Cif + Cachets, Possible Ou Pas ? |
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lun. 17 nov. 2008, 23:33
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Bonsoir,
je suis intermittent (annexe 8) et prévois de suivre prochainement une formation courte (105 heures sur 3 semaines) dans le cadre du CIF (je réponds aux conditions d'accès). Seul problème : mon calendrier est parsemé de quelques cachets pendant cette période. Évidemment, compte tenu de la prise en compte des heures de formation CIF dans l'étude future du renouvellement de mon droit à l'ARE, ces heures de formation, outre l'intérêt porté à leur contenu, représentent un intérêt évident pour mon dossier.
Maintenant, cette formation ayant lieu en journée, j'ai sur ces 3 semaines, 5 prestations déclarées à assurer certains soirs, ce qui m'intéresse aussi dans le cadre de mes droits futurs.
Cette formation est agréée par l'AFDAS qui me rémunèrera durant cette période. Les cachets effectués pourront-ils être comptabilisés par l'Assedic, ou est-il simplement impossible (et/ou interdit) de travailler en dehors de ces heures de formation (je travaille plus pour gagner plus, normalement là j'ai bon, non ?) ?
Merci pour vos lumières car je ne sais quoi dire, ni au centre de formation, ni à mes employeurs occasionnels, et l'Afdas m'a répondu quelque chose de très vague à ce sujet.
Manstud.
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Réponse(s)
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sam. 22 nov. 2008, 16:41
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Réponse apportée hier par l'Assedic :
les cachets/prestations effectués pendant une période de formation peuvent compter. Seulement il faut veiller scrupuleusement à respecter les heures de présence sur le lieu de formation pendant les tranches horaires prévues, histoire de bien valider les fiches de présence exigées pendant celle-ci.
Du coup, on peut suivre une formation et bénéficier des heures apportées par celle-ci pour le prochain calcul de droits à l'ARE, tout en cumulant les heures apportées par les cachets compatibles avec les horaires de cette formation (formation le jour, presta le soir, par ex. ).
Si cette info peut servir à d'autres...
Maintenant, un doute subsiste : dans le cadre du CIF (à partir de 105 heures) les heures comptent, mais, parait-il, dans le cadre du plan de formation elles ne sont pas prises en compte. Quelqu'un a-t-il une info ou un lien vers une notice Assedic (par ex.) précise à ce sujet ?
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sam. 22 nov. 2008, 17:03
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Citation (manstud @ sam 22 nov 2008, 17:41) Maintenant, un doute subsiste : dans le cadre du CIF (à partir de 105 heures) les heures comptent, mais, parait-il, dans le cadre du plan de formation elles ne sont pas prises en compte. Quelqu'un a-t-il une info ou un lien vers une notice Assedic (par ex.) précise à ce sujet ? Normalement les heures de formation données ou reçues (comme enseignant ou stagiaire) sont retranchées du nombres d'heures nécessaire à l'ouverture des droits, mais elles ne sont pas comptabilisées dans le calcul des droits. Donc 507 heures - 105 heures de formation = 402 heures à faire pour ouvrir des droits = 34 cachets au lieu des fatidiques 43 Mais cela suppose déclarer les sommes touchées chaque mois dans l'actualisation des droits et donc ça va générer des jours de carence, ce qui peut être intéressant pour étaler un dossier (moins payé chaque mois, mais plus longtemps !
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