Empêcher La Diffusion D'un Enregistrement?, Peut-on empêcher la diffusion d'un enregistrement? et si oui comme Options

[lo73]

Bonjour à tous !

Je me retrouve dans une situation inattendue avec mon groupe :

Suite à un différend, un musicien a été exclu du groupe et en "représailles" il exige que tous les enregistrements où il figure soient retirés du net (pas de la vente car là il toucherait des sous en SPEDIDAM )...

Cette demande est-elle recevable?

Il n'est en aucun cas "Auteur" ni "Compositeur" des morceaux, juste interprète et il a conçu des solos qui peuvent être considérés comme les siens.

J'ai cherché sur le net et je n'ai trouvé que des restrictions concernant une "atteinte à la vie privée" mais là il s'agit de musique et même de photos ou vidéos prises dans des événements publics...

Que me conseillez-vous? Les menaces de poursuites doivent-elles être prises au sérieux?

Je tiens à préciser que le succès du groupe est très local et n'a pas entraîné jusqu'à présent de réels bénéfices mais plutôt des frais !

Merci

[lo73]

Ouh ouh ! Personne?

[melenko]

Salut lo73,
pour ce que je connais du droit... belge (mais je serais étonné qu'en France, cela soit très différent, à vérifier),
l'interprétation génère ce que l'on appelle des droits voisins, et dans ces droits figure l'obligation d'avoir l'autorisation
de(s) interprète(s) pour la reproduction d'oeuvres. Il existe des exceptions, mais aucune ne semble recouvrir ton cas
de figure.
Là où cela paraît plus flou, c'est dans l'attribution du statut d'interprète. Faut-il ou non un contrat?
A tout le moins, au moment de l'enregistrement de l'oeuvre, il y a quand même identification du(des) interprète(s).
Normalement, "on" signe un document, mais le droit reconnaît (heureusement quand même!) l'existence d'un interprète
de fait !!!
Autre aspect, les fameux droits voisins peuvent être cédés à un producteur, qui dans ce cas, les gère et autorise ou non,
moyennant rémunération forfaitaire ou non.

Sans vouloir jouer à la Ménie Grégoire, dont je n'ai pas la compétence ce qui doit toucher l'interprète est le fait de
n'être plus reconnu du tout, ni musicalement, ni financièrement.Dans ce cas, pourquoi ne pas essayer de s'arranger avec lui,
et de lui proposer un retour de rémunération, au pro rata de son apport (% ou forfait), et du type de reproduction (en concert,
c'est probablement un autre musicien qui assumera sa partie, mais en radio ou sur le web?).
Tu sais, le tromboniste qui se tape 3 notes dans 1h30 de concert perçoit ces fameux droits... mais il les joue.
Par contre, va-t-en faire valoir ces droits ou les gérer dans un band qui voit défiler 10 guitaristes/an.

[lo73]

Merci pour cette réponse...

Malheureusement, elle ne me rassure pas quant à la suite...

Il n'y a évidemment aucun contrat signé et d'ailleurs à la limite, aucune preuve que c'est lui qui joue mais bon, le but là-dedans n'est pas d'être malhonnête.

En fait, ce qu'il semble vouloir, c'est foutre en l'air toute la promo mise en place petit à petit avec les morceaux mis sur un site dédié et sur un myspace.

Il y a aussi 2 vidéos très floues où on le voit mais où c'est difficile de le reconnaître.

Il ne veut pas discuter, il veut juste nuire, rien de plus, rien de moins.

Un mec peut comme ça décider du jour au lendemain d'interdire la diffusion de morceaux où il joue??? sachant qu'il a passé du temps à enregistrer, que j'ai passé un temps énorme pour mixer tout ça? C'est juste hallucinant ! Mais soit.

Donc, dorénavant, il faudrait que je fasse signer un contrat à chaque musicien du groupe? ça met une ambiance des plus agréables ! Mais au moins, les choses sont carrées !

Je suis vraiment perplexe et espère que personne n'est confronté à ce genre de stupidité mis à part notre groupe.

Sans vouloir jouer à la Ménie Grégoire, dont je n'ai pas la compétence ce qui doit toucher l'interprète est le fait de
n'être plus reconnu du tout, ni musicalement, ni financièrement.Dans ce cas, pourquoi ne pas essayer de s'arranger avec lui,
et de lui proposer un retour de rémunération, au pro rata de son apport (% ou forfait), et du type de reproduction (en concert,
c'est probablement un autre musicien qui assumera sa partie, mais en radio ou sur le web?).

Justement, pour le moment, il y a eu 3 disques vendus à 5 € chacun et sur le web cela ne génère aucun revenu... donc je le répète, ce n'est pas l'argent le problème mais juste la volonté de nuire.

[melenko]

S'il n'est ni auteur, ni compositeur, et je suppose remplacé, fais réenregistrer les parties en question, modifiées d'un chouïa si nécessaire et zou!
Le line-up du groupe sera changé et il n'aura plus aucune interdiction à faire valoir.

[wfplb]

... il faudrait que je fasse signer un contrat à chaque musicien du groupe? ça met une ambiance des plus agréables ! Mais au moins, les choses sont carrées ! ... Je suis vraiment perplexe et espère que personne n'est confronté à ce genre de stupidité mis à part notre groupe.

Bien sûr que si, c'est "un classic"

À partir du moment où il il a vente ou tentative d'exploitation commerciale, il y a partage de gâteau (on peut rêver) !
C'est souvent ce genre de problème que rencontre un producteur avec un groupe de débutants
C'est pourquoi, il y a trois types de contrats à signer:

• L'identité (Nom et Logo ) du groupe (pour permettre de changer de musicien sans altérer l'identité du groupe),
• Les contrats d'auteur/compositeur
• Les contrat d'interprètes avec les % de droits précisés

Le conseil de melenko est pertinent sauf qu'il faut réenregistrer...

[lo73]

Merci pour vos réponses les gars !

On a décidé de ne pas remplacer le guitariste, il n'en reste donc plus qu'un qui va se faire une joie de tenir le beau rôle !

On va réenregistrer les parties et à 4 le groupe sera plus facile à gérer et les prestations live seront plus dynamiques et moins brouillonnes ! (et le gâteau sera divisé en parts plus grosses !)

Parfois ça a du bon les engueulades !

Et on va mieux se structurer avec l'aide de contrats etc. Merci pour vos conseils !