Devenir Intermittent, besoin d'aide.. Options

[saturax]

Salut a tous,
Apres 5ans de CDI je me decide enfin a me lancer dans l'aventure, faut savoir etre un peu fou quand on a 25 ans...
je souhaite donc passer intermittent d'ici l'été prochain, mais alors voila, j'ai besoin d'un petit coup de pouce pour me renseigner, n'ayant rien trouvé de precis sur le net (j'ai peut etre mal cherché me direz vous..).

En gros, comment lance t-on la machine? quelles sont les demarches à effectuer?

quelques liens utiles?

Merci de partager votre experience...


PS: Decourageurs et autre moralisateurs, merci de vous abstenir, je n'ai pas besoin de vous.

Ce message a été modifié par saturax - mer. 16 juin 2004, 16:10.

[VinX]

Tu bosses
On te fait une fiche de paye avec une attestation
Tu envoies l'attestation (ou les attestations) avec ton carton d'actualisation Assedic (que tu reçois tout les mois)
Après 507 heures d'attestation sur 11 mois (pour cette année) tu es

intermittent

Voilà
Bonne chance

[Miss Kiki]

veiller surtout à ce que tous tes futurs employeurs aient le bon code NAF ... sinon adieu les indemnités.
tu peux trouver la liste des codes sur le net avec google.

[molivier72]

veiller surtout à ce que tous tes futurs employeurs aient le bon code NAF ...

Ou alors qu'ils te déclarent par le "GUSO" (guso.com)

[Julio]

aussi première chose à faire après la démission de ton CDI, t'inscrir en temps que demandeur d'emplois au Assedics.

[saturax]

merci a tous je pensais que c'était plus compliqué que ça..
Au niveau des heures, comment elle sont comptabilisé?
est ce le cachet qui determine un nombre d'heure ou elle sont contée sur le travail effectif?

si une boite (qui a le bon code NAF) m'embauche en cdd pour 1 mois par exemple, toute les heure travaillées seront comptabilisée?
En gros y a t il une difference entre un CDD et une pige?

[batounet]

Pour ce qui est des heures, elles sont décomptées comme suit:
1 cachet en tant que technicien = 8 heures
1 cachet en tant que musicien = 12 heures

Y m'semble qu'à une période ils voulaient passer le cahchet technicien à 12 heures, mais j'ai pas trop suivi, du coup j'suis pas sûr et certain de mes informations...

[Djedjjj]

et puis un petit conseil ;
avant d'envoyer ou de donner tes attestations employeur tu photocopies tout , t'es jamais à l'abri que les assecrocs te les perdent et ils acceptent pas les fiches de paie comme justificatifs.
pour ta première inscription tu peux garder tous tes feuillets et tu leur apportes en mains propres une fois que t'as tes 507 heures.
Autre point à surveiller , si t'es pas immatriculé aux congés spectacles (autre organisme qui te regle tes congés payés une fois l'an) c'est ton premier employeur (ton premier cachet) qui doit t'immatriculer.
Un peu chiant la paperasse...

[rafmaxx]

et puis un petit conseil ;
avant d'envoyer ou de donner tes attestations employeur tu photocopies tout , t'es jamais à l'abri que les assecrocs te les perdent et ils acceptent pas les fiches de paie comme justificatifs.

c'est bien d'etre prudent, mais ça me fait toujours mal de voir ce type de remarque qui tend a faire passer les Assedic pour une vaste fumisterie dirigée par de gros escrocs...
Certes, le systeme est loin d'etre parfait et le sujet a du etre maintes fois traité, mais par pitié, ce n'est pas une bataille entre un bon intermittent et un vilain Assedic !

[VinX]

Certes, le systeme est loin d'etre parfait et le sujet a du etre maintes fois traité, mais par pitié, ce n'est pas une bataille entre un bon intermittent et un vilain Assedic !

