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> Utilisation D'une Musique Existante Pour Pub Radio
MLB PROD
posté mer. 1 févr. 2012, 13:47
Message #1


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Bonjour les 440 !
Je suis compositeur, membre de la SACEM. Et moi, les histoires de droits à céder, je n'y comprends pas tout.
Du coup, je "feuillète" des tas de sites internet et de forums.
Je viens ici vous présenter ma synthèse, afin de voir si j'ai bien tout compris biggrin.gif

- j'ai une musique (30 secondes) déjà toute composée, toute arrangée, toute enregistrée, toute masterisée...
- un magasin souhaite l'utiliser pour son message radio, qui ne sera diffusée que sur une seule radio locale.
- dans la facture que je lui adresse (j'ai une structure auto-entreprise pour facturer arrangements et compagnie), je voudrais stipuler qu'il a le droit d'utiliser ma musique pour cette pub-ci uniquement, à diffuser sur cette radio-la uniquement : je lui cède donc un droit d'exploitation de mon oeuvre ? J'ai bon ? Vis-à-vis de la SACEM, c'est ce genre de phrase qui est recevable ? Moi auteur, j'accorde le droit à M. le propriétaire du magasin à utiliser ma musique pour sa pub. C'est ça que la SACEM appelle "demander l'autorisation à l'auteur" ?
- dernier point : pour la diffusion de ma musique sur les ondes de la radio, pas de frais en plus pour la-dite radio, puisqu'elle paie son forfait SACEM, exact ?

Merci de prendre quelque temps pour me confirmer tout ça : je dois établir ma facture vite vite ! wink.gif
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Réponse(s)
overdrive
posté jeu. 2 févr. 2012, 08:22
Message #2


Junior Member
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Pour faire simple....

OUI, tu peux faire comme tu le décris.

après, c'est vrai qu'on pourrait dire que des "Droits d' Auteur", ça ne se "facture" pas. Et puis faudrait faire des contrats....

Parfois c'est bon de ne pas trop compliquer les choses, sauf si le montant est "important", ta facture avec Cession du droit d' utilisation de l'œuvre ≈≈≈ pour la campagne radio xxx pour une durée de zzz années devrait faire l'affaire.

Maintenant... mes propos n'engagent que moi. Et comme te le dis Blek, peut-être que 01 47 15 47 15 ....

Ah, oui, dernière, chose, ne t'attends pas à percevoir le moindre centime de la Sacem, pour une pub sur une radio locale au forfait, je sais c'est injuste, mais c'est comme ça.

Mais ça tu devais déjà le savoir.

O.


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O.
Pas de droits...pas de chocolat !
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