Achat Plug-in à Une Cie Us... Tva Or Not Tva ? Options

[binus]

Pour la Xième fois j'ai acheté un plug-in par le net à des américains, d'habitude tout se passe bien. Ce coup-ci (Wave Arts), il m'est imposé le paiement d'une TVA à 19,6% sous prétexte que je suis Européen et que le règlement EU l'exige (c'est l'explication qu'ils me donnent devant mon étonnement), et que leur logiciel de paiement impose cette TVA automatiquement dès lors que notre adresse est en Europe... J'ai quand même acheté par le même moyen des plug-ins à UAD et à Sonic Flavours et à TC sans cette surprise désagréable, et ce récemment...
Je leur demande de confirmer quand même pour le futur car à ce moment je me fais acheter ces trucs directo là-bas...
Quelqu'un a-t-il eu la même "mésaventure" ou bien est-ce une erreur de leur part ?

[dj-mozar]

bizarre que les yankee appliquent une règle intra-communautaire.
Pour toi c'est dommage mais pour Bercy ce serait plutôt une bonne nouvelle… l'effet "happy NY" p'têtre.

[Pierre Bucco]

bizarre que les yankee appliquent une règle intra-communautaire.
Pour toi c'est dommage mais pour Bercy ce serait plutôt une bonne nouvelle… l'effet "happy NY" p'têtre.

Pour la règle intra-communautaire c'est faux puisque c'est la TVA du pays du vendeur.

[dj-mozar]

non, c'est bien ça, c'est la TVA du pays de l'acheteur qui s'applique donc 19,6% ici pour la France… Le fournisseur communautaire collecte la TVA pour le compte du pays du client… mais les yankees font pas partie de la CEE. Heureusement pcqu'on a déjà les rosbeefs qui nous pourrissent le truc

Ce message a été modifié par dj-mozar - mar. 3 janv. 2006, 15:45.

[cruising]

Hello,

Je confirme : la tva que tu as à acquiter est destinée à Bercy...19,6 % (les taxes américaines sont < 10%...et tu ne les payes que quand tu achètes dans l'état ou tu résides, d'où le développement important de la vpc aux états unis puisque tu achètes hors taxes dans tous les autres états)
Habituellement, c'est le transporteur qui effectue cette formalité, en se basant sur la facture ht du fournisseur américain. tu règles donc la tva à DHL, chronopost, ou autre à la livraison.
Dans ton cas, on peut supposer que la société Us reverse la tva 19,6 au transporteur/transitaire en douane, et que celui-ci acquiera a ta place la tva et formalités d'importation à l'arrivée en france de ton colis, qu'il te remettra sans formalités supplémentaires.
Pour info, la tva est demandée pour tous les achats dépassant 22 € (franchise)

Donc quand tu achètes aux usa (neuf ou occase), ne pas oublier si ton achat dépasse 22 € que tu auras 19,6% à rajouter à son arrivée...

[binus]

Pour info: le vendeur US en question m'informe que la TVA ne s'applique dans mon cas que parce que le produit est à télécharger (c'est un plug-in), mais le même plug-in, mis et expédié sur un CD dans un bundle, ne sera pas soumis à la TVA ... Alors là, si quelqu'un veut bien m'expliquer !! Ou ils n'y comprennent rien ou bien c'est moi !!

[binus]

non, c'est bien ça, c'est la TVA du pays de l'acheteur qui s'applique donc 19,6% ici pour la France… Le fournisseur communautaire collecte la TVA pour le compte du pays du client… mais les yankees font pas partie de la CEE. Heureusement pcqu'on a déjà les rosbeefs qui nous pourrissent le truc

Je confirme tes dires DJ pour le montant de la taxe, j'ai fait des simulations de commande chez le même vendeur en essayant plusieurs pays Européens, la TVA change à chaque fois.
Les USA ne font pas partie de la CEE c'est sûr ! mais je crois qu'il y a des accords récents que nous ne connaissons pas...

[binus]

non, c'est bien ça, c'est la TVA du pays de l'acheteur qui s'applique donc 19,6% ici pour la France… Le fournisseur communautaire collecte la TVA pour le compte du pays du client… mais les yankees font pas partie de la CEE. Heureusement pcqu'on a déjà les rosbeefs qui nous pourrissent le truc

Je confirme vos dires DJ et Cruising pour le montant de la taxe, j'ai fait des simulations de commande chez le même vendeur en essayant plusieurs pays Européens, la TVA change à chaque fois.
Les USA ne font pas partie de la CEE c'est sûr ! mais je crois qu'il y a des accords récents que nous ne connaissons pas...

Ce message a été modifié par binus - mer. 4 janv. 2006, 15:41.

[binus]

Hello,

Je confirme : la tva que tu as à acquiter est destinée à Bercy...19,6 % (les taxes américaines sont < 10%...et tu ne les payes que quand tu achètes dans l'état ou tu résides, d'où le développement important de la vpc aux états unis puisque tu achètes hors taxes dans tous les autres états)

Mmmm... je ne suis pas sûr du tout de ça Cruising... j'y étais encore il y a 8 jours et tu paies des taxes partout, même sur les sandwiches (si tu en trouves des bons à manger !! ce qui équivaut à la quadrature du cercle ! ) et on ne te demande pas ds quel état tu résides !! Je crois qu'il y a qqs exceptions suivant le matériau acheté et suivant les états, notamment NY ou le New-Jersey je ne sais plus...
Quant au développement de la VPC je crois plutôt qu'il tient au fait que l'investissement est moindre (pas de local à acheter ou à louer notamment, moins de personnel etc...) et permet donc des prix de vente plus bas, concurrenxe oblige.... Ce qui explique également le développement des forums puisqu'il n'y a plus d'interlocuteur vendeur compétent, ou en tous cas disponible.
Je suis allé il y a 10 jours voire le dernier Apple-Center à Los Angeles... tu tombes sur des types très gentils et tout sourire mais qui n'y connaissent rien... juré !!

[binus]

Hello,

Je confirme : la tva que tu as à acquiter est destinée à Bercy...19,6 % (les taxes américaines sont < 10%...et tu ne les payes que quand tu achètes dans l'état ou tu résides, d'où le développement important de la vpc aux états unis puisque tu achètes hors taxes dans tous les autres états)

Mmmm... je ne suis pas sûr du tout de ça Cruising... j'y étais encore il y a 8 jours et tu paies des taxes partout, même sur les sandwiches (si tu en trouves des bons à manger !! ce qui équivaut à la quadrature du cercle ! ) et on ne te demande pas ds quel état tu résides !! Je crois qu'il y a qqs exceptions suivant le matériau acheté et suivant les états, notamment NY ou le New-Jersey je ne sais plus...
Quant au développement de la VPC je crois plutôt qu'il tient au fait que l'investissement est moindre (pas de local à acheter ou à louer notamment, moins de personnel etc...) et permet donc des prix de vente plus bas, concurrenxe oblige.... Ce qui explique également le développement des forums puisqu'il n'y a plus d'interlocuteur vendeur compétent, ou en tous cas disponible.
Je suis allé il y a 10 jours voire le dernier Apple-Center à Los Angeles... tu tombes sur des types très gentils et tout sourire mais qui n'y connaissent rien... juré !!