Et ouais mais avec la montée des réac de droite, comme là, ça va bientôt disparaitre.....et c'est vrai que le cliché des sales Assedic...enfin y en a toujours pour cracher dans la soupe Moi ça me fait pas mal, ça m'énerve...

[rafmaxx]

Et ouais mais avec la montée des réac de droite, comme là, ça va bientôt disparaitre.....et c'est vrai que le cliché des sales Assedic...enfin y en a toujours pour cracher dans la soupe Moi ça me fait pas mal, ça m'énerve...

Au passage, je dirais juste que

1- ce qui fait bondir certains a été appprouvé par certains syndicats (pas tous de droite!).

2- j'vais pas faire le vieux con mais ça fait un moment que ça tourne autour du sujet des intermittents (une dizaine d'années... à droite, à gauche) et que jamais on n'a vraiment pointé les problemes qui rendent ce statut super contournable

3- qu'a l'heure ou Douste Blazy fait (entre autres) la chasse aux faux arrets de travail (il fait bien), on n'a jamais dit qu'on pouvait gagner 2000 euros d'indemnités mensuelles en en gagnant 5000 en salaire (et ouai... c'est super haut de plafond ici )

4- qu'il n'y a pas que les grosses boites qui calculent leur comportement salarial en fonction de ce statut...

5- etc...

Bref, 507h par an ou tout les 10 mois, c'est mal foutu.
Bon allez j'en garde un peu sou sle pied pour le reste du débat et je ne veux absolument pas dissuader quiconque de rejoindre ce statut ! j'en ai été

[rafmaxx]

P.S : à en croire le résultat des derniers suffrages, les réacs de droites sont dans les choux non ?
que faut il croire ? que certains votent a droite et retournent leur veste quand les reformes touchent a leurs propres acquis sociaux ?

Vas savoir...

[VinX]

P.S : à en croire le résultat des derniers suffrages, les réacs de droites sont dans les choux non ?
que faut il croire ? que certains votent a droite et retournent leur veste quand les reformes touchent a leurs propres acquis sociaux ?

Vas savoir...

Tu as raison....faut être hyper prudent....car ILS sont pas nazes les gros nazes y peuvent vite d'endormir tout le monde juste quand il faut...et bing que je te revote les gros cons.
Comme on dit : je sais pas qui je veux (sous entend voter) mais je sais qui je veux plus.....

[LAOUAMEN]

[avant d'envoyer ou de donner tes attestations employeur tu photocopies tout ]

même tes cartes de pointage !

[Djedjjj]

j'ai jamais dit que les Assedics était une vaste fumisterie les gars...
seulement quand parfois faut rappeller ses employeurs pour recupérer ses feuillets , c'est pas toujours simple.
C'était juste un conseil et pas cracher dans la soupe.
C'est dommage qu'on se soit pas vu aux manifs pour les retraites , mais on pourra peut etre en parler quand il faudra monter au front pour la sécu...
Ceci dit la dernière fois que j'ai lutté pour la pérennité du systeme d'indemnisation au printemps de bourges (plus gros festival de france , le plus subventionné...) ils étaient ou les interminables ? pas un chat pour accueillir le ministre , alors les donneurs de leçon on se retrouve dans les prochaines luttes...

[Julio]

Pour ce qui est des heures, elles sont décomptées comme suit:
1 cachet en tant que technicien = 8 heures
1 cachet en tant que musicien = 12 heures
Y m'semble qu'à une période ils voulaient passer le cahchet technicien à 12 heures, mais j'ai pas trop suivi, du coup j'suis pas sûr et certain de mes informations... 

Les cachets pour les techniciens, ça fait longtemps que ça se fait plus. En fait en théorie, ton employeurs est sensé te déclarer à l'heure. Mais dans la pratique, comme avant on payait au cachet (par exemple tu faisais 12h dans une journée mais on te faisait quand même un cachet de 8h), beaucoup de boites ont gardé l'habitude de déclarer des journées de 8h.
Moi, j'ai un employeur avec qui j'ai un tarot à l'heure et ça roule très bien comme ça. Comme ça, ça évite qu'il me prenne sur des journées de 12h voir plus, payées toujours au même prix. Inversement, quand je viens moins longtemps je suis forcément moins payé. Faut voir...

