 Déposer Le Nom D'un Groupe......, est-ce possible ? |
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 mar. 20 sept. 2005, 22:23
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Maniac Member
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Tout dépend que ce qu'elle veut faire...  Les marques relèvent du commerce... Si elle veux vendre des boite de choucroute, il faut qu'elle dépose une demande auprès de l'INPI. Le droit d'auteur protège, en gros, ce qui relève de l'art. Ce droit protège les créations originales. Si le nom du groupe est original, il est protégé par le droit d'auteur, pas besoin de faire de dépôt.  S'il n'est pas original, il n'est pas protégé par le droit d'auteur. Par contre, le droit civil "de base" est toujours là... Elle sera toujours protégée. Voilà...  PS : C'est vrai! C'est quoi le nom du groupe? PS² : Un groupe de fille... 
Ce message a été modifié par Bobby Sixkilla - mar. 20 sept. 2005, 22:26.
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mar. 20 sept. 2005, 23:17
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Maniac Member
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QUOTE (erman zoe @ Sep 20 2005, 21:53) ça me rapelle un truc con : j'achète mon billet pour voir HIM en concert (sisi, le groupe de jazz tortoisien de Chicago). Arrivé en la place, je m'apperçoit que j'assiste au concert de HIM (groupe gothique saucisse du bassin de la Rhur). J'ai bien rigolé, mais comment est-ce possible... parce que ce ne sont quand même pas des gars du coin du village! Bon, c'est pas pareil, c'était des mecs! Enfin bref, j'en sais rien, mais faut faire gaffe à pas se faire passé pour des saumons! Horrible ton histoire! Ce qui dit la Sacem et ce que dit le juge n'est pas nécessairement la même chose...
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mer. 21 sept. 2005, 09:52
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Moderator (et à travers !)
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A mon avis (et je le partage !) pour protéger un nom, une seule solution efficace : l'INPI ! (je l'ai fait), en plus tu es renseigné sur l'antériorité, et si le nom convoité n'avait pas été déposé à l'INPI par d'autres, tant pis pour eux ! Ahhh Blue Oyster Cult, ma jeunesse (Brian, tu oublies les articles d'Hervé Picard dans la boutique d'en face !!! )
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mer. 21 sept. 2005, 10:09
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SuperHero
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QUOTE (ericlc @ Sep 21 2005, 09:52) A mon avis (et je le partage !) pour protéger un nom, une seule solution efficace : l'INPI ! (je l'ai fait), en plus tu es renseigné sur l'antériorité, et si le nom convoité n'avait pas été déposé à l'INPI par d'autres, tant pis pour eux ! Ahhh Blue Oyster Cult, ma jeunesse (Brian, tu oublies les articles d'Hervé Picard dans la boutique d'en face !!! ) son truc a Picart , c etait plutôt genesis et le progressive ... on arretait pas de s'engueuler chaque fois qu'on se voyait ! c'est pas faire atteinte a sa memoire que de dire qu'il debordait pas d'humour ... le Cult , c etait les decadents punkoides qui soutenaient ça ...
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brian Holden
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jeu. 22 sept. 2005, 07:54
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Moderator
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QUOTE (1964 @ Sep 21 2005, 11:31) INPI ou SACEM, de toutes façons, ça ne jouera qu'en cas de litige, c'est à dire devant un tribunal.... Heu pas besoin d'en arriver là… Justement le dépot évite d'en arriver au procès! Un petit malin avait pris le même nom de société… Une LR avec mise en demeure a suffi pour le faire changer de nom j'avais déposé un nom de groupe de jeunes filles à l'INPI, c'est valable 5 ou 10 ans après il faut renouveler, mais je n'en ai pas eu besoin… (enfin c'est une autre histoire) INPI protection de la propriété intellectuelle
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Plombier, DéZingueur de HP, ferblantier 
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jeu. 22 sept. 2005, 08:11
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R.I.P.
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QUOTE (brian holden @ Sep 21 2005, 09:29) QUOTE (mrleon @ Sep 21 2005, 08:00) Oui mais il y n'a qu'un Bue Oyster Cult on reconnait bien là les vieux rockers ! le Cult ....ca vous sent son Yves Adrien 73 , ça ,que je t'en parle même pas . oulà; en 73 j'était même pas encore un éclair de lubricité dans l'oeuil de mon cher papa. Loin de là, même...
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jeu. 22 sept. 2005, 09:27
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Moderator (et à travers !)
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QUOTE (brian holden @ Sep 21 2005, 10:09) son truc a Picart , c etait plutôt genesis et le progressive ...
on arretait pas de s'engueuler chaque fois qu'on se voyait !
c'est pas faire atteinte a sa memoire que de dire qu'il debordait pas d'humour ... Donc tu veux dire qu'Hervé Picart a disparu ? Ca m'attriste car je l'ai beaucoup lu. Et non il n'était pas que progressif, il était à fond aussi dans le Heavy metal, tu sais Brian, tous les groupes dinosaures vilipendés par les punkoïdes !!!  Au fait Brian, pour toi c'est quoi un jeune ou un vieux ? Quelle est la limite d'age ?
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jeu. 22 sept. 2005, 22:09
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Maniac Member
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QUOTE (mrleon @ Sep 22 2005, 19:41) Plus sérieusement, si un groupe a le même nom que toi et qu'il a du succès, quesque tu peux faire ? L'obliger à tout arrêter ? Si tu tombes sur un juge gentil, tu peux le faire... Tout dépend de l'originalité, de qui était là avant et surtout s'ils t'ont vraiment piqué le nom. Je ne vois pas trop l'intérêt par contre, à part si tout repose sur le nom. Franchement, je ne pense pas que ce soit utile de se soucier du nom. Le principal, c'est qu'elles jouent, bien de préférence. 
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