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Full Version: Comment Obtenir L'autorisation Des Auteurs Pour Une Reprise ?
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humanoide
Bonjour,

Il est possible de diffuser gratuitement des reprises sur Internet avec une déclaration simplifiée (SESAM je crois) mais normalement il faut l'autorisation des ayant droit...

Comment obtenir cette autorisation ? Est il légal de faire une reprise tant qu'elle n'est pas commercialisée ?
Le jour ou veut la commercialiser ? La déclaration SACEM est elle suffisante ?

Difficile de s'y retrouver dans cet imbroglio de règles..

Marsu
Citation (humanoide @ sam 17 avr 2010, 07:22) *
Difficile de s'y retrouver dans cet imbroglio de règles..


Oui. Le plus simple est sans doute d'aller à la délégation SACEM de ton coin et de poser toutes tes questions. Si tu vois qu'ils pataugent dans les réponses, un A/R au siège à Neuilly en prenant RV avant, tu pourras ensuite y voir plus clair. cool.gif
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