mais, si je m'abuse, en tant qu'adhérent à la SACEM ne sommes nous pas
obligé de déclarer toutes nos oeuvres diffusées ?


Merci.

Jérôme

[javajam]

Je n'ai pas lu les statuts de la SACEM, mais il s'agit de gestion collective volontaire, donc, a priori, tu apportes ce que tu veux à la SACEM...

En adhérant à la SACEM, l'auteur ou le compositeur s'engage à y déclarer l'intégralité de ses oeuvres... abstraction faite des changements qui pourraient intervenir dans les années qui viennent au vu de la tendance libérale qui plane ces temps-ci (Europe, concurrence, etc...), par exemple le droit de pouvoir déclarer une oeuvre à la société d'auteur européenne de son choix...

Ceci étant dit, et pour ne pas relancer le débat, chacun fait ce qu'il veut, je doute que quiconque se retrouve assigné par la SACEM pour avoir usé du copyright. Ce qui ne veut pas dire que cela soit une bonne chose, genre scier la branche etc...

Personnellement, j'ai eu à composer des musiques et chansons pour des DVD pour le monde entier produits par une filiale française d'une grosse très grosse société d'entertainment américaine. Des DVD produits par ladite compagnie aux US reprenait les éléments pour commercialiser une autre série de DVD dans le monde entier, et là, le mot d'ordre a été direct : pas de droits !!! J'ai dit non, et en une semaine j'ai vu que tout allait partir de l'autre côté de la Manche, alors j'ai dit oui sauf pour une partie des chansons qui ont du coup été faites aux US... Donc buy out.

Moralité & conclusion : contraint forcé, mais tout çà m'a procuré un an et 1/2 de boulot... Le contrat que j'ai signé ici est fantaisiste... Le buy out n'est pas fabuleux mais je l'ai touché rapidement...

Je pense que l'attitude à avoir est d'abord de ne pas jeter le bébé avec l'eau du bain : notre système fait que nous sommes privilégiés par rapport à nombre de pays. Quand un film US est exploité ici, ils n'oublient pas de passer par la case SACEM pour récupérer leur dû, et il y a tout simplement un manque de réciprocité évident. Mais nous devons aussi nous adapter au cas par cas. Le pb des jeux video est un pb à part entière pour lequel il faudra bien trouver des solutions acceptables car la situation aboutit à une vraie crise ; l'appréhension, c'est de se dire que cela crérait un précédent officiel et que tout le reste pourrait fonctionner aussi en buy out ? La solution est européenne ou n'est pas, mais vu l'atmosphère européenne actuelle, on n'est pas au bout du chemin...

Pour terminer, j'ai déjà travaillé sur cette série il y a maintenant presque dix ans, c'était du VHS à l'époque... Et je suis bien propriétaire de mes droits de l'époque. Je suis encore en train de ramer pour récupérer mes droits en Europe, Asie et Amérique du Sud, chaque pays est un cas particulier... J'ai du faire des démarches hallucinantes auprès de l'IRS (service des impôts US) car mes droits en provenance d'Italie passent par là-bas désormais (la ligne droite est le plus court chemin...). Rien n'est donc simple...

En dernière conclusion, oui, pourquoi pas vendre tes musiques "libres de droits", il faut bien vivre, mais je pense sincèrement que banaliser ce mode de fonctionnement comme si c'était mieux, finalement, pourrait nous réserver de bien mauvaises surprises, et plus tôt que prévu... Comme disait fort justement quelqu'un, l'indépendance je suis pour, mais le plus tard possible...