Sinon, je crois que les journées sont limités à 12 heures et la semaine à 48h, mais pas sur à 100%...

[rafmaxx]

Je vais essayer de ne pas passer pour un donneur de leçons sans arguments ou qui se planque à la vue des CRS
J'ai été intermittents entre 93 et 95... puis ne l'ai plus été puisque gérant de ma boite etc... bref suis devenu artisan indépendant :-)
Néanmoins je pense que :
- qque soit la taille de l'employeur c'est pas bien d'employer a l'année des intermittents

- c'est pas bien de regrouper des cachets quand on en a plein pour toucher des indemnités des jours soit disant chomés

- quel est la somme max d'indemnités qu'on peut toucher par mois ?

- est ce normal qu'une secretaire de production et un comédien se retrouve quasiment dans les memes statuts ?

putain, la liste est super longue. ça fait longtemps que le probleme existe. Personne n'a vraiment osé y toucher eet plus tard on s'y prend plus compliquée est la tache. C'est parfois difficile de perdres des mauvaises habitudes. Il serait bon je crois que ce statut s'adresse a ceux pour qui il a été conçu.

Mais bon, moi ce que j'en dis c'est pour discuter

[saturax]

Bon.. ça a pas l'air si simple tout de meme..
allez je continue les questions:

-Qu'appelle t on "regrouper des cachets"?
-peut on bosser pour plusieurs employeurs dans la meme journée et si oui les cachets de la meme journée sont il tous pris en compte?

Autre question, (je suis vraiment newbie en la matiere) j'en vois beaucoup dans les forums qui sont intermitents mais qui bosse chez eux sur leur matos de temps a autre.. (je pense a VinX ou T en particulier ) Comment ça se passe dans ces cas là?? ça s'apparente plus a du free lance non? on declare les heure travaillées? c'est un cachet? bref comment ça s'passe..??

[Djedjjj]

Alors pour le regroupement des cachets voila le principe :

-L'indemnisation que tu vas toucher après ouverture de tes droits est calculé par rapport à un salaire journalier moyen dit SJR(en gros on divise les sous gagnés par le nombre d'heure mis pour gagner ces sous).

-Regrouper ses cachets est un "arrangement" qui consiste à faire augmenter son salaire journalier moyen.
Tu gagnes le même salaire mais tu déclares moins d'heures donc forcément quand tu divises le salaire total par un plus petit nombre d'heures ton salaire moyen augmente , donc ta future indemnisation.

Bien évidemment c'est illégal mais largement pratiqué.
A toi de voir en ton ame et conscience (sans vouloir donner de leçons )

Si tu veux comprendre le nouveau protocole qui est extrémement compliqué je te conseille ce site sur lequel tu trouveras des petits films fort bien fait

http://www.cip-idf.org/

C'est un peu lourd a s'enfiler mais le nouveau protocole est une usine à gaz.

Par ailleurs par rapport à mon expérience quand tu fournis une prestation globale avec ton matos souvent tes clients préfèrent une facture (plus facile pour leur compta , pas décompté dans la masse salariale...).
Et la effectivement tu tombes dans le cas d'un travailleur indépendant
Sur ce sujet j'ai deja lu sur MM plusieurs posts très intéressant.
Tu dois pouvoir retrouver ces discussions.

