Droits Sdrm Et Sacem Pour 2 Chansons Dans Un Film Docu ?, Quels sont les frais à prévoir si on utilise 2titres de chansons d' Options

[Miss_Cat]

Bonsoir,
J'ai un peu cherché mes repères sur les questions précédentes mais je n'ai pas réussi pleinement à trouver mon cas de figure.
Voilà :
Une jeune boite de production de films nous propose d'utiliser 2 chansons de nos compositions comme générique ou comme illustration d'un film documentaire d'1H45.
Nos deux chansons durent respectivement 1'40'' et 3'20"
Elles seront déposées à la SACEM (l'artiste est auteur-compositeur et interprète) par nos soins.
Comme on est un peu largué juridiquement, on n'a pas su dire quels sont les frais obligatoires à régler pour utiliser nos deux titres.
Le film est prévu pour une diffusion DVD de 2000ex dans un premier temps avec sans doute une diffusion TV.
Dans mes recherches j'ai cru comprendre qu'il y avait des droits SACEM + SDRM ?
Les droits SACEM sont-ils a payer uniquement lors de la diffusion TV et les droits SDRM pour la duplication des DVD au nombre de pièces fabriquées ?
Est-ce que l'artiste retouche automatiquement un poucentage des droits SACEM et SDRM ?
On nous propose ensuite quelque chose comme 0,40€/DVD tout au long de la production.
Est-ce que c'est un tarif "normal".
On sait que c'est le maxi que la boîte peut nous proposer actuellement.
Qui est-ce qui rédige l'entente préalable avec tous ces termes définis par contrat entre la boîte et nous ?
Je suis larguée car notre domaine c'est plustôt de faire des concerts en contrat de cession toute l'année et ça je sais gérer avec notre asso de production de spectacle. Mais les contrats pour une chanson sur un un film...je sèche.
Je précise qu'on n'a rien demandé financièrement pour l'enregistrement des titres en home studio.
On propose de les livrer mixés, en produit fini, mais faut que je sache comment on se rémunère après. Si bien sûr rémunération "après" il peut y avoir.
Notre idée c'est de pas assécher la jeune boîte avant qu'elle ai pu se lancer et comme on n'est pas connu de profiter du fait d'être "entendu" à la diffusion du DVD ou du Film en TV.
En plus on s'entend bien avec cette boite et d'autres collaborations peuvent se faire.
Par contre on veut être réglo autant le producteur que nous pour éviter les discordes de l'après.
Bon, je sais que je ne poste pas souvent mais si quelqu'un baigne comme un poisson dans l'eau dans les domaines de la chanson / sur un film, j'apprécierai les éclairages car c'est vraiment opaque pour moi.
Merci d'avance
Miss cat

Ce message a été modifié par Miss_Cat - sam. 7 oct. 2006, 18:23.

[zikayan]

Comme on est un peu largué juridiquement, on n'a pas su dire quels sont les frais obligatoires à régler pour utiliser nos deux titres.
Le film est prévu pour une diffusion DVD de 2000ex dans un premier temps avec sans doute une diffusion TV.
Dans mes recherches j'ai cru comprendre qu'il y avait des droits SACEM + SDRM ?
Les droits SACEM sont-ils a payer uniquement lors de la diffusion TV et les droits SDRM pour la duplication des DVD au nombre de pièces fabriquées ?
Est-ce que l'artiste retouche automatiquement un poucentage des droits SACEM et SDRM ?
On nous propose ensuite quelque chose comme 0,40€/DVD tout au long de la production.
Est-ce que c'est un tarif "normal".
On sait que c'est le maxi que la boîte peut nous proposer actuellement.
Qui est-ce qui rédige l'entente préalable avec tous ces termes définis par contrat entre la boîte et nous ?

Bonjour, que de questions
Pour rappel :
Sacem = droits d'exécution publique, dûs pour toute diffusion d'oeuvre présntes dans son catalogue. Le montant dépend énormément du média qui diffuse (beaucoup plus sur France3 que sur France5, par exemple...)
Sdrm = droits de reproduction mécaniques : dûs pour la reproduction des dvd, et s'il y a diffusion, droits de duplication des médias chez le diffuseur. Le prix est fixé selon l'usage du support.
L'artiste touchera ses droits via la Sacem si :
- l'oeuvre est dûment déposée et enregistrée à son nom
- le producteur du programme fait une demande d'autorisation à la Sacem pour la duplication des dvd.
- le diffuseur (la chaine TV) déclare l'utilisation de l'oeuvre via une cue-sheet, cad une déclaration des différentes musiques utilisées dans le programme diffusé, avec le nom des ayants-droits.

Normalement, l'artiste, son éditeur et son producteur, doivent aussi négocier un droit de synchronisation, qui est l'autorisation à coucher la musique sur les images, en y faisant d'éventuelles coupes. En général c'est un forfait, avec beaucoup de zéros si l'artiste est Rolling Stones, et des fois gratuit si l'artiste n'est pas connu ou en bon terme avec la boite de prod ;-) En tout cas ce droit de synchro doit être contractualisé pour éviter des problèmes.

