Autoprod Et Sacem Sdrm…, et tout l'toutim Options

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Bonjour à tous,
ne trouvant personne pour répondre à ces questions, je tente de les poser ici.

Dans le cas d'un CD autoproduit par l'auteur-compositeur-interprète de la totalité des morceaux qu'il contient, ledit auteur-compositeur-interprète doit-il légalement acquitter auprès de la SDRM la redevance qu'elle réclame pour presser et vendre un CD ?

Qu'est-ce qu'on risque si on fait presser son CD à 1000 ou 2000 exemplaires sans l'aval de la SDRM ? Qu'est-ce qu'on risque si on est sociétaire adhérent de la SACEM et qu'est-ce qu'on risque si on ne l'est pas ?

Est-ce qu'une entreprise de pressage de CD va me refuser le pressage de 1000 ou 2000 CD si j'ai pas le cachet de la SDRM tamponné sur le front ?

Qu'est-ce qu'on risque si on propose ses propres morceaux à la vente en téléchargement sur un site de vente ou même sur son propre site ? Si on est à la SACEM ou si on ne l'est pas ?

Peut-on quitter la SACEM ? Renoncer à être sociétaire adhérent ?

Quel pourcentage de cette redevance SDRM, l'ACI (pour faire plus court) va-t-il toucher ? (la SDRM n'a pas voulu répondre à cette question).

J'ai posé ces questions (et d'autres) à ces organismes qui ne m'ont pas répondu, d'où ce sujet.

Je serais très reconnaissant à ceux qui pourraient m'éclairer sur ces questions vitales. En vous remerciant à l'avance

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Encore merci à toi, Overdrive, ton conseil est le bon.
J'ai rappelé la SDRM cet après-midi, au deuxième essai, j'ai fini par avoir une femme charmante qui devant la précision de mes questions m'a passé un homme compétent (ouf !). Comme je me plais à le répéter : la compétence de chacun, c'est la tranquillité de tous.

Ce qui est compliqué Pesji , c'est de faire les trucs dans le bon ordre.

1. S'inscrire comme producteur sur le site de la Sacem. Pour cela entrez dans l'espace Utilisateurs. Trouver le lien "Produire un disque".
Remplir le formulaire pour demander à s'inscrire comme producteur. On vous retournera un numéro d'authentification.
Il faut déclarer si on est une asso, une société ou un particulier. C'est un point important car je pense que cet enregistrement de statut du producteur possède une valeur juridique. En m'inscrivant comme particulier, je deviens de facto LE producteur unique de l'album. Comme nous sommes deux, il vaudrait mieux se présenter comme société. Je vais donc me déplacer à la chambre de Commerce et obtenir la paperasserie nécessaire pour fonder un société. (Chouette ! Notre nouveau label ! )

2. Quelques jours plus tard, muni de ce numéro, on fait la demande (en ligne) sur le site de la SDRM ou à partir du site de la Sacem en reprenant le chemin exposé ci-dessus au paragraphe 1. On remplit les formulaires avec les titres des morceaux, les noms des auteurs et compositeurs, le nombre de CD, et la boîte de pressage que vous avez choisie (et prévenue en acceptant leur devis)

3. 4 à 5 jours plus tard, après vérification de leur part que nous ne sommes pas inscrits à la Sacem, la SDRM vous envoie un numéro d'autorisation de pressage et le tout : GRATUITEMENT ! Et ce numéro d'autorisation est envoyé aussi à la boîte de pressage que vous aurez indiqué au paragraphe 2.

Alors maintenant le truc amusant Puisque vous avez maintenant la possibilité légale de presser votre CD, vous courrez de joie le faire et vous pouvez le présenter (avec le numéro d'autorisation SDRM s'il vous plaît) dans votre dossier d'inscription à la Sacem en lieu et place des attestations de 5 diffusions publiques sur une période dépassant 6 mois ! Vous voilà inscrits à la Sacem !

C'est chouette mais le prochain pressage, le producteur devra payer la redevance Sacem en indiquant le nombre d'exemplaires destinés à la vente et le nombre des exemplaires promo, le prix HT prévu par exemplaire (pas facile ça, et si on veut baisser le prix après ?). Même si tous les exemplaires sont destinés à être distribués gratuitement, il y a quand même redevance en appliquant le barême de base. C'est bien expliqué sur leur site.

Je vous remercie d'avoir parlé franchement d'un sujet qui, sans être tabou, ne semble pas être facilement abordé en forum. C'est vraiment cool.
Quand on se lance là-dedans, on est vraiment largué. Nous ne sommes pas des sauvages qui veulent resquiller. Nous serons des concurrents loyaux et puis artistiquement, nous sommes tous de toutes façons à égalité. Faites tous des morceaux d'enfer ! C'est extrêmement motivant !