Antoanto
Thursday 16 March 2006 à 16:14
QUOTE (ptiteboite @ Mar 16 2006, 15:01)
intéressant, ce sujet
et la SNAC dans tout ça ? est-ce utile d'y déposer son oeuvre ?
apporte-t-elle une réelle protection sans avoir a passer par la sacem ?
y'a t-il un coût ?
Que signifie "sdrm" ? et comment sont calculés ces droits ?
Oui je sais... je découvre....
La SNAC c'est intéréssant, à mon avis, mais ce n'est pas la seule méthode, ni la meilleure, à mon avis.
Ca coute EUR 34 pour déposer 4 chansons. Le dépot dure 5 ans, mais on peut le renouveler. Attention à ne pas oublier et attention aux co-auteurs: il faut la signature de tous les déposants. Tu sais ou il seront dans 5 ans?
Pour le protection, la SNAC ne fait que garder le dépot. Après s'il y a un différend avec quelqun elle met l'enveloppe fermée à disposition. Sa sert pour prouver ce qu'on appèl en droit l'antériorité de ton oeuvre par rapport à une autre. Mais là on est déja dans des processus légaux, avec avocat et tout, à mon avis. Car une fois ouverte l'emvelope, la preuve de l'antériorité n'existe plus, donc si c'est pour le prouver à ton batteur devant une bière, je crois que c'est rapé.
l'enveloppe scellée envoyée par recommandée fait le même office et coute moin cher.
Bon, si c'est Britney Spears que tu veux attaquer avec les avocats de son label, à mon avis tu peut la jetter au broyeur, ta recommandée, mais bon, soyons confiants.
Et puis je ne suis pas un expert de plagiat et de droit d'auteur (quoique, en droit j'ai peut être mon mot à dire
)