Pour la duplication, si 40 cents est un tarif "normal", je n'en sais rien. ça dépend beaucoup de l'usage qui est fait du DVD, de son prix de vente... En tout cas la négociation du prix entre le producteur de la musique et le producteur du programme est libre. Un conseil, demande un devis à une boite genre Kokamédia (producteur de musique d'illustration sonore) en reprécisant nombre d'exemplaire, durée de la musique, et surtout, destination du DVD. Tu auras une réponse précise détaillant les droits dûs à la Sacem et au producteur musical.

[Miss_Cat]

Bonjour Zikayan,
Bon alors merci pour ta remise au point.
Donc si je reviens à la réalité...car je crois que je m'étais égarée...avec ou sans musique synchronisé...le producteur du film doit forcément payer la SDRM. Et le musicien de la bande son, ne toutche pas d'argent issu de ces droits SDRM (reproduction mécanique).
Si on doit toucher quelque chose ça sera donc via la SACEM.
Je vais chercher du côté de Kokamedia pour le reste si je peux glaner quelque chose.
Comme on n'est pas les Rolling Stones on va se contenter de 0,40€/DVD mais va falloir que je trouve un modèle de contrat que j'adapterai pour l'intéressement dans la duplication.
Pour les droits de synchronisation..heu ...on va alors faire une croix dessus !
Merci de ton aide.
Zikayan

Ce message a été modifié par Miss_Cat - dim. 8 oct. 2006, 01:17.

[filmtunes]

Voilà encore quelques précisions:

le producteur du film doit forcément payer la SDRM. Si on doit toucher quelque chose ça sera donc via la SACEM.

Comme l'a dit Zikayan, les DRM (droits repr. mechanique) et DEP (droits exéc. publique) sont deux choses distincts, la SRDM gère les premières et la SACEM les dernières - en théorie ! Car dans le pratique, la SDRM est une "fille" de la SACEM et donc pour toutes les paperasses tu auras à faire avec la même adresse. Tu n'y verras pas de différence alors, dès que tu as fait ton dépôt d'oeuvre musicale auprès la SACEM ce n'est plus besoin de le faire aussi auprès la SDRM.

L'éditeur du DVD payera, au moment du pressage du DVD, les DRM à la SDRM et ce n'est pas à toi de fixer un tarif. Donc si tu dis 0,4 Euros par DVD ça sera un supplément à payer directement à toi que l'éditeur n'acceptera peut-être pas (sauf Rolling Stone...).

Pour les DEP ce n'est pas le producteur du film qui paye mais le diffuseur (FR3, Canal+, etc.) via un forfait annuel à la SACEM - donc bonne nouvelle pour tes amis de la jeune société de production de film.

Et le musicien de la bande son, ne toutche pas d'argent issu de ces droits SDRM (reproduction mécanique).

Il ne faut pas confondre "musicien" et "auteur ou compositeur". Le musicien ne touche effectivement rien via la SACEM (ou SDRM), il doit s'adresser à la SPEDIDAM ou l'ADAMI (mais ces droits sont moins intéressants et plus difficiles à obtenir).

Voici la méthode comme ça fonctionne d'habitude : par principe le compositeur demande une somme d'argent pour réaliser la musique. Cette somme dépend de l'exploitation envisagée - et c'est là où il faut avoir un certain "feeling". S'il ressent que le film a une qualité et un sujet tel qu'il pourra être diffusé plusieurs fois sur les grandes chaînes tv ou qu'il y aura beaucoup de re-éditions du DVD, alors il demandera une somme toute petite, car il va pouvoir se rattrapper sur les droits d'auteur des années à venir...

Bonne chance !

Ce message a été modifié par filmtunes - dim. 8 oct. 2006, 10:27.

[zikayan]

Donc si je reviens à la réalité...car je crois que je m'étais égarée...avec ou sans musique synchronisé...le producteur du film doit forcément payer la SDRM. Et le musicien de la bande son, ne toutche pas d'argent issu de ces droits SDRM (reproduction mécanique).
Si on doit toucher quelque chose ça sera donc via la SACEM.

Et moi je m'étais mal exprimé, mais filmtunes a corrigé... Le compositeur touche les droits de DEP géré par la Sacem, + les DRM gérés par la SDRM, filiale de la Sacem, mais en toute transparence pour lui : un seul relevé, envoyé par la Sacem, qui détaille l'origine des droits.

Quant au droit de synchro, ça ne veut pas forcèment dire que la musique est écrite pour être synchro à l'image, mais qu'elle est couchée avec les images.

