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Prix D'un Sample..., comment chiffrer... |
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lun. 1 août 2005, 17:15
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Junior Member
Groupe : Members
Messages : 136
Inscrit : 04 mars 04
Lieu : Paris - FR
Membre no 37,628
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Hello everybody, Je sais y'en déja plein dans le même genre...Mais un de plus!!! Je suis en relation avec une boite de prod(telephonie 3G), qui me demande de faire un remix avec un sample connu... Elle n'y connait rien en droit d'auteur et tout le bataclan!! Mais elle voudrait savoir comment cela ce chiffre!! J'ai cherché sur les forums et j'ai trouvé ca :http://saceml.deepsound.net/baremestv.html Bon mais c'est pas les droits pour utiliser le sample ça (ou je me trompe!!) Pensez vous que je peux trouver, une sorte de bareme avec la sacem?? Merci les gars
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mar. 2 août 2005, 00:26
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Maniac Member
Groupe : Active Members
Messages : 598
Inscrit : 30 mars 01
Lieu : TOulouse - FR
Membre no 400
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Oui c'est ça, il peut réclamer 100 % des droits, de toute faon ça doit passer par un deal avec l'éditeur puisque tu es obligé d'avoir son acord pour l'utilisation.
Je rajoute d'ailleurs si je me souviens bien, sur les sonneries protables, un tribunal avait jugé que la transformatiosn dénaturait l'oeuvre originale et nécessitait l'accord des ayants droits..
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