Quels Droits Et Revenus Pour Un Arrangeur/producteur ? Options

[reno08]

Salut,

Je suis musicien/producteur de musique électronique, et je suis actuellement sur un projet de titre avec une chanteuse.

Il s'agit à l'origine d'un morceau instrumental que j'ai fait il y a quelques temps (et déposé au SNAC d'ailleurs), et sur lequel la chanteuse est venue ensuite ajouter son texte et une ligne de chant qu'elle a inventé.

Nous ne sommes ni l'un ni l'autre encore inscrits à la SACEM, mais si le titre a le potentiel qu'on espère, il va se poser plusieurs questions au niveau de la répartition, et j'aimerais éviter les conflits.

Au niveau des droits d'exécution publique, la logique à mon sens était qu'elle soit auteur, et que je sois compositeur et arrangeur (si on oublie un éventuel éditeur pour le moment).
Mais on m'a dit que :
- on ne peut être à la fois compositeur et arrangeur du même titre. C'est vrai ? J'ai survolé le règlement SACEM et je n'ai rien vu.
- bien souvent, seule la mélodie chantée est ce qui compte pour la composition. Même s'il y a un gimmick accrocheur par ailleurs dans le morceau, ce serait considéré seulement comme de l'arrangement.

Cela voudrait dire dans mon cas, que je suis au pire à 2/24e (moi arrangeur et elle auteur-compositeur ), au mieux à 25% (moi co-compositeur et elle 100% auteur). Je vous avoue que, vu la répartition des heures de travail et l'histoire de ce morceau, ça ne m'apparait pas forcément super équitable

Donc comment on fait dans ces cas là ? Est-ce qu'on rééquilibre ensuite au niveau de la répartition des DRM (chaude négo en vue ...) ?
D'ailleurs que représente les DRMs en valeur par rapport aux DEPs, en général ?

Ou bien est-ce qu'il faut forcément que je monte mon label pour espérer être rétribué indirectement pour tout le taf de production musicale, de mixage qu'il y a derrière le titre, et qui n'est pas très bien pris en compte dans les droits SACEM ?

Dernière question : comment ça se passe dans le cas (encore hypothétique) d'une signature en major : y a un contrat d'artiste aussi pour le producteur (au sens musical, càd moi) ?

Merci

[lionel2p]

Ton travail de production (enregistrement, mixage etc) est rémunéré par des royalties générées par la vente de disque issues de ta bande (ou fichier aiff ou wav). La Sacem n'a rien à y voir.


Ca c'est dans le cas d'un contrat d'artiste avec un label, mais c'est pareil pour la chanteuse aussi (interprète), non ?

Non, pas du tout, si tu signes un contrat d'artiste avec l'interprète, il s'agit d'un groupe

Vous vous partagez les royalties. Tu peux être rémunéré en plus comme réalisateur comme je l'ai indiqué.

On est bien d'accord que pour pouvoir proposer un contrat de licence, ou qu'on me "rachète mon master", je dois avoir ma structure de type label, c'est bien ça ?
Les particuliers n'ont que le contrat d'artiste et des royalties autrement, non ?

Oui, mais la structure est une simple formalité, faut pas en faire un monde.

Merci, ça confirme mon sentiment.
Au niveau des DRMs, quel est l'usage ? On fait la même répartition que pour les DEP ?
Quel ordre de grandeur ont les DRMs par rapport aux DEP ?

Les DRMs, c'est librement fixable. La pratique du metier est 50/50, mais ça peut etre 80/20

Les DEP, c'est statutaire 2/3 compo-auteur 1/3 éditeur.

En cas de succés, ce sont les DEP qui prennent le dessus de manière significative.

Quand on est quelqu'un qui fait tout en home studio et qui file un master tout prêt à la maison de disque, est-ce encore une bonne idée de signer un contrat d'artiste, ou vaut-il toujours mieux se casser un peu plus le cul et monter un label pour concéder en licence le titre ?

Tout depend de la propal, mais c'est sur que la license c'est une dimension supérieure. De plus, un contrat d'artiste peut engager pour longtemps.