Enfin, pour être sûr de bien me faire comprendre sur différence entre droit de duplication et droit de synchro : figure-toi que les Rolling Stones ne toucheront pas plus que Pierre Quiroule sur les droits de duplication ! C'est fixé statutairement par la SDRM, selon l'usage et le prix de vente. Idem d'ailleurs pour les droits de diffusion fixés par la Sacem : même tarif pour tout le monde, quelque soit la réputation de l'artiste. Par contre, tout se joue sur le droit de synchro, dont la négociation est libre... Le producteur du DVD aurait pu te proposer 0,04 cents, ou 4 euros... Mais ce qu'il va payer à la SDRM ne dépend que du tarif en cours à la... SDRM.

Ce message a été modifié par zikayan - dim. 8 oct. 2006, 23:56.

[Miss Kiki]

2OOO ex DVD autant dire que vous toucherez rien.
Quand à l'hypothétique diffusion TV si ce n'est pas Canal+ ou La Une ce sera pas la transe non plus.
Donc négocier un prix fixe plus les droits d'auteurs.

[zikayan]

2OOO ex DVD autant dire que vous toucherez rien.
Quand à l'hypothétique diffusion TV si ce n'est pas Canal+ ou La Une ce sera pas la transe non plus.
Donc négocier un prix fixe plus les droits d'auteurs.

Alors un peu de calcul...
Les taux Sdrm de dupli pour un dvd "documentaire" sont de l'ordre de 6% du prix de gros HT au prorata temporis. Supposons que le prix de gros du DVD soit de 15 euros HT, et que le doc soit un 52 mn.
S'il y a 5 minutes de chansons, ça fait donc 10% de 6% de 15 euros, soit... environ 1 cent/exemplaire, ou pour les 2000 ex, 180 euros...
A confirmer avec une véritable estimation auprès de la Sacem.

Reste les 40 cents négociés : 0,40 x 2000 = 800 euros. C'est pas "rien", mais bon...

Sinon, juste histoire de lever un "faux ami", France2 et France3 payent plus de droits que TF1

[Miss Kiki]

Pour les DVd il peut y avoir des arrangements à la louche et vers le bas ...
Quand à la diffe TV, tant que c'est pas signé noir sur blanc c'est inexistant, reste la vente et si tu vend rien tu n'as rien ...
Donc prévoir tout ça avant de signer ! ;-)

[Patrick Pernet]

SALUT

Je me rapelle avoir particpé il y a ouf.......plusieurs années à l'illustration sonore d'un docomentaire qui a d'ailleurs été primé au festival de film documentaire de new-york.
Pour te donner un ordre d'idée au niveau des tarif de passage sur les chaines de télé, ce documentaire était passé plusieurs fois sur canal + et je me souviens que c'était de 400f. la minute heure creuse et 800f. heure pleine.
Donc en ce qui concerne les chaines publiques les taux changeront par rapport aux heures de passage
Les tarif indiqué plus haut datent d'une vingtaine d'année et depuis je fais plutôt de l'arrangement et de la scène donc rarement de l'illustration sonore mais je me souviens des paperasses sacem pour la musique de l'audio visuel plus compliquées à remplir qu"un bulletin chanson.

Maintenant, tu peux appeler la SACEM et demander à contacter un conseiller juridique qui te conseillera sur ce que tu dois faire .
je me rappelle qu'il était de très bon conseil.

MUSICALEMENT

@+ PAT.

[filmtunes]

Sur le site SACEML il existe un calculateur pour les droits diffusion TV

http://saceml.deepsound.net/baremestv.html

Même s'il n'est pas à jour, il reste utile car ça n'a presque pas changé.
(Remarques : On voit que France3 paye bien plus que TF1 et on constate aussi une bizarrerie de la SACEM : une diffusion chez Canal+ mardi 15h est plus profitable que dimanche 15h !!!)

Miss Kiki a raison : si un film est produit sans pré-achat d'une chaîne TV il est très improbable qu'il passera à la télé.

Bon courage !

[Miss_Cat]

Bon je vous remercie tous pour vos contributions.
Evidemment je ne fais aucun projet financier particulier sur l'éventuelle diffusion TV (arte) car, effectivement, y'a rien de signé.
Je pense que je vais contacter la SACEM directement pour demander l'évaluation des droits SACEM à recouvrer par le producteur du fait de l'exploitation de nos deux chansons et pour savoir où je peux trouver un contrat type pré-rempli qui engage le producteur/éditeur à verser les 0,40€/DVD.
Y'a que là qu'on touchera quelque chose. 800€ c'est mieux que rien et je sais qu'après on pourra continuer à collaborer si l'affaire se lance.

Pour la SDRM, je pense que c'est au Producteur de les contacter et de régler son cas avec eux.

Sinon je suis un peu chiante mais je saisi moyennement ce que les DRM ont a voir en tant que "filiale" de la SACEM, vu que c'est la reproduction mécanique.

