Sampling Et Droit D'auteur, Recherche de pistes juridiques Options

[oune]

Bonjour,

En plus d'etre possesseur d'un mac, musicien et de travailler le jour, je fais un DESS droit du multimédia et de l'information à distance la nuit

J'envisage de traiter du sampling pour un rapport de recherche ou mon mémoire. Un rapide tour d'horizon ne me laisse pas entrevoir beaucoup de décisions jurisprudencielles et d'articles de droit dispos sur le web et je suis assez loin de toute biliothèque universitaire...

Je sais cependant que le sujet a été traité dans des memoires d'étudiants et que certains ont circulés et sont parfois disponibles dans des centres d'informations sur les pratiques musicales par exemple.

Vous l'avez compris, je recherche tout documentation juridique traitant de ce sujet sur un angle en évitant le coté café du commerce...

Si vous avez des pistes, des contacts... je suis preneur si évidemment. Et si jamais cette réflexion aboutissait et se concrétisait, je suis disposé à le publier en article sur Macmusic sans problème.

A bientot j'espère

[oune]

Ok merci pour l'adresse, je vais aller faire un tour sur le site.

Pour la documentation c'est sympa, mais j'ai déjà pas mal de documentation, le CPI, des manuels de droits, voire de traités sur le droit d'auteur. Je cherche juste des choses spécifiques au sampling et sur l'analyse qui en a pu etre faite en droit français ou en doctrine.

Concernant ta remarque sur la jurisprudence, j'ai ça sous la main, extrait d'un cours de Mr Théo Hassler


"En revanche des auteurs sont d'accord pour estimer que l'échantillonnage (sampling) musical est valide, non pas au titre du droit de citation, mais parce que l'œuvre n'étant pas reconnaissable il n'y aurait pas reproduction. C'est l'analyse qui a été faite par une Cour d'appel (CA Toulouse 16 mars 2000, CCE 2000, n°113), au motif qu'on ne peut reconnaître les musiques d'origine.

J'ai cherché la décision que j'ai pas encore trouvée, mais ça semble porter sur une rave.