La Sacem Quand On Est Salarié ? Options

[ritsz]

Bonjour,

tout d'abord une précision : je vous jure que j'ai lu les threads de ce forum et d'autres pendant des heures avant de poser mes questions ici.

Le contexte : je suis salarié en CDI (donc je cotise comme tout salarié, je n'ai ni agessa ni intermittence ni aucun status autre que salarié du privé). Je crée une musique de pub pour une prod, type billboard dix secondes. Le client me donne un "plan-média" (diffusion sur plusieurs chaines télé sur deux mois). C'est ma première compo diffusée.

Plusieurs questions précises :

- puis-je déposer cette musique à la Sacem sachant que la diffusion des spots ne dépassera pas 6 mois (mais sera faite sur plusieurs chaines télé) ? ou dois-je le faire au Snac d'abord ?

- nous avons convenu avec mon client de ma rémunération pour la création de cette musique ; mais aura-t-il des frais supplémentaires lors de sa diffusion, si oui lesquels ? à quel prix, le même que si j'étais un compositeur connu ou ça n'a rien à voir ? le seul domaine que je connaisse c'est la musique de stock où le client paie un droit (minimal) pour un an de diffusion, est-ce la même chose ici ? et donc :

- dois-je faire un contrat pour la diffusion avec eux ? cession de droits ? ou suffit-il de déposer le plan-média à la sacem ? c'est là que je suis le plus paumé...

- suffira-t-il à mon niveau de déclarer les droits d'auteur qui seront versés (le temps venu) sur ma prochaine déclaration d'impots ?

- j'ai cru comprendre que ce n'était pas forcément utile d'avoir un éditeur juste pour qques musiques de pub... est-ce vrai ? à partir de quand cela devient-il necessaire ?

-que se passe-t-il si je ne dépose rien maintenant ni pendant la diffusion des spots (une seule musique pour le moment), mais que je dépose plusieurs choses en même temps (au moins cinq) plus tard, une fois mieux diffusé... (chose que je suis obligé de faire, en fait, si j'ai bien compris le site de la sacem, mais justement j'ai peur de n'avoir pas compris, d'où mes questions) ?

Désolé si mes questions paraissent naïves, mais même après des heures de lecture je suis paumé, et je ne veux surtout pas créer des frais pour moi ou mon client du fait de mon ignorance. Ni lui ni moi n'avons les moyens financiers de prendre des risques. Si vous pouviez me donner qques conseils... ce serait formidable.

Merci beaucoup de votre attention. (Ah au fait... c'est urgent, bien sûr, comme d'hab...)

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Ritsz

[fypy]

Quand la Sacem dit "composé la musique d'une oeuvre audiovisuelle", ça m'étonnerait qu'elle considère que 10 secondes de musique pour une pub rentre dans ce critère... C'est quand même le conseil d'administration qui statue sur les admissions. Je ne vois pas le CA admettre que qqun qui ait écrit 10 secondes de musique, et pis c'est tout, puisse adhérer.

Non pas du tout il faut 5 compos originales (pas de remix) avec au moins 1 compo sorties dans le commerce et si c'est pas le cas six mois de passage radio ou tele.

Pour mettre tout le monde d'accord
copié du site de la Sacem :

Vous devez :

avoir composé au moins 5 œuvres ;
justifier d'un début d'exploitation de l'une de ces œuvres :


- soit par la représentation en public d'une ou plusieurs œuvres au cours de 5 séances différentes, sur une période supérieure à 6 mois. Vous devez dans ce cas joindre à votre dossier d'admission les attestations de diffusion établies à votre demande par les organisateurs de spectacles, les responsables de radios locales…

- soit par l'enregistrement d'au-moins une de vos œuvres sur disque, CD, ou cassette du commerce, support multimédia, vidéo commercialisé(e).

On voit bien qu'il faut 5 oeuvres dont une au moins exploitée, mais pas forcément sur CD ou à la radio. Les concerts, ça marche aussi.