Statut,un Peu D'aide Svp!!!!!, besoin d'avis pour faire un choix. Options

[boorask]

bonjour a tous
je sais que le sujet a ete traiter a plusieurs reprise et pour cause je pense avoir ecumé tout les posts s'y rapportant.
en fait ce post est plutot une demande de precision , et un moyen de me faire prendre la bonne decision (je crois avoir besoin d'etre conforter dans mon futur choix,par des professonnel du metier,en fait j'ai besoin d'etre rassurer car tout ca est bien compiqué et plein de risques (et je ne voudrais pas me mettre dans le mur tout de suite .)
je vous expose le probleme.
je suis actuellement en fin de formation d'ingenieur du son et commence doucement a tomber quelques petit contrat.
du coup j'ai besoin d'un statut et plusieurs soluce s'offre a moi:
-freelance (avec tout les risques que ca comporte et l'ursaff qui tombe et qui tombe encore)
-agessa (etre auteur compositeur ? mais est ce que cela ne limite pas mon champ d'action au niveau des travaux que je peu facturer a mes clients)
-la societé de portage (c'est bien pour tater le terrain sans risque mais franchement j'y perd grave de l'argent)
-et malheureusement l'intermittence ne me permet pas de travailler sur les contrats que je trouve en ce moment (pour plus tard peut etre)
en fait le probleme reside dans le faite que je touche un peu a tout et c'est pour ca que j'ai du mal a trouver la bonne porte de sortie : mixage,montage(a l'image ou pas),sound design,composition,prise de son ,illustration sonore pour du web avec integration ........ect)
pour me permettre d'avoir plusieurs casquette je ne vois que le statut freelance (est ce qu'il y a des gens qui son freelance ici ?????)
le site de l'ursaff est bugger en ce moment et je n'arrive pas a trouver combien me couteras un tel statut,et j'avoue attendre le dernier moment pour les appeler (ils ont pas tres bonne reputation ces gens la).
quelle sont les limitations lier a un statut d'auteur/compositeur (peu t'on toucher a tout ou pas ???) je sais que plusieur moderateur on ce statut :miss kiki ,heral ,Lo 73 ,BHL ....
et je crois pouvoir dire sans me tromper que votre travail ne conciste pas qu'a travailler sur de la composition,comment ca ce passe du coup lorsque vous travaillez sur autre chose ?
voilas j'espere que le probleme est bien exposé je dois prendre une decision rapidement pour ne pas perdre les contrat qui arrive, je suis un peu stresser et peu rassurer ; normal je vais un peu dans l'inconnu.
en esperant que certain eclairerons ma lanterne.
merci d'avance
a bientot .

[Mr.T]

Pour du mix ou du montage son (voire du sound design)->intermitt' ou travailleur indépendant.
Pour de la musique->droits d'auteur, AGESSA.
Pour le reste->travailleur indépendant ou société et bonne chance...

[boorask]

mouais donc vos mieux passer par les agessa et ce debrouiller pour faire passer tout les boulot effectué en travaux de creation avec le client .
je pense que la solution est la ,ca va me permettre de tater le marcher pour lequel je vais travailler et si ca tourne vraiment bien rien ne m'empeche de monter une société (type boite prod ) pour me permettre de toucher a tout.
-une petite question quand meme
si je suis auteur compositeur comment ca ce passe si je fait intervenir des intermittents (mucisien,monteur,mixeur....)sur les prod que je doit livrer??????
c tout a plus

[Mr.T]

si je suis auteur compositeur comment ca ce passe si je fait intervenir des intermittents ?

Mal...
Tu ne pourras pas les salarier, de quelque manière que ce soit. Faudra éventuellement passer par la boite de prod qui t'emploie.

