Cd Instantané, on paye les DRM sur 10 copies? Options

[Antoanto]

Suposons qu'on joue 1/2 fois par mois dans un club/résto

Suposons qu'on enregistre chaque foi la performance et on vend immédiatement le cd à la sortie

Suposons qu'on est inscrit à la SACEM

1. Avec des compos à nous, faut-il chaque fois faire une déclaration (2 fois par mois), payer les DRM sur les copies vendues (5? 10?) et recommencer la fois d'après? Si on ne le fait pas, c'est nous que ça regarde, non?

2.Avec des cover: même question, mais là c'est bien sûr obligatoire. Mais peut-on déclarer 1 seule fois pour, méttons, 100 copies mais qui en fait sont 20 originaux dupliqués 5 fois chaqun?


En fait, c'est notre nouveau concept, sponsorisé par le club ou on joue, mais pour faire les choses dans les règles, je crois que ça va être galère.

Des avis? Des conseil?

Ce message a été modifié par Antoanto - mer. 4 janv. 2006, 15:34.

[Bobby Sixkilla]

J'ai mis 5 mn à comprendre que tu ne parlais pas des dispositifs de protection technique, mais de droit de reproduction mécanique! Il faut vraiment que je dorme...

1. A priori (j'ai la tête dans un endroit sombre), tu aurais une double casquette : celle d'auteur et celle d'utilisateur. L'utilisateur que tu es devrait déclarer. C'est un truc à rendre schizo!

2. Je ne crois pas que la SDRM fasse la distinction entre les originaux et les copies de ces originaux.

Ca m'étonnerait quand même que tu t'auto-dénonces à la SACEM. Le risque est vraiment limité.

Ce message a été modifié par Bobby Sixkilla - jeu. 5 janv. 2006, 09:25.