Première Vente D'un Son // Guide Pour Un Nul !, Help ! Options

[explicitbeats]

Bonjour à tous,


Je suis compositeur avec mon meilleur pote de hip hop et nous sommes sur le point de vendre notre 1ère instrumental.

Sachant que nous sommes 2 à composer ensemble nos sons et que nous partageons tout :

Donc un artiste X ma sollicité pour l'achat d'une instru a un montant Y
Il prévoit de venir avec des (je cite) " Papiers sacem " ---- Première question : de quels papiers sagit-il ?

Par ailleurs, la cession des droits sur la compo pour ce montant, implique que je ne dois pas prendre de % sur la diffusion ? Ou je peux garder ce droit la en tant que créateur de ce son là.

Le son une fois diffusé, DOIS-je m'insicrir à la sacem ?


Quels sont mes obligations juridiques (impots/taxes) sur la vente de ces sons ?
Donc ais-je intérêt de passer par un certain statut ? (création d'une entreprise/label)
Ais-je le droit d'ouvrir un nouveau compte en banque différent dans lequel je pourrais faire des dépôts d'argent en liquide (puisque ma première vente est faite en liquide) sans avoir de soucis ??
Ne voulant pas tout de suite utiliser cet argent comme revenu personnel puisqu'il devrait servir a réinvestir dans de nouvelles machines, dois-je tout de même le déclarer ?

Merci pour tous vos conseils et bon son à vous tous !!

[Bab Oon]

Salut,
Apparemment dans le hip-hop, tu vends ton instru. aux alentours de 2 ou 300€ mais tu gardes tes droits de diffusion. C'est à spécifier dans ta déclaration Sacem (--> auteur : "MC Schmol", compositeur : Toi)
Par contre, tu peux aussi céder l'intégralité de tes droits mais c'est beaucoup plus cher que le simple fait de "réserver " l'instru.
C'est un peu comme au poker : tu cèdes tous tes droits et le gars fait un gentil carton et tu n'as presque rien gagné ou tu les gardes avec le risque d'avoir une instru. "bloquée" qui ne te rapportera rien d'autre que les 2 ou 300€ de départ...
Tu peux t'inscrire à la Sacem quand tu as eu 5 morceaux diffusés au moins une fois (télé, radio, live, etc...), soit 5 diffusions du même : c'est à ce moment là que tu payes ton inscription (env. 135€) et que tu vas, par le même occasion, fournir un R.I.B pour les futurs versement que la Sacem va te faire (si versement il y a ).
Le montant des versements effectués par la Sacem, apparait maintenant automatiquement sur ta déclaration d'impôts, tu n'as plus qu'à vérifier si le montant est le même que ce que tu as perçu.
Pour l'achat de matos avec tes rentrées Sacem sans que ça soit à titre personnel, je ne vois pas tellement d'autre possibilité que de monter une association pour éviter le système "micro-entreprise" avec l'ursaf qui va avec. Tu devrais appeler la Sacem pour savoir si tu peux créditer tes droits d'auteur sur le compte d'une association ou pas.,mais là je botte en touche...
J' espère avoir été assez clair.
Quelqu'un d'autre peut-être?

[heral]

Quelqu'un d'autre peut-être?

bon, un, il est illegal de ceder ses droits (à part les droits patrimoniaux, à savoir la reproduction et la representation)
deux, du liquide?
quoi du canada dry, du coca, du bourgogne ou du cash ?
le principe etant que le cash ne laisse aucune trace, qui t'achete de la musique avec du cash?
directement un artiste? une societé productrice? un editeur?
trois, vente d'un son?
comment definis tu un "son"?
quatre, monter une association, oui, pourquoi pas, mais faites le tous dans une motivation d'association et pas pour niker l'urssaf. (on est pas au medef ici )
cinq, je te conseille explicitbeats, de courir demain à la sacem pour epliquer ton cas.

en attendant voici un peu de lecture qui ne fera pas de mal

[Bab Oon]

Quelqu'un d'autre peut-être?

bon, un, il est illegal de ceder ses droits (à part les droits patrimoniaux, à savoir la reproduction et la representation)
deux, du liquide?
quoi du canada dry, du coca, du bourgogne ou du cash ?
le principe etant que le cash ne laisse aucune trace, qui t'achete de la musique avec du cash?
directement un artiste? une societé productrice? un editeur?
trois, vente d'un son?
comment definis tu un "son"?
quatre, monter une association, oui, pourquoi pas, mais faites le tous dans une motivation d'association et pas pour niker l'urssaf. (on est pas au medef ici )
cinq, je te conseille explicitbeats, de courir demain à la sacem pour epliquer ton cas.

