 Est-ce Légal, Est-ce Possible....?, ...de ne pas payer de taxe de douanes....? |
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 mer. 10 oct. 2007, 19:48
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Maniac Member
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Salut à tous, je vais m'expliquer, je ne sais pas si je "poste" dans le bon forum....
Admettons: je suis citoyen américain, je vis à New York, et j'ai aussi une résidence "secondaire" en France, que j'occupe quelques mois dans l'année, pas trop tout de même car je ne souhaite pas devenir fiscalement français, je ne suis pas fou, je reste donc un contribuable américain....
Je décide d'aménager une pièce de ma résidence française en "home-studio".....J'achète tout le matos aux USA (c'est BEAUCOUP moins cher), je le fais livrer à mon adresse de New york, j'ai donc acquitté la tva américaine.....
Puis-je ensuite "rapatrier" tout ce matos en France, sans payer de droits de douanes, exactement comme si je me faisais expédier mon lit, ou tout autre objet m'appartenant ayant été acheté "ttc" aux States....
Voilà, qu'en pensez-vous?
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Réponse(s)
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mer. 10 oct. 2007, 19:59
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C'est surement légal jusqu'à une certaine somme je pense. Mais si t'achètes pour 15000$... faut se renseigner. Ça rigole pas avec les douanes.
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