J'ai tout de suite saisi que la paperasserie pour musique sur film était carrément décourageante par rapport à la scène et aux contrats de musique vivante ! pfffffffffff
Ça fait pas envie !
Bon mais là va falloir que j'y consacre du temps...j'espère au moins en sortir gagnante d'une expérience profitable pour des "prochaines fois" !
Miss Cat

Ce message a été modifié par Miss_Cat - mar. 10 oct. 2006, 08:30.

[Patrick Pernet]

SALUT

D'aprés ce que j'ai compris,la SDRM C'est la partie reproduction de droits mécaniques pour les supports audios tel que K7 CD DVD .

Sur les droits que le producteur verse à la SDRM, 70 pour cents vont aux auteurs compositeurs et les 30 autres pour cents vont dans une caisse pour les K7 ,CD , DVD vierges et autres.
La sacem sera en charge de redistribuer ce qui revient aux auteurs compositeurs en fonction des bulletins sacem et à l'adhésion de chacun à cet organisme (d'ailleurs celui qui n'aura pas adhèré aura ses droit bloqué jusqu'à son inscription à la SACEM sinon la dite somme sera redistribuée qq années plus tard .a qui ? je n'en sais rien........C'est assez opaque mais ça n'engage que moi sur ce point.

Le rôle de la sacem est aussi de calculer les droits d'auteurs compositeurs et d'éditeurs de musique en ce qui concerne les passages radio, les télés les spectacles vivant et les diffusions de musique dans les lieux public avec des tarifs forfaitaires tes que : les magasins, les bars les boites de nuits, les cinemas et bientôt chez ma belle mère si ça continue comme ça sans oublier internet où ça se met en place mais çà c'est un autre long épisode pour nous les auteurs compositeurs qui faisons tout légalement et qu'on ne respecte pas assez( çà c'est pour le coup de gueule perso.)
Je te donnes ces qq indications à ma connaissance et je comptes bien sur mes autres collègue qui en connaissent mieux que moi pour te donner d'autres infos .

Je te souhaites donc bon courage dans tes démarches et bravo pour ton courage dans tes futures paperasses ........et ça ne fait que commencer

MUSICALEMENT @+ PAT

[Miss Kiki]

tiens voici le calculateur droits sacem radio - Tv de Deepsound remis à jour
calculateur droits

[-----------]

Génial ce calculateur !!! Incroyable rapport de 1 à 50 entre FIP et Inter.

Sinon, j'ai fait de la musique à l'image pour la première fois l'année dernière, c'est franchement interessant à faire. et ça remet pas mal de choses en question.

[Miss_Cat]

Ben mince alors ! Mais qu'est-ce qui justifie un versement si élevé quand on passe sur France Inter ?
leur taux d'écoute ? hem hem...sceptique.
C'est pour ça que ça semble quasiment impossible de les convaincre de nous inclure dans leur grille !
J'imagine que ça doit se bousculer en négociations serrées pour obtenir un passage !
Ça vaut le coup de passer avec sa bouteille de champ' négocier le truc dites donc !
Bon je déraille mais franchement, faisant exclusivement de la chanson, j'ai peu de radios ouvertes à la diffusion de nos nouveautés alors bof...ça me laisse dubitative.

Miss Cat

[Patrick Pernet]

Ben mince alors ! Mais qu'est-ce qui justifie un versement si élevé quand on passe sur France Inter ?
leur taux d'écoute ? hem hem...sceptique.
C'est pour ça que ça semble quasiment impossible de les convaincre de nous inclure dans leur grille !
J'imagine que ça doit se bousculer en négociations serrées pour obtenir un passage !
Ça vaut le coup de passer avec sa bouteille de champ' négocier le truc dites donc !
Bon je déraille mais franchement, faisant exclusivement de la chanson, j'ai peu de radios ouvertes à la diffusion de nos nouveautés alors bof...ça me laisse dubitative.

Miss Cat

SALUT

Eh ben bienvenue au club de" tu prends ton baton de pelerin et ça paiera plus tard"

Mais pour le champagne, garde le pour les amis et les vrai amoureux de la chanson . Les gens de radio ont assez de cadeau comme çà......

Ou alors il reste encore qq petites radio locales qui soutiennent encore la chanson française et que la sacem n'oublie pas de taxer ainsi que les petit lieux qui font tout pour bien nous reçevoir et qui rament autant que nous et quand on demande une subvention, on nous fait vite comprendre que là çà va pas être possible....... et bla bla bla en plus la paperasse est encore plus compliquée que celle des musiques de film......bon j'me calme et j dois aller bosser .......

@+PAT

[lionel2p]

Ben mince alors ! Mais qu'est-ce qui justifie un versement si élevé quand on passe sur France Inter ?
leur taux d'écoute ? hem hem...sceptique.
C'est pour ça que ça semble quasiment impossible de les convaincre de nous inclure dans leur grille !
J'imagine que ça doit se bousculer en négociations serrées pour obtenir un passage !
Ça vaut le coup de passer avec sa bouteille de champ' négocier le truc dites donc !
Bon je déraille mais franchement, faisant exclusivement de la chanson, j'ai peu de radios ouvertes à la diffusion de nos nouveautés alors bof...ça me laisse dubitative.

