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> Composition Et Microsociété
mabuse
posté dim. 2 nov. 2003, 22:22
Message #1


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salut à tous!
j'aimerais savoir s'il y en a qui parmis vous possèdent leur propre microsociété afin de pouvoir facturer leurs prestations de composition musicale (musique TV ciné, sound design etc...): si oui, comment procèdent ils pour la facturation (droits,...)?
doit on adhérer à l'agessa lorsque l'on a ce statut?
merci de vos réponses car je suis vraiment novice et paumé dans ce domaine!
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lionel2p
posté ven. 7 nov. 2003, 23:18
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Je me permet d'apporter une petite pierre à l'edifice.

La microsociété peut permettre de facturer de la composition musicale. Les charges sont forfaitaires. Cela peut être interessant si l'on achète peu de matériel et que l'on reste bien en dessous de l'abbatement forfaire de 50%. En revanche ce statut ne permet pas de bénéficier de la converture sociale des agessa.

Pour cela, il faut facturer en notes d'auteur et de la musique uniquement. Pas de soundesign possible, à moins de maquiller mais c'est plutôt dangereux !! La démarche est de d'abord s'incrire aux Agessa, un numéro d'inscription provisoire est attribué et tu as ensuite un an pour réaliser le chiffre d'affaire te permettant de devenir membre et par là avoir accès à la couverture sociale des agessa. Ces revenus d'auteurs rentre dans la case traitements et salires de ta déclaration d'impôt.

Il y a ensuite l'option de l'entreprise individuelle soumis au régime des BNC qui te permet de facturer et la musique et le soundesign. Tu peux emettre des notes d'auteurs depuis ton entreprise individuelle mais dans ce cas tu ne dépend pas des agessa au niveau de ta couverture sociale. En effet, dans ce cas tu paies des charges de travailleur indépendant à l'ursaff et la RAM et ta protection sociale est celle d'un indépendant.

Le mieux est de cumuler les deux status si tu as un petit volant d'affaire. D'un coté AGessa en traitement et salaire, de l'autre la micro ou l'entreprise individuelle pour le soudesign (et parfois de la musique pour les clients réfractaires à la note d'auteur, et il y en a !!!!).

Ensuite tu as la SARL, mais la gestion est nettement plus lourde (Capital,Bilan, assemblées, etc) mais cela peut être un solution.

EN fait tout dépend de ton chiffre d'affaire prévisionnel et de tes objectifs de développement.

J'ai eu une SARL pendant 6 ans que j'ai revendue (Pas cher !!) et je me sens bien mieux en Entreprise individuelle + Agessa + Sacem.

Je n'ai aucun problème de crédibilité vis-à-vis de grosses société (J'ai dix ans de métier ce qui y fait, je l'avoue) mais la SARL d'emblé c un peu lourd quand on commence. Mais vraiment tout cela est conditionné par ton chiffre.

Dans tous les cas, si sur la première année tu ne penses pas dépasser 40000 Euros( ou aller au delà de 120 000 euros !) euros mais etre au dessus de 20000, alors je te conseille vivement l'entreprise individuelle et démarrer ton statut agessa.

Le mieux si tu as 300 euros devant toi, consultes un expert comptable spécialisé dans nos metiers ou un fiscaliste spécialisé. Ca peut rapporter beaucoup d'argent au final pour assez peu d'investissement. Car quand la machine Ursaff, RAM se met en marche, ca pardonne pas !!


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