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> Hadopi Le Retour
blek
posté jeu. 2 juil. 2009, 12:07
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Ned Teach
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Navré de devoir troubler la quiétude retrouvée de bourgade cossue et assoupie de notre site préféré, mais le sujet sur Hadopi a été clos avant que le feuilleton ne se termine. Beaucoup de digressions et donc un jardinage dispendieux et décourageant pour la modération ont amené sa fermeture, je le regrette car le sujet est de la plus haute importance. Oui bien sûr, j'entends d'ici ce que l'on va penser de moi. rolleyes.gif

Après les rejets du Conseil constitutionnel, le gouvernement a revu en vitesse les articles incriminés tout en essayant de faire promulguer les articles non controversés. C'est le nouveau Garde des sceaux et non le ministre de la Culture qui a été chargé de présenter ce nouveau volet, celui des sanctions qui a cette fois déclenché les réserves du Conseil d'Etat lundi 29 juin dernier.

Voici un article intéressant sur ce dernier rebondissement.

En résumé : on n'est pas sorti de l'auberge ! sad.gif

EDIT Le Conseil d'Etat aurait donné son aval selon Clubic
Curieusement, les grands médias ne sont pas diserts sur ce sujet. huh.gif

Ce message a été modifié par blek - jeu. 2 juil. 2009, 12:19.


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