Miss Cat

La Sacem calcule ses redevances sur les gros médias en fonction des recettes publicitaires et revenus dudit média (redevances radio/télé par ex...) . France Inter a de gros revenus, donc la perception Sacem est forte donc les répartitions par oeuvres sont effectivement très elevées Si l'on s'en tient aux règles de proportionnalités de la Sacem, tout est logique et juste, faut pas envisager le problème trop à l'envers.
France Inter est également doté d'un tarif de nuit (qui commence à 17h30 !!) et qui voit la répartition divisée par 10.

France 5 rapporte peu, c'est la chaine du service public la moins bien dotée en redevance et en publicité. C'est comme cela. La prime a la qualité est inenvisageable, sur quels critères se baser sans etre partial ?

Les chaines télés paient aussi de la DRM pour en revenir au sujet initial, la mise a l'antenne etant aussi considéré comme une fixation. Dans tes feuillets, tu trouveras des droits d'exploitations sur tes futures diffs télé ainsi qu'une part de DRM (mais nettement plus faible !!)

Petite présicion également concernant l'adhésion. Si l'inscrition Sacem se fait par le biais d'une diffusion télé, il vaut mieux être édité car dans 95% des cas, la Sacem validera l'inscription mais ne paiera rien, pretextant qu'elle n'a pu prelever à la source pour le compte d'un ayant droit inconnu. Quand il y a un editeur, les droits sont effectivement provisionnés. Ca, c'est la bonne blague à l'entrée.

Ce message a été modifié par lionel2p - mar. 10 oct. 2006, 23:31.

[Miss_Cat]

Petite présicion également concernant l'adhésion. Si l'inscrition Sacem se fait par le biais d'une diffusion télé, il vaut mieux être édité car dans 95% des cas, la Sacem validera l'inscription mais ne paiera rien, pretextant qu'elle n'a pu prelever à la source pour le compte d'un ayant droit inconnu. Quand il y a un editeur, les droits sont effectivement provisionnés. Ca, c'est la bonne blague à l'entrée.

Ben en fait l'inscription à la SACEM est déjà faite depuis plusieurs dizaines d'années avec dépôt régulier de compos et exécutions publiques pour valider les dépôts. Donc j'ai aucune idée de notre statut actuel... (bon je dis "nous" mais je parle au nom de l'ACI seul
Miss Cat

[Miss Kiki]

Sinon, juste histoire de lever un "faux ami", France2 et France3 payent plus de droits que TF1

Ah bon ? ici j'ai encore vérifié avec le calculateur de Deepsound
20' de zique originale pour un docu entre 20 et 22h
TF1 = 9868.32e
F2 = 7077.84e
F3(national) = 6607.92e

[lionel2p]

Sinon, juste histoire de lever un "faux ami", France2 et France3 payent plus de droits que TF1

Ah bon ? ici j'ai encore vérifié avec le calculateur de Deepsound
20' de zique originale pour un docu entre 20 et 22h
TF1 = 9868.32e
F2 = 7077.84e
F3(national) = 6607.92e

Y'a des docus en prime sur TF1 ? Faut appeler Heral !!

[zikayan]

Ah bon ? ici j'ai encore vérifié avec le calculateur de Deepsound
20' de zique originale pour un docu entre 20 et 22h
TF1 = 9868.32e
F2 = 7077.84e
F3(national) = 6607.92e

Autant pour moi...
Mais il me semblait bien que jusque là c'était, dans l'ordre et sur cette tranche horaire :
Canal+ / France3 / France2 / TF1

Pour Canal notamment, je suis quasi sûr qu'ils étaient en tête, les taux tenant compte de son caractère chaine à péage. Un jour je prendrai mon courage à deux mains, et essaierai d'obtenir à la Sacem un début d'explication sur le calcul de ces taux. Comment expliquer que M6, chaîne commerciale bien plus que musicale aujourd'hui, c'est peu de le dire, bénéficie encore de taux à peine supérieures à Arte, quand elle est loin devant en audience...

[lionel2p]

Ah bon ? ici j'ai encore vérifié avec le calculateur de Deepsound
20' de zique originale pour un docu entre 20 et 22h
TF1 = 9868.32e
F2 = 7077.84e
F3(national) = 6607.92e

Autant pour moi...
Mais il me semblait bien que jusque là c'était, dans l'ordre et sur cette tranche horaire :
Canal+ / France3 / France2 / TF1

Pour Canal notamment, je suis quasi sûr qu'ils étaient en tête, les taux tenant compte de son caractère chaine à péage. Un jour je prendrai mon courage à deux mains, et essaierai d'obtenir à la Sacem un début d'explication sur le calcul de ces taux. Comment expliquer que M6, chaîne commerciale bien plus que musicale aujourd'hui, c'est peu de le dire, bénéficie encore de taux à peine supérieures à Arte, quand elle est loin devant en audience...

