 Contrat De Licence À L'étranger, comprendre les différentes royalties |
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  dim. 6 juin 2004, 22:48
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Membre no 12,514
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Salut, je viens de lire 155 pages des contrats de la musique de Bouvery qui en passant est un bon bouquin... Par contre il me reste plusieurs zone floues, j'espère que vous pourrez m'aider. - Si on me propose de prendre mon disque en licence, c'est bien un contrat entre éditeur et producteur ? - Quelle est la différence entre les royalties de troisiéme part (en italien ca donne royalty terz parti  , licece étrangere et sub licence , sachant qu'on me propose 50% des sommes encaissées par l'éditeur ? - Qu'est ce que veut dire "cession de la part éditoriale en faveur de ..." Merci de m'éclairer Savez vous si le droit d'auteur est le même (à peu prés) en italie qu'en France ? Merci pour tout, Bien à vous
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