Empêcher La Diffusion D'un Enregistrement?, Peut-on empêcher la diffusion d'un enregistrement? et si oui comme Options

[lo73]

Bonjour à tous !

Je me retrouve dans une situation inattendue avec mon groupe :

Suite à un différend, un musicien a été exclu du groupe et en "représailles" il exige que tous les enregistrements où il figure soient retirés du net (pas de la vente car là il toucherait des sous en SPEDIDAM )...

Cette demande est-elle recevable?

Il n'est en aucun cas "Auteur" ni "Compositeur" des morceaux, juste interprète et il a conçu des solos qui peuvent être considérés comme les siens.

J'ai cherché sur le net et je n'ai trouvé que des restrictions concernant une "atteinte à la vie privée" mais là il s'agit de musique et même de photos ou vidéos prises dans des événements publics...

Que me conseillez-vous? Les menaces de poursuites doivent-elles être prises au sérieux?

Je tiens à préciser que le succès du groupe est très local et n'a pas entraîné jusqu'à présent de réels bénéfices mais plutôt des frais !

Merci

[melenko]

Salut lo73,
pour ce que je connais du droit... belge (mais je serais étonné qu'en France, cela soit très différent, à vérifier),
l'interprétation génère ce que l'on appelle des droits voisins, et dans ces droits figure l'obligation d'avoir l'autorisation
de(s) interprète(s) pour la reproduction d'oeuvres. Il existe des exceptions, mais aucune ne semble recouvrir ton cas
de figure.
Là où cela paraît plus flou, c'est dans l'attribution du statut d'interprète. Faut-il ou non un contrat?
A tout le moins, au moment de l'enregistrement de l'oeuvre, il y a quand même identification du(des) interprète(s).
Normalement, "on" signe un document, mais le droit reconnaît (heureusement quand même!) l'existence d'un interprète
de fait !!!
Autre aspect, les fameux droits voisins peuvent être cédés à un producteur, qui dans ce cas, les gère et autorise ou non,
moyennant rémunération forfaitaire ou non.

Sans vouloir jouer à la Ménie Grégoire, dont je n'ai pas la compétence ce qui doit toucher l'interprète est le fait de
n'être plus reconnu du tout, ni musicalement, ni financièrement.Dans ce cas, pourquoi ne pas essayer de s'arranger avec lui,
et de lui proposer un retour de rémunération, au pro rata de son apport (% ou forfait), et du type de reproduction (en concert,
c'est probablement un autre musicien qui assumera sa partie, mais en radio ou sur le web?).
Tu sais, le tromboniste qui se tape 3 notes dans 1h30 de concert perçoit ces fameux droits... mais il les joue.
Par contre, va-t-en faire valoir ces droits ou les gérer dans un band qui voit défiler 10 guitaristes/an.