[VinX]

Exactement Fuzzurax....ça a été débattu plusieurs fois, avec des choses très intéressante. Pour ma part et pour T aussi, il y a tellemnt de variations et de cas par cas !!!!! Donc retrouve le thread et tu auras toute les adresses, ficelles et autre organisme....Fonction recherche

[overland]

Saches que si tu mets fin toi meme a ton CDI tu ne pourras pretendre a aucunes indemnités.
Sinon : une fois la fin de ton CDI, tu vas t'inscrire a l'ANPE et non pas l'ASSEDIC comme ecrit plus haut.
Ensuite tu remplis une demande d'indemnisation cette fois à l'ASSEDIC.
Tes droits commencent le jour de l'inscription a l'ANPE, il y aura donc retroaction.
L'ASSEDIC va etudier ton dossier, a savoir ton nombre d'heures sur les 11 derniers mois (10.5 à partir de 2005).
1 cachet = 12h mais seulement 8h à partir de 4 cachets consecutifs (je schematise)
1 journée de travail = 5.6h et les heures precisées reelles sur tes fiches de paie sont prises h par h.
Si sur une fiche de paie tu as des heures et des cachets en meme temps, ce sont les heures qui seront prioritairement prises en compte.
Une fois admis tu devras remplir chaque mois une declaration d'activité et refaire tes 507h sur 10.5 mois.
Ton dossier est re-examiné une fois tes environs 280 jours chommés indemnisés epuisés.
Il y a encore enormement de subtilités mais trop longues a expliquer ici...Ceci dit ce statut est dans un delai relativement faible appelé a disparaitre...

[saturax]

Merci merci.. vais aller fouiller.. (je sais pas trop quoi mettre dans la case recherche.. "free lance"?)
je continue:

Dans le cas de prestations facturées, les heures peuvent etre elle declarées aux assedic? je suppose que non mais dans ce cas a qui doit on declarer ces revenu (a part au fisc) et y a t il des charges a payer? faut il dans ces cas la forcement monter une entreprise?

en gros ma question est peut on cummuler le statut d'intermittent et bosser a coté a la facturation?

Autre chose (j'abuse mais bon..) pour commencer a bosser, il faut donc etre declaré comme demandeur d'emplois.. faut il actualiser cette situation apres chaque contrat de travail?

Une fois les 507 premieres heures effectuées, si j'ai bien compris ça m'ouvre le droit a 280 jours d'indemnitée? j'avoue je comprend pas bien comment ça se passe..

[overland]

Si tu deviens intermittent tu ne peux alors etre rien d'autre a coté, pas d'assoc, de SCI ou registre du commerce.

[Miss Kiki]

tu auras de la paperasse à faire tous les mois.
Tu peux être intermitte et être à la sacem
tu peux facturer en micro bnc sans assujetissement tva, note d'honorraire, demander le plafond à ton inspecteur des impots;
ces factures ne sont pas pris en compte pour tes heures...
pour le boulot fait à la maison en intermitte c'est comme pour bosser sur place ... ça change rien, c'est à l'heure et voilà.

le mieux serait de te faire licencier et de passer aux travaux intermittes petit à petit.

Il y a très peu de gens cetta année qui feront leur 507 heures
t'as interet a bacher ton parcours si tu veux pas te retrouver demandeur du RMI dans 6 mois...

[saturax]

merci Miss Kiki..
Il est claire de toute façon que je ne part de mon taf que si je me fais licencier (c'est prevu comme ça)
Maintenant une question persiste au niveau des assedic... ne vais-je pas mettre fin a mes droit d'indemnité dès mon 1er cachet?

plus clairement, j'ai calculé que j'avais le droit a 23mois d'indemnité.. je vais pouvoir commencer a faire mes heure en gardant l'allocation?

Ce message a été modifié par saturax - jeu. 17 juin 2004, 12:37.

[overland]

oui pas de pb, tu basculeras du regime general en temps et en heure

[saturax]

ça c'est tres rassurant..
faut avouer que ça me fout les miquettes, mais que diable, j'ai pas le droit de m'enpantoufler a mon age!!