en attendant voici un peu de lecture qui ne fera pas de mal

Attention, je ne pousse pas Explicitbeats à niquer l'urssaf, bien au contraire, par contre je lui déconseille de monter une structure pour un seul morceau vendu. Quand je dis "vendu", c'est bien de ça qu'il s'agit dans un fonctionnement "hip-hop", c'est comme ça que ça marche.
C'est ce qu'on appelle un "beatmaker" : tu fais une instru. sans arrangement que tu proposes à plein de gens différents ou à des "artistes" (pas une société de production, ni un éditeur). Malheureusement dans ce style de musique, tu es rarement payé par virement et c'est le liquide qui prime, à toi de prendre la responsabilité de le déclarer ou non. L'association, c'est justement pour avoir une structure clean qui permet de facturer et de clarifier les relations avec une future clientèle plus "underground" et de faire de l'artisanat sans avoir les moyens de monter une vrai production. Comme le dit lui même explicitbeats, ça n'est pas pour se rémunérer mais investir dans du matériel, c'est toujours mieux que de fonctionner avec du cash et d'être dans une économie totalement parallèle.
Après, Héral, je comprends tout à fait ton point de vue, mais les fonctionnements et les habitudes dans ce milieu sont différents.

Il faudrait demander à Bishop peut-être?

[PomQ]

Et pour souligner un des points habillement relevé par sieur Heral, attention à l'usage des mots!...
Un "son" ne concerne en rien la SACEM... Si tu as fait un "son", ce n'est pas de la musique... Donc pas de SACEM et pas de droits d'auteur.

[overdrive]

Attention, je ne pousse pas Explicitbeats à niquer l'urssaf, bien au contraire, par contre je lui déconseille de monter une structure pour un seul morceau vendu. Quand je dis "vendu", c'est bien de ça qu'il s'agit dans un fonctionnement "hip-hop", c'est comme ça que ça marche.

Bonjour, je vais en remettre une petite couche, si vous permettez, que ça "marche comme ça dans le hip-hop", pourquoi pas, mais dans les faits : pas d'échanges en liquide entre particuliers au delà de 3000€.

Ensuite, une composition ça ne se "vend" pas.

Si on vend quelque chose, une prestation, par exemple, il y a le volet social, cotisations parfois, et au minimum CSG-RDS, à faire supporter par l'acheteur et le volet fiscal, comment je déclare la somme reçue sur ma feuille d'impôts.

Chacun est libre de faire en dehors de ce système à ses risques et périls.

Il y a un compositeur, et un auteur, ensemble ils déclarent l' œuvre à la Sacem, si par ailleurs, le compositeur ( et c'est souvent le cas) est également interprète de la musique, arrangeur ingénieur du son, bref qu'il réalise le master, il est de ce fait, producteur, il peut alors céder l'enregistrement moyennant rémunération, salaire, facture si il possède une structure commerciale ou associative, avance sur royauté...

Ensuite, selon son statut, notamment fiscal, il (le compositeur-producteur) pourra déduire une partie des frais d'achat de matos par exemple en optant pour le régime des frais réels.

Voilà.

O.

[Oconico]

en attendant voici un peu de lecture qui ne fera pas de mal

Superbe article à lire absolument, avec une conclusion d'une intelligence rare.

[PomQ]

Effetcivement, article exemplaire qu'il faudrait forcer tout le monde à lire quand on voit l'indigence actuelle de la majorité de nos concitoyens concernant le droit d'auteur (y compris Bibi s'agissant de certains points). Rappeler toute l'importance du droit d'auteur pour finir en nuançant les attaques portées au téléchargement dit illégal... Chapeau.
Je veux cet homme comme avocat!

[ptilou]

Eolas est un blogueur de haute qualité !
C'est pas nouveau et cela se confirme...

[overdrive]

La description faite du concept de "Droits d' Auteurs" est brillante, claire et bien documentée.

C'est juste un poil dommage que les derniers paragraphes ne soient pas la hauteur des premiers.