M6 est toujours considérée comme une chaine musicale par la Sacem, je connais pas le fond du débat, mais y'a forcément une affaire de gros sous la dedans. En revanche, au regard de ce que la chaine génére en pubs et benefs en rapport à France 5 et Arte, il est complétement illogique que les taux soient si faible. Encore un sujet a apporter en conseil d'administration en plus d'Itunes et de l'autoprod. Ils vont vraiment detester les jeunes à la Sacem

[heral]

d'apres ce que j'ai cru comprendre dernièrement, la sacem vient de relever le bareme de la variete (2points) celui de la musique symphonique (4 points) du film (1 point).
donc dans la serie des vases communiquants, les documentaires et les telefilms, les series ont baissé d'autant
donc, il vaut surement mieux deposer tes chansons au repertoire general plutot qu' en tant que musique originale de film.
un doc qui passe sur la 5 rapporte environ pour une dizaine de mn de musique ,165 €
avec ça, c'est la fete au village.

[rafmaxx]

Salut,

une question au passage : le Deepsound, il calcule la somme DEP/DRM ? je dis pas de betises ?

Non je dis ça pour ceux qui prévoieraient de partir en vacance suite (grace) à une diffusion...

faut pas oublier de voir ce qu'il reste une fois les parts éditeurs enlevées sur les DEP et DRM


Rafmax.

Ce message a été modifié par rafmaxx - dim. 22 oct. 2006, 01:49.

[heral]

Salut,

une question au passage : le Deepsound, il calcule la somme DEP/DRM ? je dis pas de betises ?

non, c'est juste.
c'est le montant de l'oeuvre avant partage sanglant entre les ayant-droits
pour le pourcentage DEP/DRM
je reprends mon exemple à 167,99 €
DEP : 128,40 soit 76%
DRM : 39,59 soit 24%

[rafmaxx]

je reprends mon exemple à 167,99 €
DEP : 128,40 soit 76%
DRM : 39,59 soit 24%

Ces pourcentages étant contractuels et par conséquent négociables.

Ce message a été modifié par rafmaxx - dim. 22 oct. 2006, 11:09.

[filmtunes]

Salut zikayan et heral,

@zikayan :
Tu as raison, moi aussi je me rappelle qu'en l'année 2003 le taux FR3 était plus élévé que celui de TF1. Mais apparamment ça a changé.

D'ailleurs l'ordre TF1 > France2 > France3 ne dépend pas de la tranche horaire. En effet, la tranche horaire décide simplement par quel facteur (aussi appelé "coefficient") la valeur de base est multipliée. Il existe deux autres tels coefficients : le nombre de secondes de la musique utilisée et la catégorie de l'émission. Ainsi

Ma repartition = (valeur de base de la chaîne TV) x (coeff. tranche horaire) x (coeff. catégorie émission) x (nombre de secondes)

Dans ce produit la valeur de base de la chaîne TV est le seul facteur qui varie de semestre en semestre. Logiquement il devrait être déterminé de manière que la somme total des repartitions de chaque sociétaire concernant la chaîne TV en question coïncide précisément avec la perception du semestre provenant de cette chaîne TV (moins les frais de gestion SACEM). Comme cette perception est liée par un pourcentage fixe au budget global de la chaîne TV il y a des fluctuations.

En gros on peut dire : même si je ne compose pas pour la pub, c'est bien pour moi si la France gagne la coupe du monde car ça augmente le prix de la pub et par conséquence le budget du diffuseur.

@heral :
Concernant le dépôt des musiques en repertoire général ou en musique de film, cela n'a aucune influence sur la repartition. Peu importe la catégorie de la musique c'est seulement la catégorie de l'émission utilisant ta musique qui décide quel coefficient intervient dans la repartition. Heureusement, autrement ça serait complètement absurde !

Reste la question pourquoi il y a des dépôts en catégories différents possibles. Quelqu'un le sait ?

Ce message a été modifié par filmtunes - dim. 22 oct. 2006, 11:28.

[Miss_Cat]

Reste la question pourquoi il y a des dépôts en catégories différents possibles. Quelqu'un le sait ?



Salut,
Je ne vais pas vraiment te répondre, mais par exemple, on a un conte musical et la SACEM nous a dit de déposer "le sketch avec sa chanson correspondante".
Ça nous permet de pas séparer l'histoire originale de la chanson qui va avec dans le dépôt.
Car j'imagine que dépôser un conte ça se fait à la SACD et ça n'a rien à voir.
Ce conte est un spectacle musical quand on le fait en public...c'est la SACEM qui gère.
Il faut bien qu'ils classent notre production en genre tout de même.
Sinon on va bientôt déposer le générique chanson du DVD et ouf, on l'a faite en concert hier...ça se valide en plus par prestation publique je crois sinon c'est pas entériné c'est ça ?
Miss Cat

[zikayan]

Sinon on va bientôt déposer le générique chanson du DVD et ouf, on l'a faite en concert hier...ça se valide en plus par prestation publique je crois sinon c'est pas entériné c'est ça ?

