Business: Intermittents: Déposer Le Nom D'un Groupe......

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Déposer Le Nom D'un Groupe......, est-ce possible ?

1964 Voir le profil	mar. 20 sept. 2005, 17:32 Message #1
Maniac Member Groupe : Members Messages : 847 Inscrit : 28 août 03 Lieu : - FR Membre n^o 23,763	J'ai une amie qui joue dans un groupe de fille et qui m'a demandé s'il était possible de déposer, comme pour une marque, le nom de son groupe, afin que personne ne puisse l'utiliser.....Est-ce possible ? Comme je suis dans l'ignorance totale, et bien, je sollicite vos lumières......

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overland Voir le profil	mar. 20 sept. 2005, 23:08 Message #2
Hero Groupe : Members Messages : 1,219 Inscrit : 05 oct. 03 Lieu : Andresy - FR Membre n^o 26,100	Pour deposer le nom aupres de la Sacem il faut le faire sous forme de pseudo d'artiste. Il faut prouver une discographie et une activité de scene. Par exemple mon nom d'artiste est Cheers.Celui ci m'a vallu quelques probelmes avec la soirée du meme nom deposée a l'INPI. Toutefois la Sacem a statué et m'a attribué le nom d'artiste car j'avais eté compilé sous ce nom avant eux. Ce message a été modifié par overland - mar. 20 sept. 2005, 23:12. -------------------- Connecting Life Through Consciousness, Culture & Music. http://www.tubetracks.com http://www.myspace.com/minimoogli

Les messages de ce sujet

1964 Déposer Le Nom D'un Groupe...... mar. 20 sept. 2005, 17:32

musnoz Je sais pas, c'est quoi le nom du groupe ? OK... mar. 20 sept. 2005, 18:22

Bobby Sixkilla Tout dépend que ce qu'elle veut faire... L... mar. 20 sept. 2005, 22:23

erman zoe ça me rapelle un truc con : j'achète mon bille... mar. 20 sept. 2005, 22:53

overland Pour deposer le nom aupres de la Sacem il faut le ... mar. 20 sept. 2005, 23:08

Bobby Sixkilla QUOTE (erman zoe @ Sep 20 2005, 21:53)ça me r... mar. 20 sept. 2005, 23:17

brian holden y a eu trente groupes qui s'appellaient les se... mer. 21 sept. 2005, 06:26

mrleon Oui mais il y n'a qu'un Bue Oyster Cult mer. 21 sept. 2005, 08:00

1964 Merci de vos interventions toujours pertinentes...... mer. 21 sept. 2005, 08:08

1964 Je retiens surtout le message de Overland....donc ... mer. 21 sept. 2005, 08:16

brian holden QUOTE (mrleon @ Sep 21 2005, 08:00)Oui mais i... mer. 21 sept. 2005, 08:29

Bobby Sixkilla QUOTE (1964 @ Sep 21 2005, 07:16)Je retiens s... mer. 21 sept. 2005, 08:57

ericlc A mon avis (et je le partage !) pour protéger ... mer. 21 sept. 2005, 09:52

brian holden QUOTE (ericlc @ Sep 21 2005, 09:52)A mon avis... mer. 21 sept. 2005, 10:09

1964 INPI ou SACEM, de toutes façons, ça ne jouera qu... mer. 21 sept. 2005, 10:31

wfplb QUOTE (1964 @ Sep 21 2005, 11:31)INPI ou SACE... jeu. 22 sept. 2005, 07:54

mrleon QUOTE (brian holden @ Sep 21 2005, 09:29)QUOT... jeu. 22 sept. 2005, 08:11

brian holden ah bon, t'es un petit jeune ? ca m etonne ....... jeu. 22 sept. 2005, 08:27

ericlc QUOTE (brian holden @ Sep 21 2005, 10:09)son ... jeu. 22 sept. 2005, 09:27

mrleon QUOTE (brian holden @ Sep 22 2005, 09:27)ah b... jeu. 22 sept. 2005, 09:57

1964 ......On s'écarte un peu du sujet, non ?......... jeu. 22 sept. 2005, 10:43

mrleon D'accord. Je propose les "New Originals... jeu. 22 sept. 2005, 20:41

1964 Moi, je ne veux rien faire de spécial, surtout pas... jeu. 22 sept. 2005, 20:51

Bobby Sixkilla QUOTE (mrleon @ Sep 22 2005, 19:41)Plus série... jeu. 22 sept. 2005, 22:09

1964 Je suis tout à fait d'accord avec Bobby, mais ... jeu. 22 sept. 2005, 22:21

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