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Écrit par : abraxas mer. 26 oct. 2005, 09:35

Est-il possible de vendre de la musique libre de droit tout en étant
adhérent SACEM (la musique vendue libre de droit n'étant naturellement
pas déclarée à la SACEM) ?

Certains (adhérents SACEM) le font manifestement ?

Mais, si je m'abuse, en tant qu'adhérent à la SACEM ne sommes nous pas
obligé de déclarer toutes nos oeuvres diffusées ?


Merci.

Jérôme

Écrit par : White O mer. 26 oct. 2005, 10:20

Bonjour, en effet en adhérant à la sacem, on se doit de déposer toutes nos compos.

Écrit par : ericlc mer. 26 oct. 2005, 11:43

J'atteste, à moins de prendre un pseudo et que la Sacem (qui comme chacun sait habite au 21) ne te trouve pas, mais si jamais tu fais un tube planétaire, tu regretteras de ne pas l'avoir déposé !!!!

Écrit par : gaillard mer. 26 oct. 2005, 13:54

Les réponses sont données par ericcl et White O, et j'ajoute en posant une question : Ou est le probleme ?
Donne ta musique et déposes-la à la sacem. Si ça donne un tube planetaire t'es couvert, tu gagnes et t'as rien à gerer. Si ça donne rien, tu as simplement partagé le risque avec le producteur, sacré argument.
Si tu vends ta zik libre de droit, tu gagnes quoi ? Quelques Euros avec tous les risques.
J'ai peur d'avoir relancé le débat sur le libre de droit.

Écrit par : Mr.T mer. 26 oct. 2005, 17:00

On vient pas d'avoir une discussion de 38 pages là dessus???...
Ou alors, c'est moi... L'effet "Déjà vu" (prononcer "Deija Vou").

Écrit par : lepetitmartien mer. 26 oct. 2005, 17:16

Ah t'as remarqué aussi ?

Ceci dit, parce le mot n'a pas été prononcé, serait-ce comment fait-on de la musique de librairie en France ? Vu que c'est ça dont il est question il me semble. Et à moins qu'il n'y ait quelque chose de prévu, ça coince côté SACEM.

Écrit par : Bobby Sixkilla ven. 18 nov. 2005, 00:19

Vendre de la musique "libre de droit", ce n'est pas contradictoire? Qu'entend-tu par "libre de droit"?

Vous ne connaissez pas l'affaire Balasko? Balasko avait refusé de confier la gestion de ces droits sur certaines de ses oeuvres à la SACD... Je n'ai pas lu les statuts de la SACEM, mais il s'agit de gestion collective volontaire, donc, a priori, tu apportes ce que tu veux à la SACEM...

Écrit par : javajam ven. 18 nov. 2005, 17:09

En adhérant à la SACEM, l'auteur ou le compositeur s'engage à y déclarer l'intégralité de ses oeuvres... abstraction faite des changements qui pourraient intervenir dans les années qui viennent au vu de la tendance libérale qui plane ces temps-ci (Europe, concurrence, etc...), par exemple le droit de pouvoir déclarer une oeuvre à la société d'auteur européenne de son choix...

Ceci étant dit, et pour ne pas relancer le débat, chacun fait ce qu'il veut, je doute que quiconque se retrouve assigné par la SACEM pour avoir usé du copyright. Ce qui ne veut pas dire que cela soit une bonne chose, genre scier la branche etc...

Personnellement, j'ai eu à composer des musiques et chansons pour des DVD pour le monde entier produits par une filiale française d'une grosse très grosse société d'entertainment américaine. Des DVD produits par ladite compagnie aux US reprenait les éléments pour commercialiser une autre série de DVD dans le monde entier, et là, le mot d'ordre a été direct : pas de droits !!! J'ai dit non, et en une semaine j'ai vu que tout allait partir de l'autre côté de la Manche, alors j'ai dit oui sauf pour une partie des chansons qui ont du coup été faites aux US... Donc buy out.

Moralité & conclusion : contraint forcé, mais tout çà m'a procuré un an et 1/2 de boulot... Le contrat que j'ai signé ici est fantaisiste... Le buy out n'est pas fabuleux mais je l'ai touché rapidement...