[boorask]

je crois que ca va etre tres compliqué
donc si je comprend bien ,si tu es auteur compositeur c'est toi meme qui fait tous de A a Z quoi qu'il arrive
c un peu la galere non ????
bon de toute facon je file aux agessa cette semaine histoire d'y voir un peu plus clair et savoir si je rentre dans leur modeles de compositeur (je l'espere sinon je crois que je vais etre coincé ).
sinon la boite de prod (en l'accurance sur pas mal de contrat ce sont des independant )qu'est qu'il doivent faire pour pouvoir faire travailler ponctuelement des intermittents ????? qui eux meme travaillerais pour moi en definitif puisqu'il aurais la fonction d'interprete de partie composé pas moi meme en midi ou avec le mauvais instrument .
merci en tout cas
bye

[Mr.T]

J'comprends pas bien le "si tu es auteur compositeur c'est toi meme qui fait tous de A a Z quoi qu'il arrive. c un peu la galere non ????".
Qui fait tout quoi??... La musique?... Ben non, pas forcément, tu peux travailler avec des musiciens, c'est juste que ça va être très compliqué si c'est toi qui les déclare et les paie...

Sinon, les AGESSA n'ont pas à décider si tu "rentre dans leur modeles de compositeur"... Si tu compose, tu fais tes notes de droits d'auteur, les AGESSA encaissent leur 1% diffuseur et récupèrent les charges. Basta.

Pour la boite de prod, elle ne pourra employer des intermittents que si elle a le bon code APE. Y'a par exemple le 921 ou le 922, mais y'en a d'autres. Faut voir auprès d'eux quel est leur code et vérifier ensuite s'il est dans la liste dressée par les ASSEDICS.

[lepetitmartien]

Et SURTOUT vérifier auprès des ASSEDIC vu le boxon qui se met à jour en ce moment…

[ericlc]

Attention que les agents Assedic ne connaissent pas forcément les champs d'application des annexes, et font souvent une désinformation qui conduit leurs services de contrôle à planter les salariés qui ont appliqué en toutes bonne foi une mauvais conseil soit-disant officiel.
Le mieux c'est une lettre au service juridique de l'UNEDIC demandant exactement le démarche à suivre dans ton cas

[razor]

Temoignage...

salut à tous, je suis dans la même galère que vous tous depuis bien des années mais en plus avec des potentiels en Suisse, et autres pays de l'Europe.
Que ce soit en tant qu'ingénieur (ou chef operateur de son), mixeur, orchestrateur ou musicien de studio, leur système n'est pas encore aussi allégé et ce, en ce qui concerne le domaine des métiers de la zique.

Je ne sais pas si c'est la même chose en Europe ou US, mais j'ai constaté que la plus part des soi disantes "sociètés de prod" sont plutôt des indépendants qui ont eu le même problème que nous tous et qui par la force des choses, ont déjà du mal à tenir le coup à l'heure qu'il est.
Pour eux,remplir des paperasses...? por les Assedics?...ils ne connaissent pas!


Donc: Il vaudrait mieux transformer ses gains en "avance sur droits" ou bien faire quelques "entorses" ou voir les impôts etc...mais pour la couverture sociale...bye bye!
Conclusion:
Il me faudrait un Juriste en travail internationale pour m'en sortir!

mais Je m'accroche...

"Bienvenu dans le monde du tarif discount en payant et cotisant des charges
plein pot!"

[boorask]

merci pour toute ces precisions
j'ai enfin prix une decision grace a vous, en revanche j'aimerais eventuellement rebondir sur autre chose :
le code APE:
a priori c'est l'INSEE qui fourni aux societés ce code APE et qui leur permet d'employer des intermittent sur des projets (technicien du son par exemple ) pour faire du montage,mixage,sound design ........ect
en revanche j'aimerais savoir combien peu couter un code suplementaire(si toute fois quelqu'un en a une petite idée),comme je l'ai dit plus haut je travail essentiellement avec des graphistes ,directeur artistique,illustrateur.... et qui de ce fait n'on pas le bon code APE pour employé des intermittents .

[Mr.T]

J'veux pas dire de bétises mais, à mon avis, un code APE ne s'achète pas! C'est pas comme une licence de taxi ou la licence IV !!...
Je subodorre (suppose donc) que ce code est attribué au vu de la raison sociale de la boite en question, de la caisse à laquelle elle est de ce fait rattachée et, sans doute, de quelques autres subtilités administratives qui nous échapperons probablement.
De plus, je ne crois pas que l'INSEE (institut national de la statistique et des études économiques) ait forcément grand chose à voir la dedans. Pour le numéro de Sirene oui, mais pour l'APE...?...
Ceci dit, j'avoue que là, je fais plus que subbodorer, je suppute tout au plus...

