MacMusic.org  |  PcMusic.org  |  440Software  |  440Forums.com  |  440Tv  |  Zicos.com  |  AudioLexic.org
Loading... visiteurs connectés
> Protéger Une Idée De Document Discographique ?
cricridam
posté sam. 17 janv. 2004, 21:54
Message #1


Member
**

Groupe : Members
Messages : 59
Inscrit : 18 juin 03
Lieu : Gif Sur Yvette - FR
Membre no 19,856




Je dois rencontrer prochainement un label pour lui présenter un projet d'ouvrage pédagogique (incluant CD musical). Le projet n'est pas finalisé, je n'ai actuellement qu'un descriptif.

Y a t il moyen de protéger en amont de cette rencontre mon projet ? Auprès de qui ?
(Il me semble que ce sujet avait été abordé -il y avait eu une proposition de s'auto envoyer un descriptif clos par le formulaire d'accusé de réception, enveloppe restant fermée-, mais je n'ai pas retrouvé dans les archives...peut-être mal cherché !)

Merci de vos conseils !
Go to the top of the page
 
+Quote Post
 
Start new topic
Réponse(s)
picrate
posté dim. 18 janv. 2004, 19:05
Message #2


Newbie


Groupe : Members
Messages : 2
Inscrit : 23 nov. 03
Lieu : Paris - FR
Membre no 29,525




QUOTE (cricridam @ Jan 17 2004, 20:54)
Je dois rencontrer prochainement un label pour lui présenter un projet d'ouvrage pédagogique (incluant CD musical). Le projet n'est pas finalisé, je n'ai actuellement qu'un descriptif.

Y a t il moyen de protéger en amont de cette rencontre mon projet ? Auprès de qui ?
(Il me semble que ce sujet avait été abordé -il y avait eu une proposition de s'auto envoyer un descriptif clos par le formulaire d'accusé de réception, enveloppe restant fermée-, mais je n'ai pas retrouvé dans les archives...peut-être mal cherché !)

Merci de vos conseils !

L'astuce la plus efficace c'est encore de mettre au point un "accord de confidentialité" ou "lettre de confort" à faire contresigner par un éventuel cocontractant. Cela induit juridiquement un échange de consentement et en cas de "violation" engage la responsabilité de celui qui s'est engagé et cela même si l'idée n'est pas protégeable...on peut égalment agir sous l'angle de la concurence parasitaire.
Go to the top of the page
 
+Quote Post



Reply to this topicStart new topic
4 utilisateur(s) sur ce sujet (4 invité(s) et 0 utilisateur(s) anonyme(s))
0 membre(s) :

 

Version bas débit - samedi 4 janv. 2025, 02:25
- © 440 Forums 2011