Payer Pour Utiliser Notre Propre Musique, sur nos pages persos... Options

[LaPanthereRose]

suite de : http://www.macmusic.org/agora/forums/index...t=0&#entry21179

(nouveau sujet, nouveau thread)



n'ayant rien contre les principes, surtout quand ceux-ci sont bons, SESAM ne semble cependant pas très clair quand au fait que nous devons payer pour diffuser notre propre musique sur internet.

utilisation:

sites persos : destiné aux personnes utilisant de la musique sur leur site, afin de rémunérer les auteurs

professionnels: destiné aux personnes utilisant de la musique sur leur pages pour promouvoir leur travail (ex: un artisant, par exemple un boulanger, qui utilise une musique pour acompagner les ilustrations photographiques de ses petits pains...) même si ce site ne vends rien, n'a pas de bandeau publicitaire, celà constitue une promotion pour son travail, et la musique constitue un élément promotionnel, et c'est ainsi qu'elle est considérée lorsque que nous faisons une musique pour illustrer un site internet.

la musique, non pas en téléchargement, mais en pré-écoute (extraits en streaming) semble ne pas être considéré de la même façon que ce qui est mise à disposition, en téléchargement, moyennant par exemple une somme d'argent en contreparti de ce téléchargement.

me trompe-je ?

ou SESAM abuse-t-il en raquettant sur de "beaux principes" les artistes, auteurs et compositeurs que les sociétés sont sencées soutenir, rémunérer, protéger ?

Celà, faire payer les artiste eux même, alors qu'aucun texte ne stupile CLAIREMENT qu'un artiste, faisant la promotion DE SON PROPRE TRAVAIL, soit : L'OEUVRE MUSICALE EN QUESTION, et non le travail illustré par cette oeuvre, ne constitue-t-il pas un ABUS FLAGRANT ???

on nous protege, mais pas vraiment, on nous paye, mais pas vraiment, on paye vraiment parcontre, et on y est obligé, même quand celà devient abérent.

les auteurs se font-ils raquetter ?

qui peut m'éclairer à ce sujet ?

qui pense que tout est normal et non abusif ?

(merci..)

[akopian]

Par contre je suis persuade que tout ce qui passe en "programme type" habituel de maniere repetitive en radio, tele et autre fonctionne tres bien (je percois mes droits dans ces cas la) mais que la sacem est inccapable de repartir aux auteurs les petites sommes.

Miss sans vouloir te porter tort, Clouvel confirme ce qui m'avait été dis, je me suis mal m'exprimé.

J'ai un ami bien implanté dans le milieu professionel, arrangeur pour une célébrité et il est évident qu'il a intérêt à être à la SACEM. La question que je pose est juste celle-ci : est-il intéressant d'être inscrit à la SACEM dans tous les cas ?

Comment est-ce que ça se passe chez les anglo-saxon ?

[clouvel]

pour ma part et j'en suis reellement convaincu ma reponse est OUI et encore OUI.

meme s'il est faillible et toujours criticable, notre systeme de droit d'auteur (protection, repartition) reste le plus juste et le plus Žgalitaire pour tous, et c'est pas pour rien que toute l'europe l'a adopte. D'ailleurs je connais pas mal de nord-americains qui aimeraient avoir la meme chose chez eux.

Le systeme francais est simple : la loi dit que pour etre l'auteur d'une oeuvre...il suffit de l'avoir cree (apres ok, c'est mieux de la deposer a la sacem ou autre mais l'esprit de la loi est la), et ensuite l'oeuvre reste a vie la propriete de son auteur, qui est seul juge de l'usage qui en est fait.

En droit anglo-saxon, seule la notion de copyright (droit de reproduction) existe. Elle dit que le droit de reproduire (et d'autoriser a reproduire) est accorde a celui qui effectue le depot de copyright (demarche administrative payante). Ce droit peut se renouveller, ce ceder ou ce vendre. Le proprietaire du copyright est le seul juge de l'utilisation de l'oeuvre. C'est lui le proprietaire et non l'auteur. Dans ce systeme, tres souvent l'editeur ou le producteur achete le copyright definitivement ˆ l'auteur (alors qu'en europe on ferait tout simplement un contrat de production) et l'auteur perd alors tout ses droits....

L'avantage du systeme anglo-saxon, c'est que tu peux fixer ton prix a l'editeur ou au producteur ce qui parfois genere beaucoup d'argent..c'est du business ! mais ensuite su qqun veut enregistrer un titre dont le copyright appartient a une societe prive, il va devoir negocier avec ellen et la c'est une autre histoire.