Non... à moins que le compositeur ne soit pas encore sociétaire auquel cas c'est son adhésion qui est conditionnée à la divulgation de ses titres au public (cinq représentations ou diffusions, en tout cas c'était le cas à mon inscription). Une fois que tu es sociétaire, tous tes dépôts sont enregistrés, sans condition. A vie

d'apres ce que j'ai cru comprendre dernièrement, la sacem vient de relever le bareme de la variete (2points) celui de la musique symphonique (4 points) du film (1 point).
donc dans la serie des vases communiquants, les documentaires et les telefilms, les series ont baissé d'autant

Tiens donc... Si j'étais un tout petit peu paranoïaque et mauvaise langue et imaginatif, je m'aventurerais presque à imaginer que ça renforce un peu la position dominante des vieux de la vieille à la Sacem... et à calmer sans rien dire les ardeurs des petits nouveaux soit disant musiciens qui débarquent avec leur tsoing tsoing pluginisés et que en plus ça marche non mais voyez-vous ça...
Heureusement que j'ai pas d'imagination...

Ce message a été modifié par zikayan - lun. 23 oct. 2006, 12:35.

[Miss_Cat]

Merci Zikayan donc comme lecompositeur est un vieux de la vieille en tant que sociétaire...ça se valide dès le dépôt...on en était resté à l'âge de pierre alors...j'vais lui dire de re-demander sur place pour être sûr comme ça il l'entendra par le mec au guichet lui-même ...si enore il est au courant !
Miss Cat

[heral]

je reprends mon exemple à 167,99 €
DEP : 128,40 soit 76%
DRM : 39,59 soit 24%

Ces pourcentages étant contractuels et par conséquent négociables.

hum,
negociables?
aupres de qui?
dans ce cas bien precis , il n'y a pas d'editeur.
le seul contrat sur les pourcentages sont ceux passés avec la sacem en tant que sociétaire.
tu negocies avec la sacem, toi ?

[heral]

Salut zikayan et heral,

hello!

@heral :
Concernant le dépôt des musiques en repertoire général ou en musique de film, cela n'a aucune influence sur la repartition.

ben, c'est que je n'en suis pas si certain ,meme si il y a eu, à mon plus grand regret, abolition des coef 7& 4 (musique originale vs réutilisation),
j'ai deposé des oeuvres comme des quatuors ou des pieces qui avaient vocation à être jouée sur scene ou à être enregistrée.
quand tu reçois ta partition des services musicaux, est ecrit en rouge, un certain nombre de points .
d'apres ce que j'ai compris, ça correspond à la "valeur" de celle ci , lorsque elle est executée.
je n'ai jamais eu ça avec de la musique composée pour l'image.

je crois que lionel2p pourra nous dire qu'il vaut mieux deposer avec partoches qu'avec cédés

autre chose que je trouve toujours un peu limite, et qui montre bien aussi l'autodefense des auteurs, une musique d'un generique (chanson) qui est decliné en version musicale, continuera à generer des droits à l'auteur des paroles.

Reste la question pourquoi il y a des dépôts en catégories différents possibles. Quelqu'un le sait ?

poser cette question, correspond à ne pas lever le doute qui m'assaille (massaï?)

[olafnoise]

autre chose que je trouve toujours un peu limite, et qui montre bien aussi l'autodefense des auteurs, une musique d'un generique (chanson) qui est decliné en version musicale, continuera à generer des droits à l'auteur des paroles.

Tu dis "un peu" limite? J'aime ton sens de la modération

Ou dans le genre on déclare une chanson qui n'est jamais utilisée qu'en instrumental? Ceci dit on peut toujours refuser

Ølaf

Ce message a été modifié par olafnoise - lun. 23 oct. 2006, 14:16.

[rafmaxx]

autre chose que je trouve toujours un peu limite, et qui montre bien aussi l'autodefense des auteurs, une musique d'un generique (chanson) qui est decliné en version musicale, continuera à generer des droits à l'auteur des paroles.

Bah il faut peut etre faire deux dépots là non ?

moi je fais un dépot chanson et un dépot instru. Y'a pas plus clair

Rafmax.

PS Heral, je pensais que tu parlais d'une oeuvre éditée... auquel cas tu "pouvais" négocier les clés de répartitions.

