Feuille De Répartition Sacem, Diffusions hors France, festivals Options

[ploko]

Bonjour,

Je viens de recevoir mon premier cachet Sacem.

Sur la feuille de répartition, apparaissent les diffusions.

Cependant ayant participé à un projet diffusé dans plusieurs pays (dont certain en dehors de la CEE)
je m'attend donc à des rémunérartons de l'étranger.

Je me demandais si les diffusions hors France étaient traitées à part. Et donc que je ne pouvais pas encore y prétendre.

Et que dire des festivals en France, payent t-il qq chose ?


Ce message a été modifié par lepetitmartien - dim. 9 juil. 2006, 01:01.

[ploko]

Personne ?

[Miss Kiki]

sont tous au match et après pétanque avec dégustation de grands crus avec le Viaud qui se fait cochonnet pour la soirée ...

reviens demain matin

Ce message a été modifié par miss kiki - sam. 8 juil. 2006, 22:02.

[lepetitmartien]

Personne ?

Je change le titre pour un beaucoup plus explicite ça aide aussi…

[fypy]

De ploko : Je viens de recevoir mon premier cachet Sacem.

Cachet ? Non, non. Droits d'auteur.
Pas de cotisation chômage, de cotisations retraite.

Sur la feuille de répartition, apparaissent les diffusions.
Cependant ayant participé à un projet diffusé dans plusieurs pays (dont certains en dehors de la CEE)
je m'attend donc à des rémunérations de l'étranger.
Je me demandais si les diffusions hors France étaient traitées à part.

Il y a 4 répartitions par an, qui ne répartissent pas la même chose, mais par contre dans chaque répartition tu peux avoir des droits d'origine étrangère. Il faut compter 6 mois au minimum entre exploitation de l'œuvre à l'étranger, et répartition par la Sacem.

Et donc que je ne pouvais pas encore y prétendre.

Cela dépend des accords passés entre la Sacem et les autres pays, ainsi que la législation sur les droits d'auteur dans ces autres pays. C'est du cas par cas.

Et que dire des festivals en France, payent t-il qq chose ?

Tout diffuseur paye quelque chose, donc les festivals aussi.

* * *
Ceci mis à part, et vu tes 2 interventions, un conseil :
ne fantasme JAMAIS sur tes futurs droits d'auteur (d'autres fantasmeront à ta place, garde la tête froide).

Les sommes sont très rarement élevées, rarement confortables ; et ça n'est que dans des cas précis : tubes, diffusions sur chaînes nationales hertziennes, grosses fréquentations de salles, etc.

Le reste, c'est peu, voire très peu, et la seule manière de se professionnaliser vraiment dans cette activité, c'est de finir par obtenir un "effet catalogue", c'est-à-dire une accumulation de petits droits réguliers.
Sauf à avoir un gros succès public ; mais là, c'est pas toi qui décide, c'est le public.

[lionel2p]

La problèmatique des droits étrangers est assez complexe.

La première info est que cela peut être long (presque systèmatiquement) voire très, très long. Je peine à récupérer mes droits sur des pays voisins européens, les diffs ayant eu lieu il y a près de 4 ans par exemple.

D'une manière générale, tu dois informer le service international de la Sacem dirigé par Mr Chamoux des diffusions de tes oeuvres à l'etranger : et oui, c'est presque à toi de récupérer les infos et de les transmettre. Ensuite, il y a une personne par pays qui va procéder au rapprochement avec la société d'auteur concerné.

Ensuite, il faut prendre également en compte la manière dont chaque pays procède à la perception et répartition des droits. Beaucoup procèdent par sondage (et non par déclaration) et dans ce système, les "petites oeuvres" passent souvent à l'as au profit des grosses machines. Les règles de répartitions ne sont souvent pas les même (au niveaux des taux par exemple) et vu le nombre d'intermédiaires parfois (editeur, sous éditeur), le magot se réduit fortement.

Donc effectivement, faut pas trop se concenter la dessus.

Je pense qu'un rapprochement des sociétés d'auteur européennes seraient un serieux atout pour l'avenir.

[zikayan]

Bonjour,
en plus des précisions apportées par François :

- sur les droits de diff sur les chaînes étrangères, faut plutôt compter deux ans après la diff pour la répartition. Et il est impossible d'avoir une idée précise à l'avance : le principe est que ce sont d'abord les sociétés d'auteur équivalentes à la Sacem qui perçoivent auprès des diffuseurs concernés, avant de reverser à la Sacem, qui procède alors à la répartition de façon proportionnelle. Cad que la Sacem ne facture et ne reverse pas précisèment par oeuvre comme ce qui est diffusé sur le territoire français, mais reverse une somme qui est proportionnelle à l'utilisation de ta musique dans les revenus qui proviennent de tel ou tel diffuseur étranger.

- d'une façon générale, même si la Sacem est censée "s'occupper" de tout, je te conseille vivement de te tenir au maximum au courant des diffusions de tes musiques (appeller régulièrement le producteur du programme qui diffuse ta musique pour connaître les dates et territoires de diffusion, noter toutes tes dates de concert, etc), et d'en informer le service de vérification de la Sacem. S'ils n'ont pas des yeux partout, ils vérifient volontiers à partir des infos que tu leur fourniras.

Et pour te reprendre à mon tour sur le lapsus du cachet, n'oublie effectivement jamais que la Sacem n'est pas un employeur, mais uniquement une société civile à qui tu as confié un mandat de gestion de tes droits. Dans les faits ça revient à fair te toi un indépendant : pas de résultat (pas de diff) = pas de sous, même pas un minimu garanti (si, p'têt quelques euros provenant de la taxe sur les supports vierges).

Yan

pst. post croisé avec celui de Lionel, mais je crois qu'on est d'accord ;-)

Ce message a été modifié par zikayan - dim. 9 juil. 2006, 09:28.

[Messensib]

Salut ploko, et félicitation pour tes premiers DDA de la Sacem. J'abonde dans ce que disent zikayan, lionel2p et fypy.
Regarde au dos de ta feuille pour voir à quelles dates sont effectuées les répartitions.
Mes 1ères répartitions Sacem datent de 1970, et à chaque fois,longtemps, je soupesais l'enveloppe et son épaisseur avant de l'ouvrir, le coeur battant.
Pour l'étranger, même l'Europe, c'est un casse-tête, et je n'ai touché que des DDA ridicules, pour des fims ciné ou des téléfilms.
Il y a bien 20 ans, j'avais posé la question à la Sacem (je suis déf. depuis 77) y-a-t-il un service s'occupant de l'Europe: réponse= niet. J'ignore ce qu'il en est aujourd'hui.
(pour les amériques du sud ou du nord = nothing)
Bon courage.

[heral]

De ploko : Je viens de recevoir mon premier cachet Sacem.

Cachet ? Non, non. Droits d'auteur.
Pas de cotisation chômage, de cotisations retraite.

retraite?
si si!
quand comme moi , tu es affilié aux agessa pour la retraite.
c'est vrai que c'est une cotisation à part, trimestrielle , la sacem ne te preleve que les complementaires.

De ploko :
Je me demandais si les diffusions hors France étaient traitées à part.

c'est plus en avril et en octobre que la sacem repartit l'etranger.
en juillet, c'est la france hertzienne , le cable (disney, tiji, canalj,....) et les salles (ciné) , ceci dit, peuvent aparaitre des rectifications de la repartition d'avril.

[ploko]

Merci lepetitmartien pour la rectification du titre. merci a vous tous pour les infos et conseils.

Je ne rêve pas. Je préfère poser des questions à ceux qui savent.