Qu'il donne son avis, son sentiment, c'est formidable, mais il aurait peut-être pu l' étayer aussi sérieusement qu'il a synthétisé le reste, en évitant de s'appuyer sur les poncifs beaucoup entendus, "les maisons de disques ne font pas leur travail...patati, patata", "les téléchargeurs sont les acheteurs...." "le téléchargement illégal n'est pas la cause de la baisse des ventes de disques..." etc...

Parce que on peut lui objecter pas mal de choses alors que sur le reste.... mais c'est une autre histoire, et surtout un autre sujet dans les Forums

Pour en revenir au sujet initial, notre ami a-t-il pu avancer avec nos différentes remarques ?

O.

[Oconico]

C'est juste un poil dommage que les derniers paragraphes ne soient pas la hauteur des premiers.

Ben si justement : la dernière partie du texte éclaire de manière géniale tout son exposé.

Ce message a été modifié par Oconico - mer. 15 juil. 2009, 20:25.

[overdrive]

C'est juste un poil dommage que les derniers paragraphes ne soient pas la hauteur des premiers.

Ben si justement : la dernière partie du texte éclaire de manière géniale tout son exposé.

Ahhhhh, d'acooooooord, je me trompe donc, moi j'avais compris qu'il utilisait brillamment, en bon avocat, sa connaissance de la législation, et en faisait un exposé globalement juste, pour donner un point de vue personnel étayé avec des faits, finalement non-avérés.

De toutes façons ce n'est pas le sujet ici, pardonnez-moi d'avoir commencé.

Je vais me recoucher.


O.

Ce message a été modifié par overdrive - jeu. 16 juil. 2009, 08:24.

[melenko]

pour finir en nuançant les attaques portées au téléchargement dit illégal... Chapeau.

C'est sur cette dernière partie que je marque mon désaccord.
Il n'y a aucune nuance dans ce qu'il écrit, réf. "suicidaire".
En fait, j'ai été très intéressé par cet article jusqu'à ce point de vue, qui montre son hésitation
sur l'attitude "juste" à tenir. On sent l'homme tiraillé par des intérêts (intellectuels) contradictoires.
Aucune raison de le "juger" mauvais ou bon à ce titre. C'est normal! Aucun d'entre nous ne parvient
à "formaliser" tous les process (tél.) mis en cause.
On a longtemps accepté d'assimiler, en tout cas, de manière dialectique, le WEB aux "Autoroutes de l'information".
Sur les autoroutes, il y a des panneaux autorisant/limitant cet accès.
So what?

[Marsu]

Ahhhhh, d'acooooooord, je me trompe donc, moi j'avais compris qu'il utilisait brillamment, en bon avocat, sa connaissance de la législation, et en faisait un exposé globalement juste, pour donner un point de vue personnel étayé avec des faits, finalement non-avérés.

Mince, j'avais compris pareil.

[explicitbeats]

Yiiii Désolé j'ai pris un peu de retard !!

(Je me suis fait opérer je sors juste de l'hosto )


Bon plusieurs choses m'échappent toujours.

Lorsque je dis avoir fait un "son" en effet c'est du jargon mais j'ai tout de même créer un morceau pour lequel j'en obtient un statut de compositeur youhouu,

compisteur donc, je propose mes services a des "rappeurs" qui en font ce qu'ils veulent. OK pour l'histoire de la "reservation" a un prix se situant entre 200 et 300 euros mais qui ensuite doit m'amener à une déclaration SACEM qui finalement en est le vrai revenu (dailleurs quel % dois-je proposé pour être dans la normalité ? )

Ce qui m'embete plus c'est donc cette histoire de liquide/chèque qui empêcherait si j'ai bien compris de passer par une stucture juridique saine. Si je touche cette "reservation" en liquide sans faire de facture, ou de papiers attestant je rentre dans l'ilégalité. Donc théoriquement je ne pourrais pas déposer cet argent sur un compte en banque sans avoir un risque même infime de me faire un jour rattrappé par les impots.

Mais sinon ? Quel solution s'offre donc à moi je ne vais pas créer une entreprise pour 4 ou 5 sons vendus par ans ? Etant donné que cela reste un hobby et non pas une activité professionnelle à plein temps.