[heral]

Bah il faut peut etre faire deux dépots là non ?

moi je fais un dépot chanson et un dépot instru. Y'a pas plus clair

je ne sais pas si l'auteur, sur de son bon droit ,te laissera faire , sans poser probleme.
auquel cas , il lui suffira d'apporter la preuve que c'est la version instrumentale de l'oeuvre commune, et hop, il touchera ces foutus droits.
question, est ce que le contraire est valable?
un auteur declamant son texte comme une poesie et nous touchant la part compositeur
remarque, c'est pas la poesie qui nous etouffe à la télé ces temps ci.

[rafmaxx]

je ne sais pas si l'auteur, sur de son bon droit ,te laissera faire , sans poser probleme.
auquel cas , il lui suffira d'apporter la preuve que c'est la version instrumentale de l'oeuvre commune, et hop, il touchera ces foutus droits.

J'espère qu'on s'éloigne pas trop du sujet de départ, mais si en plus des soucis de coef, les soucis de maquereautage par certains "producteurs/éditeurs", et des soucis pour récupérer ses droits à l'étranger tu dois en plus te méfier de l'auteur quand tu es compositeur ça devient compliqué !
Je n'avais pas pensé au cas ou un compositeur devait se méfier de l'auteur. Je n'ai pas une carrière aussi longue que d'autres ici, mais je n'imagine meme pas qu'un auteur me fasse chier parce que je dépose un instru quand le chanteur est muté.
Mais bon... c'est peut etre ma carrure imposante qui fait qu'on ne me cherche pas

Rafmax.

[lionel2p]

je crois que lionel2p pourra nous dire qu'il vaut mieux deposer avec partoches qu'avec cédés

Ca, c'est clair et net. Visiblement le dépôts de partitions ouvre droit à de petits privilèges notament certains montant irrépartis qui reviennent à ce type de dépots. Après, toujours pareil, si on s'adresse à la bonne personne pour le dépôt, même en cd ça marche

autre chose que je trouve toujours un peu limite, et qui montre bien aussi l'autodefense des auteurs, une musique d'un generique (chanson) qui est decliné en version musicale, continuera à generer des droits à l'auteur des paroles.

Ouaip alors ça Heral c'est vraiment frustrant, notament pour les génériques !! Mais du coup ca se retourne aussi contre les auteurs, les compos finissent par faire de mauvaises paroles

Le passage des chansons en langues étrangères, c'est un peu raide également. Quand il s'agit d'adaptations, c'est cohérent, en revanche, quand l'auteur étranger fait vraiment un truc original, il ne peux prétendre à autre chose qu'une part d'adaptateur, même si il ne s'est pas appuyé sur le texte original.

Tiens donc... Si j'étais un tout petit peu paranoïaque et mauvaise langue et imaginatif, je m'aventurerais presque à imaginer que ça renforce un peu la position dominante des vieux de la vieille à la Sacem... et à calmer sans rien dire les ardeurs des petits nouveaux soit disant musiciens qui débarquent avec leur tsoing tsoing pluginisés et que en plus ça marche non mais voyez-vous ça...
Heureusement que j'ai pas d'imagination...

T'inquiètes, dans quelques temps on sera vieux...

[olafnoise]

je n'imagine meme pas qu'un auteur me fasse chier parce que je dépose un instru quand le chanteur est muté.

Il ne va pas venir te faire chier, mais "sacemement" légalement parlant, si c'est la même musique, il touchera toujours son pourcentage. Une fois une chanson déposée, la musique et les paroles sont indissociables.

Ølaf

[rafmaxx]

Il ne va pas venir te faire chier, mais "sacemement" légalement parlant, si c'est la même musique, il touchera toujours son pourcentage. Une fois une chanson déposée, la musique et les paroles sont indissociables.

Ølaf

Au risque de begayer, je dépose un instru et une chanson. depuis quand un theme est indissociable d'un eventuel texte ? Ce n'est qu'une histoire d'organisation. Ca peut se prévoir

je persiste et signe, sacèmement aussi

Rafmax.

[olafnoise]

depuis quand un theme est indissociable d'un eventuel texte ?

Quand la chanson est déposée avant l'utilisation instru.

Ølaf

[rafmaxx]

Au risque d'avoir l'air obtu, ce caractère indiscociable ne me semble pas recevable au cas ou un quelconque recours serait exprimé par un auteur.
Un dépot a posteriori d'un instru (par le meme compositeur evidemment ) ne me semble pas contestable par le service juridique de la vénérable institution du pont de Neuilly.
L'arrangement me semble raisonnablement pouvoir poser plus de problèmes...

isn't it ?

Raf.

[heral]

Au risque d'avoir l'air obtu, ce caractère indiscociable ne me semble pas recevable au cas ou un quelconque recours serait exprimé par un auteur.

l'air obtu?
si c'est le contraire de l'air aigu,
c'est quand on a l'air grave?

[rafmaxx]

l'air obtu?
si c'est le contraire de l'air aigu,
c'est quand on a l'air grave?

ça t'embête si je mets de la musique sous ton texte ?