Vente Directe (!), vente de musique sans SACEM Options

[Marc Poveda]

Bonjour,
un client a besoin de musique pour habiller un petit docu. institutionnel.
problème : le budget est TRES serré (original, non ?).

Pour éviter les droits SACEM, il me demande de traiter directement.

Question :
Est-ce que je peux ne pas déclarer ma musique (je suis membre de la SACEM) et "vendre" directement ma musique ?

merci.

[fypy]

Bonjour

un conseil : va poser ta question sur saceml@yahoogroupes.fr.
Tu auras des réponses peut-être plus nuancées.

La mienne, en gros : si c'est pour un docu interne à l'entreprise, je ne vois pas très bien le rapport avec la Sacem. Vu qu'il n'y a pas d'exploitation commerciale de l'oeuvre, que c'est en interne, comment la Sacem calculerait tes droits éventuels ? Comment serait-elle au courant, d'ailleurs ? Tu peux très bien te faire payer en droits d'auteurs (l'astuce du "droit d'inédit"). Tu déposes ta musique à la Sacem, mais tu ne mets pas cette exploitation en "1ère éxécution publique", c'est tout.
Le vrai danger, c'est que le client utilise ta musique sur d'autres supports (y compris générateurs de droits, comme de la pub télé par exemple) à ton insu, en croyant que tu lui as "vendu" tes droits. Ainsi, si le titre est déposé à la Sacem, tu auras une protection.

La Sacem n'est pas trop regardante sur ce type de transaction de gré à gré, parce qu'il faut rester pragmatique. Elle base ses actions sur l'idée de "spoliation", et dans ce cas, personne n'est spolié si tu fais comme je viens de dire.

Enfin, c'est mon impression et mon expérience, hein.