[Mr.T]

J'arrive un peu après la bataille mais j'étais en province (ça arrive...).
Il y a une première chose dont il faut que tu sois conscient et que je n'ai pas lu ici. Pour ta première année (avant de faire tes 507 heures*), tu toucheras 0,00€ d'indemnisation (ça peut paraitre évident mais je préfère préciser).
Ensuite, sur la question des cachets, contrairement à ce qui a été dit plus haut, ils existent toujours. D'ailleurs les monteurs image ne sont payés qu'ainsi. Pour nous (gens du son), ça peut varier. Personnellement, j'ai les deux.
Cachet de 8 heures pour une chaine de TV (ça paye moins qu'à l'heure, mais si tu bosse vite, tu peux finir le boulot en 4-5 heures et on te paie quand même ton cachet de 8... enfin c'est pas parrtout comme ça mais c'est mon cas).
En pub, c'est à l'heure.
On parle également de "forfaits"(qui se rapproche du cachet dans la forme mais pas dans le fond). En ce qui me concerne, c'est quand je négocie un tarif particulier avec une boite. Qql soit le temps que je mets pour réaliser le boulot, le forfait sera toujours du montant négocié au départ... C'est à utiliser avec bcp de précautions (pour des raisons évidentes) et je ne le recommanderais qu'à des techniciens expérimentés qui maitrisent très bien leur domaine.

Dans le premier cas (cachet), le cumul de deux cachets dans une même journée me semble périlleux voire tout à fait impossible (tu te fera allumer par les Assedics). Dans le second (paiement à l'heure), tu peux avoir plusieurs employeurs dans la même journée et même allègrement exploser le plafond d'heures (j'ai déjà été jusqu'à 14 sans que les Assedics ne disent rien).

Pour pouvoir bosser en tant qu'intermittent pour une boite (que ce soit à la maison ou dans la boite elle même) il faut que la boite dispose du bon code APE/NAF (je précise car APE est plus souvent utilisé que NAF).
Si celle-ci ne dispose pas du bon code (il y en a plusieurs, tous plus ou moins lié à l'audiovisuel, à la musique, au cinéma ou au spectacle vivant), tu ne pourras pas bosser pour eux en tant qu'intermittent.

Il ya alors deux solutions: tu bosse pour eux avec un CDD (tu as droit à un certain nombre d'heures "hors intermittence" par an... Je ne sais plus combien... A vu de nez je dirais dans les 150 à 200 mais ça n'est pas fixe puisque c'est en fait un pourcentage sur le nombre total d'heures que tu as fait en tant qu'intermittent... 30% je crois?...d'autres que moi pourront sans doute préciser).
Deuxième solution (là on touche au surnaturel): les factures... Vaste sujet. Certains te diront (ils l'ont fait plus haut) que tu n'as pas le droit d'en produire en tant qu'intermittent... D'autres te diront... Rien parcequ'ils ne veulent plus aborder ce sujet...
Sache seulement que les factures de particulier (en principe tolérée jusqu'à 80.000f/an, je crois, par le fisc) ne te seront d'aucune utilité car 99,9% des boites n'en voudront pas (trop risqué en cas de contrôle fiscal).
Quant à monter une société ou une association pour faire ces mêmes factures, c'est tout à fait interdit...
Comment faire me dira tu?... La débrouille.
Pour la recherche du sujet mentionné par VinX, il m'est avis qu'en tapant "Agessa", tu devrais trouver tout un tas d'info.

Très bonne chance.


* Tout le monde ici parle de 507 heures en 10 ou 11 mois, mais rappelons que ça ne marche plus comme ça dorénavant!... Plus de date anniversaire. C'est au bout de 243 jours d'indemnisation que les Assedics reviendront 10 ou 11 mois en arrière pour voir si les 507 heures ont été effectuée... Et c'est là que tout se complique.

Ce message a été modifié par Mr.T - sam. 19 juin 2004, 16:18.

[saturax]

Merci T pour toutes ces precieuses infos.