En europe le systeme "sacem" sur ce point est egalitaire, ca te coutera pas plus cher de verser les droits sdrm pour dix titres d'un compositeur connu que dix titres de mr dupont puisque c'est un bareme. De meme un patron de bar paiera le meme montant de droit qu'un autre patron de bar (a capacite et activite egale) puisque c'est aussi un bareme duree/genre/destination/prix de vente..

Un systeme sur lequel plein de gens tapent mais qui ne comprennent pas a quel sauce ils seraient mange dans un systeme totalement marchand : c'etait le cas lors de la coupe du monde 99 ou des patrons de bar (toujours eux) se sont vu reclamer les droits de diffusion des matchs par une societe luxembourgeoise qui avait vendu aux tele les drots de retransmission mais n'avait pas autorise les diffusion "en cascade" et environ un bon millier d'etablissements ont ete oblige de verser de coquettes sommes a cette boite...c'est ca le commerce !

Donc notre systeme protege les auteurs et protege aussi les diffuseurs, c'est un systeme ni sovietique, ni marchand mais juste et mixte..et mine de rien , meme si parfois ca cafouille un peu il fonctionne bien depuis tres longtemps et je l'echangerai pour rien au monde.

[akopian]

Merci Clouvel de tes riches et instructives explications. Ton argumentation défends ce principe : "Un auteur est propriétaire de son œuvre et cette propriété est inaliénable" et tu en a montré les avantages. Mais elle défend plus ce principe que la SACEM. Il y a aussi le SNAC qui est une alternative : http://www.snac.fr/

Par exemple si je réalise une auto-prod et que je suis inscrit à la SACEM, elle touche des droits SDRM sur le nombre de CD fabriqués. Si je suis à la SNAC non… dans ce cas-ci la SNAC est plus intéressante, sauf que si je fais un carton et que je passe à la radio je ne touche pas de droits d'auteurs ?

[clouvel]

akopian je connais tres tres (trop) bien le snac que j'aprrecie beaucoup et dont je fut longtemps membre...MAIS concernant ton exemple (autoprod/ depot snac..) :

- il y a a mon sens un premier gros souci : le depot snac te protege mais de maniere "non-definitive", en fait c'est une exellente solution pour par exemple les oeuvres "longues" en cours de realisation (piece de theatre, opera, musique de ballet,...) ou pour les gens qui ne sont pas membres d'une societe d'auteurs et qui ont besoins de proteger leurs oeuvres, mais ce depot (meme si en apparence a un cote plus "officiel") ne te protege pas plus qu'un envoi chez toi en recommande, une enveloppe soleau a l'inpi ou un depot chez le notaire. Un syndicat (comme les autres exemple pre-cites) n'a pas la qualite pour juge de "l'originalite" d'une oeuvre, seules les societe d'auteurs (scem/sacd/sgdl/scam/..) ont la capacite juridique de le faire et font valoir cette capacite dans le monde entier.

- le seconde souci c'est que ce type de "depot" (dont je ne conteste pas du tout l'utilite) n'est pas definitif et est renouvelable...et payant. La seule utilite c'est que si quelqu'un a envie de te piquer ta musique, tu iras au tribunal qui diras que tu a ete le premier a avoir fait le depot (anteriorite)...MAIS concernant tes droits sur cette musique, tu n'en aura aucun..maintenant imagine le pire cas de figure qui soit : le meme cas, mais le mec qui te "vole" est membre de la sacem et a fait aussi un depot....

- si tu fais une autoprod, tu ne paieras quasiment pas de sdrm si les oeuvres ne font pas partie du repertoire sacem ok. Non pas parce qu'au yeux de la loi elles font parties d'un autre repertoir (snac ou autres) mais parce qu'elles font partie d'AUCUN repertoire..et la seule mention legale que tu devra inscrire sur le disque c'est "proprietaire actuellement inconnu" donc...auteur inconnu.

Donc en resume je trouve ce systeme bien mais pour du provisoire : c'etait ce systeme dont je me servais en attendant d'etre inscris a la sacem, qui en definitive quand tu veux veritablement "fonctionner" est le seul qui t'apporte les garanties quasi-definitive de depot, de perception/repartition de droits.

enfin a mon avis..

[akopian]

Merci encore Clouvel de tes riches explications. Personnelement je n'ai pas d'avis pour ou contre la SACEM. En fait 5 questions se posent :

1° Quels sont les avantages à adhérer à la SACEM ?
2° Quels sont les désavantages à adhérer à la SACEM ?
3° Quelles sont les alternatives à la SACEM ?
4° Quels sont les avantages des alternatives ?
5° Quels sont les désavantages des alternatives ?

Voici de nouveau l'adresse du site de JC Lemay: http://deepsound.net/saceml/plan.html

Je vais étudier ça de plus près, si certains ont des liens à communiquer à propos de la SACEM, qu'ils n'hésitent pas.

