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Réponse(s)
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 mar. 3 avril 2012, 15:31
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Moderator (et à travers !)
Groupe : Team
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Inscrit : 08 janv. 01
Lieu : CUCURON - FR
Membre no 148
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Citation (Mr.T @ mar. 3 avril 2012, 13:52)  Hélas non (même quand on habite à Paris, c'est chiant d'aller à Neuilly...), en tout cas pas par le Net mais c'est, de ce qu'on m'a dit, en chantier....
Après, reste peut être le courrier mais j'ai comme un gros doute....?.... Si si, par courrier, no problemo ! On peut télécharger les formulaire vierges sur son espace sociétaire
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mar. 3 avril 2012, 15:38
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Maniac Member
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Inscrit : 24 oct. 03
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Membre no 27,402
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Citation (Mr.T @ mar. 3 avril 2012, 13:52) Hélas non (même quand on habite à Paris, c'est chiant d'aller à Neuilly...), en tout cas pas par le Net mais c'est, de ce qu'on m'a dit, en chantier....
Après, reste peut être le courrier mais j'ai comme un gros doute....?.... Depuis que je n'habite plus à Paris, j'envoie mes dépôts par courrier recommandé, sans oublier les bulletins de déclaration et les feuilles de timbres. No problémo, encore heureux .... J'oubliais : on peut également passer à la délégation Sacem la plus proche. Il y en a une dans chaque ville. En ce qui me concerne c'est Perpignan et dans le même immeuble, sur le même palier on trouve la Sacd, c'est bien pratique...
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mer. 4 avril 2012, 09:31
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Member
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Membre no 118,654
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Ils envoient un dossier à compéter dans une bonne enveloppe. Il faut absolument remplir de dossier avec précision. Le plus compliqué c'est quand il y a plusieurs musiciens, compositeurs... car il faut bien s'accorder avec les autres quand aux pourcentages à répartir.
Il faut aussi un disque commercialisable c'est à dire qu'il doit y avoir une jaquette (c'est pris en compte dans la reconaissance des droits d'auteurs) et le disque doit être sellé dans son emballage plastique, comme en magasin quoi !
En France il faut aussi payer 100 euros à la SACEM (8 euros en Nouvelle Calédonie soit 1000cfp pour la SACENC)
Lorsque vous êtes inscrit, vous pouvez en suite déposer des oeuvres sans avoir a repayer, et l'oeuvre peut être incomplète (non sellé, sans jaquette...)
Une autre méthode est de prouver avec des attestations que vos morceaux sont diffusés à la radio. Mais de cette façon, la SACEM feint d'ignorer qu'elle a reçu les attestations jusqu'à ce que vous leurs avez envoyer les documents au moins 3 fois (en 4 ou 5 mois). Alors, enfin elle prendra en considération votre diffusion et pourra reconnaitre les oeuvres...
Mais surtout ! En France on fait tout pour faire peur aux citoyens, "... si j'ai bien lu, c'est du lourd" selon Charlototo , mais en réalité c'est rien du tout, tout le monde peu être membre de cette société, même avec un seul morceau pourri ! Ils font croire cela pour épurer, et disperser les gens qui n'ont pas d'ambition...
Donc, allez y sans scrupule !
Ce message a été modifié par Awadru - mer. 4 avril 2012, 09:35.
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mer. 4 avril 2012, 09:53
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Member
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Membre no 118,654
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Autre chose, lorsque votre oeuvre n'est pas encore protégée, vous pouvez vous envoyer en recommandé l'oeuvre, car la poste y met une date d'envoi qui peut être utilisée comme preuve devant un tribunal.
Ainsi, si on vous pique l'oeuvre en la déclarant avant vous, vous faites valoir vos droit en présentant votre enveloppe recommandé (NON OUVERTE) au tribunal, et la date d'envoi inscrite sur l'enveloppe est la preuve que vous possédiez l'oeuvre avant qu'elle n'ai été déposée à la SACEM.
Cette combine ma déjà été utile il y a 3 ans à cause d'un artiste poête qui s'est retiré avant la fin de l'album, et qui d'un coup voulait tout s'approprier alors que j'était à la source de l'album (compositeur, musicien interprète, et chargé de l'enregistrement)... Cette saloperie voulait se casser avec les oeuvres pour les faire interprétés par d'autres et aussi pour les réenregistré ailleurs.
Mais avec ma feinte, hop hop plus de problèmes... Et le recommandé avec le cd je l'ai toujours en sécurité et non ouvert !
Sachez aussi que même si vous avez enregistrer et que les oeuvres se trouvent sur votre ordi, le tribunal peu refuser de considérer cela comme une preuve. Alors que la poste est une institution reconnue par l'Etat.
Méfiez vous et érigez des contrats de travail signé par toute les parties !
Ce message a été modifié par Awadru - mer. 4 avril 2012, 09:58.
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Question Sacem