Par ailleurs je reviens sur le faite qu'on fasse ça à deux : pour la déclaration sacem devrons nous faire 2 inscriptions ? Chacun a notre nom ayant fait la composition a deux, ou pouvons nous passer par un nom de groupe, où l'argent est reversé sur un compte commun ? L'intérêt du compte commun c'est de pouvoir acheter du matos pour nous deux sans qu'il y ait d'histoires. Ou avons nous vraiment intérêt a séparer histoire que déclarations d'impots et tout se fasse chacun de notre côté ?

Merci encore pour toute votre aide

[heral]

Donc théoriquement je ne pourrais pas déposer cet argent sur un compte en banque sans avoir un risque même infime de me faire un jour rattrappé par les impots.

Mais sinon ? Quel solution s'offre donc à moi je ne vais pas créer une entreprise pour 4 ou 5 sons vendus par ans ? Etant donné que cela reste un hobby et non pas une activité professionnelle à plein temps.

rattrapé par les impots?
tu oublies l'urssaf !
c'est le principe du travail au noir.
je fais plombier le samedi et le dimanche, ça arrondit mes fins de mois, je ne vais quand meme pas declarer ce que je gagne aux impots et aux urssaf ....
explicibeats, tu peux nous demander plein de choses sur ce site, mais pas de cautionner ça.
donc , dans le rap,vous instaurez des regles de deal entre vous (reservation...reservation.....comme pour le resto.....une table pour deux pour 20h30 )
restez dans votre deal, il est bien trop compliqué pour moi.
là , tout de suite, j'ai une pensée pour beaumarchais.
je ne vois vraiment pas en quoi on peut vous etre utiles à quoi que ce soit.
nous on est des pauvres nazes qui déclaront les revenus de notre travail (quelle horreur)
quand un compositeur compose il depose son travail d'auteur et le revendique, le défend et il est meme payé pour cela en cotisant aux caisses concernées (agessa) .
et meme si il fait une ou deux compositions par an....
va à la sacem ou pas.....apres tout .....

[PomQ]

pour finir en nuançant les attaques portées au téléchargement dit illégal... Chapeau.

C'est sur cette dernière partie que je marque mon désaccord.
Il n'y a aucune nuance dans ce qu'il écrit, réf. "suicidaire".

J'ai pas dit que la dernière partie était pleine de nuances, j'ai dit qu'elle nuançait (suffisamment à mon, sens) les paragraphes précédents.
Nuance (précisément)...
Le sujet de l'article n'est pas le téléchargement illégal mais le droit d'auteur. Normal donc que l'auteur ne s'étende pas plus sur le sujet.
J'ai juste trouvé assez à propos qu'après ce long exposé sur le droit d'auteur, qu'on pourrait d'ailleurs voir comme une défense de celui-ci, l'auteur ouvre une petite porte de reflexion sur le téléchargement illégal.
That's it.

[overdrive]

Yiiii Désolé j'ai pris un peu de retard !!

(Je me suis fait opérer je sors juste de l'hosto )



Mais sinon ? Quel solution s'offre donc à moi je ne vais pas créer une entreprise pour 4 ou 5 sons vendus par ans ? Etant donné que cela reste un hobby et non pas une activité professionnelle à plein temps.

ah, et bien si c'est un hobby, tu leur files le "son" gratos ! tu demandes juste qu'ils fassent un don de 200-300€ au Restos du Cœur, qui au passage, même si ils donnent en liquide, leur donnera un reçu qui permettra d'avoir un petit dégrèvement fiscal.

C'est cool.

Sinon bon rétablissement.

O.

[melenko]

pour finir en nuançant les attaques portées au téléchargement dit illégal... Chapeau.

C'est sur cette dernière partie que je marque mon désaccord.
Il n'y a aucune nuance dans ce qu'il écrit, réf. "suicidaire".

J'ai pas dit que la dernière partie était pleine de nuances, j'ai dit qu'elle nuançait (suffisamment à mon, sens) les paragraphes précédents.
Nuance (précisément)...
Le sujet de l'article n'est pas le téléchargement illégal mais le droit d'auteur. Normal donc que l'auteur ne s'étende pas plus sur le sujet.
J'ai juste trouvé assez à propos qu'après ce long exposé sur le droit d'auteur, qu'on pourrait d'ailleurs voir comme une défense de celui-ci, l'auteur ouvre une petite porte de reflexion sur le téléchargement illégal.
That's it.

En tout cas, c'est, au-delà de l'avocat, un excellent théoricien du droit, et ce qu'il écrit à propos du droit d'auteur pourrait,
après synthèse, faire partie de la doctrine.