[clouvel]

en fait les différentes sociétés d'auteurs (sgdl-sacem-scam-sacd..) fonctionnent toutes sur le principe de la sacem, quand elles n'en sont pas des filliales.

- les avantages selon-moi de l'adhesion (qui doit couter dans les 700 ff, a vie, et meme... a mort puisque les heritiers percoivent les droits pendant 70 ans apres le decès...) c'est que toutes tes musiques sont definitivement protegées dans le monde entier. Une fois la musique définitivement enregistrée a la sacem, elle génère des droits, et ememe s'il y a des cafouillages parfois, le systeme a fait ses preuves depuis longtemps.

- c'est aussi un systeme qui permet au compositeur (s'il a beaucoup de droits bien sur) de se "professionnaliser" et donc de beneficier dans certains cas " d'avantages" (couverture sociale, mutuelle,...), ce que ne permet en fait aucun autre systeme.

- les inconvenients, je n'en vois pas beaucoup à par le fait qu'ensuite on a le "fil a la patte" : obligation de déposer TOUTES tes oeuvres à la sacem et de ceder totalement la gestion de ces droits a la societe --> donc impossibilite de "faire une fleur" a un commanditaire quelconque : il paiera des droits comme tout le monde (a mon sens c'est pas plus mal) mais quand tu deviens a ton tour diffuseur (de tes musiques) tu payes aussi des droits (comme tout le monde - systeme egalitaire : tu payes pas plus ni moins chacun paye la meme somme pour les memes oeuvres)....c'est le sujet de ce topic.

- l'autre inconvenient c'est que les societes d'auteurs sont generalement de "grosses machines" au fonctionnement tres administratif : donc temps de reaction souvent long, accueil parfois du type "securite sociale", et j'avoue que la "transparence" n'est pas toujours la premiere qualite (j'attends depuis dix ans qu'on me convoque a une assemblee generale par exemple...).

- le probleme d'une autre formule c'est tout simplement un probleme de protection de l'oeuvre (ce qui n'est pas rien!!!) et ensuite de repartition des droits : car meme si une formule plus "libre" (snac ou autre) peu paraitre moins couteuse pour certaines choses (par exemple payer pour diffuser sa musique sur son site...) c'est tout simplement parce que dans ce cas là tes oeuvres ne sont pas protégées. Pas de protection "legale" = pas de droit (ni a verser..et ni a percevoir). Et je t'avoue que quand tu fais une ou deux bricoles (meme un paquet d'années en arrière) qui passent depuis x années a la télé ou en radio, ca a rapporté pas mal (enormement) de sous a certains..et dans ce cas la tu trouves tout à fait normal de toucher des droits..et ca seul une societe d'auteur officielle peut le faire.

J'essaye d'etre clair mais chui pas sur d'y arriver.

[lo73]

1° Quels sont les avantages à adhérer à la SACEM ?
2° Quels sont les désavantages à adhérer à la SACEM ?
3° Quelles sont les alternatives à la SACEM ?
4° Quels sont les avantages des alternatives ?
5° Quels sont les désavantages des alternatives ?

Ca ressemble à un débat de 80 pages...

SACEM contre LE RESTE DU MONDE

[akopian]

L'époque de Janis Joplin et Jimmy Hendrix ou le musicien pouvait planer et refaire le monde en 80 pages est terminée. Aujourd'hui si t'est musicos et que tu veux survivre tu dois être en plus d'être instrumentiste, être technicien, ingénieur du son, informaticien et business man. La clé est l'information. Si tu n'a pas les informations nécéssaires tu a peu de chance de t'en sortir.

Je vais étudier ça de plus près Clouvel… merci.

[skawiwen]

L'époque de Janis Joplin et Jimmy Hendrix ou le musicien pouvait planer dans en fumant des joints et refaire le monde en 80 pages est terminée. Aujourd'hui si t'est musicos et que tu veux survivre tu dois être en plus d'être instrumentiste, être technicien, ingénieur du son, informaticien et business man. La clé est l'information. Si tu n'a pas les infos qu'il faut tu crèves.

c'est le problème justement c'est qu'on est tout ça parcequ'on est pas Jimmy ou Janis, et en plus on veux les tunes , je laisse les tunes et je prends le talent et les joints .... ça marche ?

[akopian]

No comprendo me Skawi ! Again !



You are like Brian… time are changing !

Bon voici un lien pour ceux qui comme moi sont "candide" et veulent en savoir plus. Code de la Propriété Intellectuelle, rémunération des auteurs… etc… tout est expliqué. Elle est pas belle la vie.

http://members.tripod.com/julienletellier/sacem.htm