Déposer Le Nom D'un Groupe......, est-ce possible ? Options

[1964]

J'ai une amie qui joue dans un groupe de fille et qui m'a demandé s'il était possible de déposer, comme pour une marque, le nom de son groupe, afin que personne ne puisse l'utiliser.....Est-ce possible ? Comme je suis dans l'ignorance totale, et bien, je sollicite vos lumières......

[musnoz]

Je sais pas, c'est quoi le nom du groupe ?

OK je m'en vais

[Bobby Sixkilla]

Tout dépend que ce qu'elle veut faire...

Les marques relèvent du commerce... Si elle veux vendre des boite de choucroute, il faut qu'elle dépose une demande auprès de l'INPI.

Le droit d'auteur protège, en gros, ce qui relève de l'art. Ce droit protège les créations originales. Si le nom du groupe est original, il est protégé par le droit d'auteur, pas besoin de faire de dépôt.

S'il n'est pas original, il n'est pas protégé par le droit d'auteur. Par contre, le droit civil "de base" est toujours là... Elle sera toujours protégée.

Voilà...

PS : C'est vrai! C'est quoi le nom du groupe?

PS² : Un groupe de fille...

Ce message a été modifié par Bobby Sixkilla - mar. 20 sept. 2005, 22:26.

[erman zoe]

ça me rapelle un truc con : j'achète mon billet pour voir HIM en concert (sisi, le groupe de jazz tortoisien de Chicago). Arrivé en la place, je m'apperçoit que j'assiste au concert de HIM (groupe gothique saucisse du bassin de la Rhur). J'ai bien rigolé, mais comment est-ce possible... parce que ce ne sont quand même pas des gars du coin du village! Bon, c'est pas pareil, c'était des mecs!

Enfin bref, j'en sais rien, mais faut faire gaffe à pas se faire passé pour des saumons!

[overland]

Pour deposer le nom aupres de la Sacem il faut le faire sous forme de pseudo d'artiste.
Il faut prouver une discographie et une activité de scene.
Par exemple mon nom d'artiste est Cheers.Celui ci m'a vallu quelques probelmes avec la soirée du meme nom deposée a l'INPI.
Toutefois la Sacem a statué et m'a attribué le nom d'artiste car j'avais eté compilé sous ce nom avant eux.

Ce message a été modifié par overland - mar. 20 sept. 2005, 23:12.

[Bobby Sixkilla]

ça me rapelle un truc con : j'achète mon billet pour voir HIM en concert (sisi, le groupe de jazz tortoisien de Chicago). Arrivé en la place, je m'apperçoit que j'assiste au concert de HIM (groupe gothique saucisse du bassin de la Rhur). J'ai bien rigolé, mais comment est-ce possible... parce que ce ne sont quand même pas des gars du coin du village! Bon, c'est pas pareil, c'était des mecs!

Enfin bref, j'en sais rien, mais faut faire gaffe à pas se faire passé pour des saumons!

Horrible ton histoire!

Ce qui dit la Sacem et ce que dit le juge n'est pas nécessairement la même chose...

[brian holden]

y a eu trente groupes qui s'appellaient les searchers, trois nirvana et approximlatuvement trois cent rebels .
et même deux Asphalt jungle !
Bref c'est pas possible .
comme les titres de chansons d'ailleurs ...
y a trois hey joe . dont deux country anterieurs a la verson de billy roberts ( celle qu'allait poçmper hendrix via tim rose )

ceci dit si tu veux t'appeller "the beatles " ? il est possible que quelqu'un y trouve a redire .
Ou the Olivenstens ( ca c'est vu ) ou les Picasso , ou les Steve Jobs ...

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Oui mais il y n'a qu'un Bue Oyster Cult

Ce message a été modifié par mrleon - mer. 21 sept. 2005, 08:01.

[1964]

Merci de vos interventions toujours pertinentes...Le nom du groupe ? THE TRUE DUKES......

Ce message a été modifié par 1964 - mer. 21 sept. 2005, 08:09.

[1964]

Je retiens surtout le message de Overland....donc ça passe par la SACEM, et rien à voir avec l'INPI...Merci bien, je vais transmettre...Le vrai nom du groupe est: THE WORLY GIRLS ( je ne suis pas sûr de l'orthographe...):les "vrombissantes", ou quelque chose comme ça......Merci encore....