MacMusic.org  |  PcMusic.org  |  440Software  |  440Forums.com  |  440Tv  |  Zicos.com  |  AudioLexic.org
Loading... visiteurs connectés
> Assedic Et Droits D'auteur, on déclare ou bien?
trapax
posté mar. 28 juil. 2009, 15:00
Message #1


Junior Member
***

Groupe : Members
Messages : 140
Inscrit : 21 avril 04
Lieu : White Woods - FR
Membre no 41,508




Bonjour.

Tout fraichement enregistré auprès des impôts en tant qu'indépendant/compositeur, tout en cumulant une activité "salariée" (intermittent musicien), j'ai une question sur laquelle j'ai beaucoup de mal à obtenir une réponse :

Doit-on déclarer aux Assedic les journées correspondantes à des factures (pré-comptées Agessa) de droits d'auteurs?

Une amie comptable me dit que non, qu'il ne faut déclarer ces revenus (BNC) que lors de la déclaration annuelle d'impôts, comme mes autres droits d'auteurs (Sacem, Sacd, Spedidam).

Un employé des assedics déclare de son coté qu'il faut déclarer aux assedics une journée de 8h à la date de la facturation.

?!?

D'avance merci

Ce message a été modifié par trapax - mar. 28 juil. 2009, 15:00.


--------------------
Go to the top of the page
 
+Quote Post
 
Start new topic
Réponse(s) (1 - 3)
ericlc
posté mar. 28 juil. 2009, 15:26
Message #2


Moderator (et à travers !)
Icône de groupe

Groupe : Team
Messages : 3,631
Inscrit : 08 janv. 01
Lieu : CUCURON - FR
Membre no 148




Citation (trapax @ mar 28 jui 2009, 16:00) *


Un employé des assedics déclare de son coté qu'il faut déclarer aux assedics une journée de 8h à la date de la facturation.

?!?

D'avance merci


Et, pas folle la guèpe !!! L'employé il a vu où que la sacem cotisait à l'assurance chômage ???
Son but c'est de te payer le moins d'assedic possible !
En fait sur l'actualisation mensuelle au "pôle emploi" (et vive la valse des noms !!!) tu dois déclarer sommes brutes abattues des cachets et des autres revenus que l'assedic convertit en jour de carence. Devant le holà des bénéficiaire des revenus ADAMI, SPEDIDAM et SACEM on est dans le statu quo (qu'est qu'on fait si quelqu'un de notre famille nous donne de l'argent, on le déclare aux assedic ?).
Fais donc comme tu le sens, mais surtout ne suis pas les "conseils" des "conseillers" Assedic

Ce message a été modifié par ericlc - mar. 28 juil. 2009, 15:28.


--------------------
Go to the top of the page
 
+Quote Post
trapax
posté mar. 28 juil. 2009, 21:22
Message #3


Junior Member
***

Groupe : Members
Messages : 140
Inscrit : 21 avril 04
Lieu : White Woods - FR
Membre no 41,508




Merci Eric.

C'est quand même dingue ce flou artistique.

blink.gif


--------------------
Go to the top of the page
 
+Quote Post
Marsu
posté mar. 28 juil. 2009, 22:10
Message #4


Tikophobe forever…
Icône de groupe

Groupe : Team
Messages : 6,651
Inscrit : 08 févr. 03
Lieu : Fontaine Daniel - FR
Membre no 11,773




Citation (trapax @ mar 28 jui 2009, 22:22) *
C'est quand même dingue ce flou artistique.


Dingue oui, flou artistique entretenu, sûrement… huh.gif


--------------------
Site à jourBlog
N'hésitez pas à contribuer à l'AudioLexic !
Petite boutique en ligne iApps
Go to the top of the page
 
+Quote Post

Reply to this topicStart new topic
1 utilisateur(s) sur ce sujet (1 invité(s) et 0 utilisateur(s) anonyme(s))
0 membre(s) :

 

Bienvenue invité
Contribute
PcMusic est VOTRE site! Participez à son évolution...
Version bas débit - lundi 20 janv. 2025, 19:58
- © PcMusic 1997-2007