Première Vente D'un Son // Guide Pour Un Nul !, Help ! |
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lun. 13 juil. 2009, 14:57
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Newbie
Groupe : Members
Messages : 3
Inscrit : 13 juil. 09
Lieu : Paris - FR
Membre no 109,617
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Bonjour à tous,
Je suis compositeur avec mon meilleur pote de hip hop et nous sommes sur le point de vendre notre 1ère instrumental.
Sachant que nous sommes 2 à composer ensemble nos sons et que nous partageons tout :
Donc un artiste X ma sollicité pour l'achat d'une instru a un montant Y Il prévoit de venir avec des (je cite) " Papiers sacem " ---- Première question : de quels papiers sagit-il ?
Par ailleurs, la cession des droits sur la compo pour ce montant, implique que je ne dois pas prendre de % sur la diffusion ? Ou je peux garder ce droit la en tant que créateur de ce son là.
Le son une fois diffusé, DOIS-je m'insicrir à la sacem ?
Quels sont mes obligations juridiques (impots/taxes) sur la vente de ces sons ? Donc ais-je intérêt de passer par un certain statut ? (création d'une entreprise/label) Ais-je le droit d'ouvrir un nouveau compte en banque différent dans lequel je pourrais faire des dépôts d'argent en liquide (puisque ma première vente est faite en liquide) sans avoir de soucis ?? Ne voulant pas tout de suite utiliser cet argent comme revenu personnel puisqu'il devrait servir a réinvestir dans de nouvelles machines, dois-je tout de même le déclarer ?
Merci pour tous vos conseils et bon son à vous tous !!
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Explicit Beats - Prods à vendre - HIP HOP
Myspace : www.myspace.com/explicitbeatsofficiel
Contact : Explicitbeats@gmail.com
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Réponse(s)
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mar. 14 juil. 2009, 09:09
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Junior Member
Groupe : Members
Messages : 114
Inscrit : 25 mars 05
Lieu : Villejuif - FR
Membre no 62,987
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Salut, Apparemment dans le hip-hop, tu vends ton instru. aux alentours de 2 ou 300€ mais tu gardes tes droits de diffusion. C'est à spécifier dans ta déclaration Sacem (--> auteur : "MC Schmol", compositeur : Toi) Par contre, tu peux aussi céder l'intégralité de tes droits mais c'est beaucoup plus cher que le simple fait de "réserver " l'instru. C'est un peu comme au poker : tu cèdes tous tes droits et le gars fait un gentil carton et tu n'as presque rien gagné ou tu les gardes avec le risque d'avoir une instru. "bloquée" qui ne te rapportera rien d'autre que les 2 ou 300€ de départ... Tu peux t'inscrire à la Sacem quand tu as eu 5 morceaux diffusés au moins une fois (télé, radio, live, etc...), soit 5 diffusions du même : c'est à ce moment là que tu payes ton inscription (env. 135€) et que tu vas, par le même occasion, fournir un R.I.B pour les futurs versement que la Sacem va te faire (si versement il y a ). Le montant des versements effectués par la Sacem, apparait maintenant automatiquement sur ta déclaration d'impôts, tu n'as plus qu'à vérifier si le montant est le même que ce que tu as perçu. Pour l'achat de matos avec tes rentrées Sacem sans que ça soit à titre personnel, je ne vois pas tellement d'autre possibilité que de monter une association pour éviter le système "micro-entreprise" avec l'ursaf qui va avec. Tu devrais appeler la Sacem pour savoir si tu peux créditer tes droits d'auteur sur le compte d'une association ou pas.,mais là je botte en touche... J' espère avoir été assez clair. Quelqu'un d'autre peut-être?
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mar. 14 juil. 2009, 09:25
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Moderateur Bouffon
Groupe : Moderators
Messages : 3,894
Inscrit : 06 déc. 00
Lieu : Montpellier - FR
Membre no 22
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Citation (Bab Oon @ mar 14 jui 2009, 09:09) Quelqu'un d'autre peut-être? bon, un, il est illegal de ceder ses droits (à part les droits patrimoniaux, à savoir la reproduction et la representation) deux, du liquide? quoi du canada dry, du coca, du bourgogne ou du cash ? le principe etant que le cash ne laisse aucune trace, qui t'achete de la musique avec du cash? directement un artiste? une societé productrice? un editeur? trois, vente d'un son? comment definis tu un "son"? quatre, monter une association, oui, pourquoi pas, mais faites le tous dans une motivation d'association et pas pour niker l'urssaf. (on est pas au medef ici ) cinq, je te conseille explicitbeats, de courir demain à la sacem pour epliquer ton cas. en attendant voici un peu de lecture qui ne fera pas de mal
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le heral, parce que je le vaurien
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Les messages de ce sujet
explicitbeats Première Vente D'un Son // Guide Pour Un Nul ! lun. 13 juil. 2009, 14:57 Bab Oon Citation (heral @ mar 14 jui 2009, 08:25)... mar. 14 juil. 2009, 10:03 overdrive Citation (Bab Oon @ mar 14 jui 2009, 10:0... mar. 14 juil. 2009, 16:07 PomQ Et pour souligner un des points habillement relevé... mar. 14 juil. 2009, 11:37 PomQ Effetcivement, article exemplaire qu'il faudra... mer. 15 juil. 2009, 10:08 melenko Citation (PomQ @ mer 15 jui 2009, 11:08) ... jeu. 16 juil. 2009, 21:08 PomQ Citation (melenko @ jeu 16 jui 2009, 21:0... jeu. 16 juil. 2009, 23:48 melenko Citation (PomQ @ jeu 16 jui 2009, 23:48) ... ven. 17 juil. 2009, 19:48 ptilou Eolas est un blogueur de haute qualité !
C... mer. 15 juil. 2009, 12:31 overdrive La description faite du concept de "Droits d... mer. 15 juil. 2009, 16:48 Oconico Citation (overdrive @ mer 15 jui 2009, 17... mer. 15 juil. 2009, 20:24 overdrive Citation (Oconico @ mer 15 jui 2009, 20:2... jeu. 16 juil. 2009, 08:23 Marsu Citation (overdrive @ jeu 16 jui 2009, 09... jeu. 16 juil. 2009, 21:23 explicitbeats Yiiii Désolé j'ai pris un peu de retard !... jeu. 16 juil. 2009, 21:50 heral Citation (explicitbeats @ jeu 16 jui 2009, 21... jeu. 16 juil. 2009, 23:43 overdrive Citation (explicitbeats @ jeu 16 jui 2009, 22... ven. 17 juil. 2009, 14:14
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