Droits Diffusion Et Achat De Musique., Droits diffusion et achat de musique. Options

[Charlototo]

Bonjour a tous,

Ma question est relativement simple. Je dois faire la programation de musique pour un bar. Je vais l ui fournir des musiques en fonction de son lieux et de son style sur un disque dur pour qu'il les diffusent.

Ai-je le droit de lui choisir et d'acheter par exemple les titres sur itunes ou sur fnac.com (environ 2000 titres) et lui refacturer avec ma marge bien entendu ? oui ? non ? sachant qu'il paye a l'année la sacem comme tous les lieux ouvert au public.

Est ce légal ?

Merci a tous.

[Mr.T]

Mais dans le cas de la revente, il y a transaction commerciale.

Il ne s'agit absolument pas de revente...
Dans le cas de notre ami, comme du mien, il s'agit de faire payer une compétence, celle de savoir trouver la bonne musique pour le bon évènement...
Je fais ça depuis des plombes pour des agences de pub et chaines de TV et de nombreuses boites sont spécialisées là dedans, je ne vois vraiment pas où est le problème.
On ne vends pas les morceaux, on vends la sélection de ceux ci.
Ceci dit, et la limite est sans doute là, normallement, le gars du bar/resto(...) devrait être lui même le propriétaire des musiques qu'il passe (CDs, musique achetées sur le net).
Maintenant, même là, on peut tout à fait considérer, qu'il délègue à une personne la tache d'acheter cette musique pour lui.
Au final, l'important est que le patron du bar paie bien son "abonnement SACEM", puisque c'est ainsi que les artistes seront rémunérés (même si on peut alors discutailler de la répartition des droits).