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> Droits Sacem Auteur/compositeur
Lost Memories
posté dim. 10 oct. 2004, 15:26
Message #1


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J'ai une question qui me turlupine depuis quelques temps, j'ai toujours travaillé en collaboration avec des auteurs, étant compositeur, on a toujours déposé nos titres ensemble (musique et textes sur un seul bulletin).

Cependant, comment cela se passe t-il lorsque l'auteur a déjà déposé son texte, et moi, ma musique, sous des titres différents, et que nous décidons de les utiliser ensemble ? Faut-il refaire une déclaration, avec un titre différent ?

De même, qu'advient-il s'il faut laisser une part à l'éditeur ? Faut-il refaire une déclaration, dans ce cas, comment la SACEM arrive à s'y retrouver, avec des textes et musiques identiques sous différents titres et pourcentages étant forcément différent d'un dépôt à un autre ? Le rapprochement se fait-il par rapport aux noms des auteurs et compositeurs ?

Merci d'avance à tous ceux qui pourront m'éclairer sur le sujet.
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posté lun. 18 oct. 2004, 10:10
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À votre place, je remplirais, avec le co-auteur, un BULLETIN PROVISOIRE (sans répartitions) pour une nouvelle œuvre ayant un titre autre, ou à peine différent - une autre orthographe, un mot qui change, un mot de plus ou de moins suffisent à différencier l'œuvre commune des œuvres séparées - que les originaux.
Cela permettra à chacun de continuer à toucher ses droits normalement sur leur version de base.

Il serait bien cependant de noter sous le titre commun:

"sur le thème de "Titre original de la musique" avec le texte "Titre original du texte""


Si seul le texte est récité lors d'une pièce, on déclarera le titre original, et seul l'auteur touchera ses droits.
Quand tu joueras ta musique sans texte, ne déclare que ton titre original, tu auras 100% des droits.

Lorsqu'un éditeur se greffera à l'œuvre commune, vous remplirez tous les trois un BULLETIN DE DÉCLARATION DÉFINITIF, en y mentionnant les pourcentages. Ainsi l'œuvre pourra générer des droits (des sous smile.gif), ce qui ne peut se faire avec le bulletin provisoire, uniquement destiné à protéger l'œuvre contre la copie).

Appelle la SACEM pour vérifier et tiens-nous au jus. Merci.
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