[ericlc]

j'aimerais savoir combien peu couter un code suplementaire(si toute fois quelqu'un en a une petite idée),comme je l'ai dit plus haut je travail essentiellement avec des graphistes ,directeur artistique,illustrateur.... et qui de ce fait n'on pas le bon code APE pour employé des intermittents .

Si tu n'es pas listé comme employeur du spectacle et que tu veux engager des musiciens tu dois recourir au GUSO (guichet unique du spectacle occasionnel) obligatoire depuis le 1er janvier 2004 pour les employeurs occasionnels.


Le site du GUSO

[boorask]

merci pour le liens (a ericlc),encore un que je connaissais pas.
par contre le GUSO ne s'adresse qu'au employeur du spectacle "vivant" (representation en direct ) et donc ne peu a priori pas servir dans mon cas (a moin que j'ai raté une suptilité).
apres pour le code APE MR T doit avoir raison car c'est sur le site de l'INSEE que j'ai trouver certain renseignement mais c'est pas tres explicite il nous donne juste la liste des differents code correspondant aux differentes profession et donc c'est plus de l'information qu'autre chose.
dans tout les cas il va bien falloir payer un moment donné pour pouvoir utilisé ce code si particulier qui permet d'embaucher des intermittents du spectacle (mais a qui et qui est ce qu'il nous l'attribut)
je suppute donc que la raison social de l'entreprise va changer en ce voyant attribuer un code APE suplementaire a celui qu'elle avait deja et donc que les cotisations seront versées a plusieurs organisme .
bon tout ca est encore tres flou je vais essayer de fouiner encore et encore jusqu'a trouver une solution me permettant de faire ce que j'ai a faire en toute legalité (ah la legalité c'est vachement compliqué)
ceci dit je pense pas etre le seul dans ce cas quand meme et il y a bien des gens qui travail pour des freelance ou des sociétés n'ayant pas le code APE permettant de bosser avec les intermittents.
pour tout ce qui est composition et creation sonore le probleme est definitivement reglé je vais d'ailleur au agessa cette AM
par contre pour les boulot technique c'est vraiment l'enfer
enfin
bon a plus tard je vous tiens au courant de l'avancement et si quelqu'un a des infos qu'il n'hesite pas.
bye

[Mr.T]

Heu...

pour tout ce qui est composition et creation sonore le probleme est definitivement reglé je vais d'ailleur au agessa cette AM

Pas si rêglé que ça dans la mesure où les Agessa ne reconnaissent pas le travail de réalisateur sonore (ou sound designer ou technicien en surface sonore ou...). C'est musique point barre. Officiellement en tout cas...

Pour ce qui est de l'histoire du code APE, la raison sociale d'une société ne se change pas comme ça, ça serait trop facile. Le mieux est, à la création de la boite, de prévoir la raison sociale la plus vaste possible: enregistrement sonore, organisation de spectacle vivant, montage vidéo, création musicale, livraison de pizza, charcuterie, triperie, etc etc...
Une fois que la boite est créée et enregistrée, m'est avis que ça doit être coton de modifier ça...
Mais, là encore, je ne suis pas un spécialiste et toi non plus.
Chacun son métier. Laisse donc les boites de prod faire leur boulot (ça changera) et faire ce qu'il y a à faire...

Ah oui et sinon:

il y a bien des gens qui travail pour des freelance ou des sociétés n'ayant pas le code APE permettant de bosser avec les intermittents.

Tu peux tout à fait faire bosser des intermittents sans avoir un code APE spectacle!... C'est juste que les heures effectuées ne seront pas comptabilisées par les ASSEDICS spectacle et basculeront donc en régime général. Ce qui n'a rien d'embêtant tant que ça reste occasionnel.

Ce message a été modifié par Mr.T - lun. 28 févr. 2005, 14:38.

[ericlc]

La prestation d'un musicien en studio est considérée comme du spectacle vivant, sinon tu ne crois pas que tous les studios et les majors seraient montés à la barricade
D'ailleurs dans le rapport Latarjet l'année dernière il y avait une proposition d'exclure la production phonographique du champ d'application, ça a été immédiatement enterré. Lobby or not Lobby, that's the question comme dirait P. Nègre