Je pense que l'attitude à avoir est d'abord de ne pas jeter le bébé avec l'eau du bain : notre système fait que nous sommes privilégiés par rapport à nombre de pays. Quand un film US est exploité ici, ils n'oublient pas de passer par la case SACEM pour récupérer leur dû, et il y a tout simplement un manque de réciprocité évident. Mais nous devons aussi nous adapter au cas par cas. Le pb des jeux video est un pb à part entière pour lequel il faudra bien trouver des solutions acceptables car la situation aboutit à une vraie crise ; l'appréhension, c'est de se dire que cela crérait un précédent officiel et que tout le reste pourrait fonctionner aussi en buy out ? La solution est européenne ou n'est pas, mais vu l'atmosphère européenne actuelle, on n'est pas au bout du chemin...

Pour terminer, j'ai déjà travaillé sur cette série il y a maintenant presque dix ans, c'était du VHS à l'époque... Et je suis bien propriétaire de mes droits de l'époque. Je suis encore en train de ramer pour récupérer mes droits en Europe, Asie et Amérique du Sud, chaque pays est un cas particulier... J'ai du faire des démarches hallucinantes auprès de l'IRS (service des impôts US) car mes droits en provenance d'Italie passent par là-bas désormais (la ligne droite est le plus court chemin...). Rien n'est donc simple...

En dernière conclusion, oui, pourquoi pas vendre tes musiques "libres de droits", il faut bien vivre, mais je pense sincèrement que banaliser ce mode de fonctionnement comme si c'était mieux, finalement, pourrait nous réserver de bien mauvaises surprises, et plus tôt que prévu... Comme disait fort justement quelqu'un, l'indépendance je suis pour, mais le plus tard possible...

Écrit par : abraxas lun. 21 nov. 2005, 16:43

Mon cas concerne de la musique pour du multimédia.
Le diffuseur ne veut pas payer (TROP) de SACEM.
Soit j'accepte de faire la musique libre de droit, soit l'affaire me passe sous le nez.
Sachant, que je negocie un tarif honnête, pour moi, et limité dans le temps.
Une fois la diffusion close, je peux déclarer les morceaux à la SACEM si nécessaire.


Quand on voit que certains des musiques libre de droit (du type boucle de 10 à 20 secondes) pour 45 euros !

Écrit par : gaillard lun. 21 nov. 2005, 17:01

Ca ne veut rien dire. Il ne la paiera pas moins cher si il ne declare pas de compositeur. Combien tu lui prends ?Peut-être plus cher que ce que lui prendra la Sacem.
Fait lui un bon prix et planque toi derriere la Sacem. Si il en vend beaucoup, tout le monde gagne. Si il se plante, tu auras moins gagné et c'est tout.

Écrit par : Bobby Sixkilla lun. 21 nov. 2005, 18:35

Le producteur veut que tu renonces à tes droits d'auteur en contrepartie d'un forfait?

Écrit par : abraxas mar. 22 nov. 2005, 10:27

Il ne s'agit pas dans mon cas d'un Cd-Rom (dans le cas d'un DVD ou d'un Cd-rom je n'accepterai jamais de vendre en libre de droits), mais de l'illustration sonore d'une animation flash sur un gros site.
Pour mon premier travail, j'ai été payé 150 € en note de droits d'auteur pour 20 secondes de musiques + 1000 euros de droits SACEM (pour 3 mois de diffusion).
Pour le futur, j'entends proposer un tarif libre de droits au alentours de 500 €, avec conditions très strictes (durée de la diffusion etc...).

voilà pour être plus concret.

Ce problème pose aussi le problème de la SACEM, qui n'est pas capable de fournir des grilles strictes de droits à payer pour d'éventuels diffuseurs. La sacem devrait offrir un système de simulation de droits à payer ! Cela aiderait tout le monde.

Écrit par : gaillard mar. 22 nov. 2005, 14:07

Pour internet c'est la sesam qui s'en occupe et pour les tarifs, c'est ici :
http://nav.440network.com/out.php?mmsc=forums&url=http://www.sesam.org/enligne/examples_tarifs_popup.html
Et c'est bien ce que je disais. Tu as facturé plus cher que ce que la sesam aurait réclamé au client :
Pour 500.000 pages vues par mois : 200 € HT
Je ne connais pas le trafic de ton client mais 500.000 c'est déjà pas mal. Sur 3 mois 600 Euros, donc 400 de moins que ce que tu as demandé, si j'ai bien compris.