Comment Faire Des Cachets À Un Musicien Lors D'enregistrement Options

[Hyo.]

Salut tout le monde

Voilà, je réalise la plupart de mes cachets comme technicien du spectacle vivant (annexe 10) mais là on me propose d'enregistrer des sequences pour des banques de samples (annexe 8 donc).
Mon futur employeur vient de monter son entreprise comme compositeur. Il a un code APE 923a. Mais vu que c'est pas du spectacle vivant, il ne peut pas utiliser le GUSO, si j'ai bien tout compris.
Donc ma question, comment est-ce qu'il peut faire pour me déclarer comme intermittent ???
Merci à quiconque pourra m'apporter un peu plus d'info parce que là, j'avoue que je suis un peu largué

[ingeseb]

Oui, la structure qui paie un technicien en studio n'as pas besoin de license spectacle, mais une structure qui possede un code APE 923A possède comme activité principale le spectacle vivant. Or:

1- Le studio n'est pas une activité du spectacle vivant.
Donc pas de GUSO possible car comme son nom l'indique ( Guichet Unique du Spectacle Occasionnel ), le GUSO , s'adresse aux Spectacle vivant et et seulement et aux entreprises dont ce n'est pas l'activité principale.

2- Une structure en 923A peut faire un salaire à un technicien en studio ( même un musicien en studio) sous forme de cachet intermittent normal déclaré comme technicien , ou ingé son ....

Si cette activité de studio n'est pas son acivité principale…

Si c'est devenu son activité principale, il faudras que la structure change de code APE/NAF en code relevant de la production de phonogrames ou audiovisuel.

En bref si le studio n'est pas l'activité principale de ta structure et qu'elle peux générer des cachets intermittents ( 923A logiquement oui!), il n'y à pas de probleme à te faire un cachet sur une session studio ( attention DUE obligatoire + Contrat de travail et bien sur tenue du registre du personnel). Pour info tu deviens bénéficiaire pendant cette session de la convention collective des techniciens de la production phonographique.


Voila… Je sais c'est pas simple mais en cette période controles accrus mieux vaut savoir ou on met les pieds...

PS: l'obtention d'une license organisateur de spectacle n'est pas si compliquée à obtenir, surtout si c'est la première demande. En revanche un renouvellement est examiné à la loupe notemment sur cette histoire d'emploi en fonction du code APE et sur le paiement en temps et en heure des caisses URSSAF, retraites , congés spectacle et FNAS ( qui passe maintenant par la cotisation AUDIENS).

Bonne journée…

Ce message a été modifié par ingeseb - jeu. 23 août 2007, 08:06.