Problèmes Avec L'agessa Options

[telaim]

Bonjour à tous,
je suis affilié à l'AGESSA depuis plus d'une dizaine d'années et j'ai toujours fait de simples factures de droits d'auteurs pour mes boulots.
Quand il y a éditeur ou producteur, ils établissent des contrats de droits d'auteurs que je signe (sans trop me poser de questions, d'ailleurs), mais sinon je me contente
d'une simple facture et je déclare mes droits en fin d'année à l'agessa, donc je remplis mon formulaire dans les colonnes "sans précompte" (je faisais des précomptes avant, maintenant je n'en fais plus ?? plusieurs personnes
m'ayant dit que ce n'est pas obligatoire et comme pour les clients moins il y a de paperasse mieux c'est, j'ai opté pour ça)
Je fonctionne comme ça depuis quelques années et tout se passait très bien, mais tout d'un coup, ça ne va plus du tout:
je reçois une lettre comme quoi si je ne présente pas les contrats de droits pour 2 (petites) factures, je vais être viré de l' AGESSA!
J'ai donc écrit pour expliquer le truc: même lettre de menace au retour. J'ai téléphoné, je suis tombé sur un gars très gentil et désolé qui m'a dit de réécrire pour dire que je n'avais rien d'autre à présenter que mes factures etc
mais qu'effectivement il y avait beaucoup de contrôles , ce qui rendait leur boulot pénible mais qu'il ne comprenait pas pourquoi le chef de service s'acharnait comme ça. Bref, j'ai re-écrit en expliquant que je ferais mieux la prochaine fois si on m'expliquait qu'il fallait un contrat d'édition avec chaque facture pour rester affilié, mais que là, ne l'ayant pas fait je ne pouvait rien faire de plus ( je ne tiens pas du tout à aller voir 2 clients pour réclamer des papiers sur d'anciens boulots..), bon même résultat, si je n'ai rien présenté d'ici 1 mois : Commission Professionnelle pour statuer sur mon sort etc ... (bonne ambiance Sans doute encore un effet Sarko! )
Ca m'apprendra à être honnête aussi, qu'est ce qui m'a pris de déclarer 2 petites factures dont personne n'aurait jamais entendu parler et mes revenus sacem me sont au dessus du plafond pour être à l'Agessa.
Voilà donc je me demandais comment font ceux d'entre vous dont la musique est l'activité principale, pour facturer et être affilié à la sécu (en dehors de l'agessa évidemment) et aussi si vous faites des contrats de cession de droits pour le moindre petit boulot? J'ai commencé à trouver des modèles sur le net parce que les contrats que j'ai chez moi , ils font 20 pages! je vais copier ça et me pointer avec pour une musique répondeur téléphonique ou un truc du genre

[kméléon]

Bonjour ,

Cool que ton problème soit résolu .
Je pense que nous sommes nombreux dans ce cas , à savoir travailler sur de petits boulots sans contrats .
Sur chaque facture Agessa , je marque bien sûr la durée d'exploitation , le territoire , le média , donc ça tient un peu lieu de contrat , mais ce n'est pas ça .
Finalement que t'ont-ils dit à l'Agessa ? que tu devrais dorénavant faire un contrat à chaque fois , ou bien que tu pouvais continuer comme avant .?

Reste que je pense que nous devrions faire des contrats avec nos clients , les choses seraient clean de la sorte .Et au passage cela peut être rassurant , je ne me suis jamais encore fait planter par un client , mais si ça arrivait je ne l'aurais pas volée .

Mais comme toi , les seuls contrats que j'ai font 20 pages .

Et comme tu le dis , faire signer un contrat pareil pour une mini musique de répondeur téléphonique , ça peut faire grimacer le client .

Tu disais avoir glaner le web pour trouver de petits contrats , peux-tu faire partager le lien stp ?

Il nous faudrait un petit contrat , une page suffirait , à joindre avec nos factures ;

Je serai curieux de savoir comment procèdent les autres compos ?

merci / à ++++

k